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Rc travaux du sol Royaume du Maroc Ministère de l ? Agriculture de la Pêche Maritime du développement rural et des eaux et forêts Direction Régionale de l ? Agriculture de l ? Oriental Direction Provinciale de l ? Agriculture de Jerada Objet Travaux de ré

Royaume du Maroc Ministère de l ? Agriculture de la Pêche Maritime du développement rural et des eaux et forêts Direction Régionale de l ? Agriculture de l ? Oriental Direction Provinciale de l ? Agriculture de Jerada Objet Travaux de régénération du sol par épandage des eaux de ruissellement sur une super ?cie de ha à travers la zone d ? action de la DPA de Jerada REGLEMENT DE CONSULTATION Marché passé par appel d'o ?res ouvert sur o ?res de prix en application de l ? alinéa ? de l ? article et de l ? alinéa ? de l ? article du décret N - - du Mars relatif aux marchés public COBJET DU REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le présent règlement de consultation concerne l ? appel d ? o ?res ouvert sur o ?re de prix ayant pour Objet Travaux de régénération du sol par épandage des eaux de ruissellement sur une super ?cie de ha à travers la zone d ? action de la DPA de Jerada Il a été établi en vertu des dispositions de l ? article du décret n - - du MARS relatif aux marchés publics Les prescriptions du présent règlement ne peuvent en aucune manière déroger ou modi ?er les conditions et les formes prévues par le décret n n - - précité Toutes dispositions contraires au décret n - - précité sont nulles et non avenues Seules sont valables les précisions et prescriptions complémentaires conformes aux dispositions de l ? article et des autres articles du décret n n - - précité I Article Ma? tre d ? ouvrage Le ma? tre d ? ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d ? o ?res est Le Ministère de l ? Agriculture et de la Pêche Maritime représenté par le Directeur Provincial de l ? Agriculture de Jerada Article Conditions requises des concurrents Conformément aux dispositions de l ? article du décret n - - précité Seules peuvent participer au présent appel d ? o ?res et être attributaires du marché les personnes physiques ou morales qui Justi ?ent des capacités juridiques techniques et ?nancières requises Sont en situation ?scale régulière Sont a ?liées à la caisse nationale de sécurité sociale Ne sont pas admises à participer au présent appel d ? o ?res Les personnes en liquidations judiciaires Les personnes en redressement judiciaire sauf autorisation spéciale délivrée par l ? autorité judiciaire compétente Les personnes ayant fait l ? objet d ? une exclusion temporaire ou dé ?nitive prononcées dans les conditions ?xées par l ? art du décret n - - du mars Les personnes qui représentent plus d ? un concurrent dans la procédure de passation du marché objet du présent règlement de consultation ARTICLE GROUPEMENT D ? ENTREPRISES Les concurrents peuvent constituer des groupements pour présenter une o ?re unique selon les prescriptions de l ? article du décret - - du ARTICLE LISTE DES PIÈCES JUSTIFIANT LES CAPACITÉS ET LES QUALITÉS