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8 4031 TG WB 00 Page 1 Séquence 4 Les amortissements d’actif immobilisé Séquence 4 Les amortissements d’actif immobilisé u Objectifs Établir un plan d’amortissement. Comptabiliser les amortissements et les cessions d’immobilisation. Étudier les conséquences des opérations d’amortissement sur les documents de synthèse. u Prérequis Les principes comptables (processus 1, séquence 5). u Contenu Cours et mise en situation...................................................................................... 2 1. Les immobilisations amortissables. .................................................................. 2 2. Les immobilisations non amortissables........................................................... 2 3. Les principes comptables mis en œuvre.......................................................... 3 4. Le calcul des amortissements........................................................................... 3 5. La comptabilisation des amortissements. ........................................................ 7 Exercices autocorrectifs. ........................................................................................ 10 Corrigé des exercices autocorrectifs. .................................................................... 13 8 4031 TG WB 00 Page 2 Séquence 4 Les amortissements d’actif immobilisé u Cours et mise en situation Vous travaillez en tant que comptable au sein de l’entreprise AMORTIS, spécialisée dans la fabrication d’ustensiles de cuisine. En fin d’exercice, votre responsable vous confie le soin de calculer et comptabiliser les amortissements à constater sur les immobilisations de l’entreprise. Introduction La notion d’amortissement économique peut être définie sous plusieurs angles. Aspect économique : c’est la constatation d’une perte de valeur, programmée, à carac- tère irréversible, d’une immobilisation. Aspect comptable : c’est la consommation des avantages économiques procurés par une immobilisation (définition officielle). Dans les deux cas, l’amortissement permet d’étaler en charges, le coût d’utilisation d’une immobilisation sur plusieurs exercices. 1. Les immobilisations amortissables Les immobilisations amortissables doivent respecter 2 conditions. Ce doit être un élément d’actif immobilisé. Rappel : un actif est un élément appartenant à l’entreprise dont on attend des avantages économiques futurs. Ex : l’avantage économique d’une machine est la fabrication des produits finis. Sa durée d’utilisation doit être déterminable. L’usage de l’immobilisation doit être limité dans le temps du fait : – – de l’usure physique dû à son utilisation (ex. un véhicule prévu pour parcourir 150 000 km) ; – – de l’évolution technique qui rend le bien obsolète (ex. une nouvelle généra- tion d’ordinateurs plus performants que les anciens) ; – – des règles juridiques de protection légale ou contractuelle (ex. une invention protégée par un brevet pendant 10 ans). 2. Les immobilisations non amortissables Les terrains ou les immobilisations financières ne sont pas amortissables car leur utilisa- tion n’est pas déterminable (ou limitée) dans le temps. 8 4031 TG WB 00 Page 3 Séquence 4 Les amortissements d’actif immobilisé 3. Les principes comptables mis en œuvre L’amortissement est la traduction du principe de prudence. Définition : (voir processus 1 séquence 5). L’entreprise doit enregistrer à la clôture de l’exercice toutes les pertes probables ou certaines qui concernent l’exercice, même si elles apparaissent après la date de clôture de l’exercice. Une immobilisation amortissable subit une perte de valeur du fait de son utilisation. Cette perte de valeur doit être prise en compte à l’actif du bilan, mais aussi dans le résul- tat (car l’entreprise s’appauvrit). 4. Le calcul des amortissements Les amortissements sont calculés dans un tableau appelé plan d’amortissement. 4A. Le plan d’amortissement Il se présente ainsi : Exemple 1 Annexe 1 Plan d’amortissement d’une machine-outil acquise par l’entreprise AMORTIS Base amortissable: 3 000 € (= coût d’acquisition – valeur résiduelle*). Durée utilisation prévue : 3 ans Taux d’amortissement : 33 % Mode d’amortissement : linéaire Date début d’amortissement : 01/01/N (= date de mise en service de l’immobilisation) Valeur résiduelle* : 0 € (Valeur à la fin de période totale d’amortissement) Date d’inventaire (= date de calcul de l’annuité d’amortissement) Base amortissable Annuité d’amortissement (= amortissement annuel) Cumul des amortissements Valeur nette comptable (= valeur de l’immobilisation en fin de période après la constatation des amortissements cumulés précédents). 31/12/N 3 000 1 000 1 000 2 000 31/12/N 3 000 1 000 2 000 1 000 31/12/N 3 000 1 000 3 000 0 * Valeur résiduelle = valeur de l’immobilisation à la fin de sa durée d’utilisation (ex. pour une voiture, la valeur résiduelle peut être égale à son prix de vente, ou bien le prix qu’on peut en tirer si on décide de la mettre à la casse) 8 4031 TG WB 00 Page 4 Séquence 4 Les amortissements d’actif immobilisé 4B. Les méthodes de calcul des amortissements 2 méthodes sont applicables. 4B1. L’amortissement linéaire Principe Cette méthode répartit les amortissements en fonction de la durée d’utilisation de l’immobilisation. 1re formule de calcul (à retenir) : annuité d’amortissement = base amortissable x taux d’amortissement Taux d’amortissement = 100 % / durée d’utilisation. 2e formule : amortissement annuel pour chaque exercice = valeur du bien / durée de vie de l’immobilisation À partir de l’annexe 1 ci-dessus, justifiez par le calcul l’annuité d’amortissement de la machine. Solution Taux d’amortissement = 100 % / 3 = 33,33 % à annuité d’amortissement = 3 000 x 33.33 % = 1 000 € 4B2.  L’amortissement linéaire d’une immobilisation acquise en cours d’année Lorsqu’un bien est acquis en cours d’exercice, la 1re et la dernière annuité d’amortis- sement sont calculées en fonction (ou au prorata temporis) de leur durée d’utilisation effective dans l’année. Prorata temporis = nombre de jours d’utilisation dans l’année/ nombre de jours dans une année. 1re et dernière annuités d’amortissement = annuité complète x prorata temporis (NB : 1 mois = 30 jours) Remarque : pour calculer les amortissements, on retient la date de mise en service incluse. Exemple 2 Soit une machine-outil acquise et mise en service le 13/11/N, amortie selon les mêmes conditions que l’annexe 1. 1.  Calculez l’amortissement de cette machine pour une journée d’utilisation (par simpli- fication, on retiendra une année de 360 jours). 2. Établissez le plan d’amortissement de cette machine. 8 4031 TG WB 00 Page 5 Séquence 4 Les amortissements d’actif immobilisé Solution 1. Amortissement journalier = 3 000 x 33,33 % / 360 jours = 2.78 € environ. 2. Plan d’amortissement Base amortissable: 3 000 € Durée utilisation prévue : 3 ans Taux d’amortissement : 100 % / 3 = 33,33 % Mode d’amortissement : linéaire Date début d’amortissement : 13/11/N Valeur résiduelle : 0 € Date d’inventaire Base amortissable Annuité d’amortissement Cumul des amortissements Valeur nette comptable 31/12/N 3 000 (pour 48 jours d’utilisation) 133,33 € 133,33 2 866,67 31/12/N+1 3 000 (pour 1 an d’utilisation) 1 000 € 1 133,33 1 866,67 31/12/N+2 3 000 (pour 1 an d’utilisation) 1 000 € 2 133,33 866,67 31/12/N+3 3 000 (pour 312 jours d’utilisation) 866,67 € 3 000,00 0 1re annuité (N) : 3 000 x 33,33 % x (48/360 jours) = 133,33 € 01/01/N 30/12/N 13/11/06 (date de mise en service) = 48 jours d'utilisation Annuité N+1 (pleine) : 3 000 x 33,33 % = 1 000 € Annuité N+2 : idem Dernière annuité (N+3) : 3 000 x 33,33 % x (312/360 jours) = 866,67 € 13/11/N 13/11/N+3 (date fin d'utilisation) 01/01/N+3 2 ans 48 jours d’utilisation Il reste 3 ans – (2 ans 48 jours) = 312 jours d’utilisation en N+3 4B2. L’amortissement par unités d’œuvre Cette méthode calcule les annuités d’amortissement en fonction de critères techniques qui traduisent les prévisions de consommation des avantages économiques de l’immo- bilisation. Exemple de critère technique pour une voiture : le kilométrage annuel ; pour une machine : le nombre d’heures annuelles d’utilisation… Taux d’amortissement = consommation annuelle en unités / consommation totale en unités Exemple 3 Le comptable de la société souhaiterait recalculer les annuités d’amortissement de l’immobilisation acquise dans l’annexe 1 avec la méthode des unités d’œuvre. Il prévoit pour cette machine une durée d’utilisation totale de 15 000 heures pendant sa durée d’utilisation (1 500 heures en 2006, 5 000 en 2007, 5 000 en 2008, 3 500 en 2009). 1. Calculez l’amortissement engendré par une heure d’utilisation de la machine. 2.  Établissez le plan d’amortissement de cette machine selon la méthode des unités d’œuvre. 8 4031 TG WB 00 Page 6 Séquence 4 Les amortissements d’actif immobilisé Solution 1. Amortissement horaire = 3 000 € / 15 000 heures = 0,2 € 2. Plan d’amortissement Base amortissable : 3 000 € Durée d’utilisation prévue : 3 ans Mode d’amortissement : unités d’œuvre exprimées en heures machine Valeur résiduelle : 0 € Nombre total d’unités d’œuvre : 15 000 Date d’inventaire Base amortissable Annuité d’amortissement Cumul des amortissements Valeur nette comptable 31/12/N 3 000 3 000 x 1 500 / 15 000 = 300 300 2 700 31/12/N+1 3 000 3 000 x 5 000 / 15 000 =1 000 1 300 1 700 31/12/N+2 3 000 3 000 x 5 000 / 15 000 = 1 000 2 300 700 31/12/N+3 3 000 3 000 x 3 500 / 15 000 = 700 3000 0 4C. Les cas particuliers affectant le calcul des amortissements Plusieurs particularités peuvent affecter le calcul des amortissements. 4C1. Les immobilisations comportant des composants Rappel : un composant est un élément d’une immobilisation qui a une durée d’utilisation différente de l’immobilisation dans son ensemble. Exemples : l’ascenseur d’un immeuble, les sièges d’un avion… Il doit être comptabilisé distinctement et faire l’objet d’un plan d’amortissement séparé. 4C2.  Les cas d’immobilisations comportant uploads/Finance/ 84031tgwb0016-seq4.pdf

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• Publié le Fev 16, 2021
• Catégorie Business / Finance
• Langue French
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