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Introduction au droit 2 Introduction au Droit Titre I le droit objectif Chapitre I La règle de droit Section I Généralités I Les spéci ?cités de la règle de droit La règle de droit de caractère général et impersonnel n'est pas la seule qui régisse les rap

Introduction au Droit Titre I le droit objectif Chapitre I La règle de droit Section I Généralités I Les spéci ?cités de la règle de droit La règle de droit de caractère général et impersonnel n'est pas la seule qui régisse les rapports dans la société la religion la bienséance l'hygiène le jeu répondent tous à des règles qui ne sont pas du droit bien qu ? ayant également un caractère abstrait Cette spéci ?cité se détermine dans un débat droit morale et un débat droit équité A Le droit par rapport aux autres règles de vie en société Droit - morale La morale est une règle comparable au droit elle peut être religieuse ou sociale La morale religieuse n'est pas une règle étatique du moins en pays catholique ce qui n'est pas le cas dans certains pays islamiques depuis une loi de La morale judéo- chrétienne n'est pourtant pas e ?acée et marque profondément notre société a Ecole classique la séparation Bentham a ?rme que morale et droit ont des objets et des domaines di ?érents il sépare donc la morale du droit Le droit vise à organiser la société alors que la morale concerne davantage l ? individu Morale gouverne les rapports entre les hommes et Dieu Schéma Droit gouverne les rapports entre les hommes CPar exemple le droit est neutre face au suicide alors que la morale et tout à fait contre L ? objectif commun de deux institutions est l'amélioration de l'individu et le perfectionnement de l'homme en général un idéal moral alors que le droit plus concret et plus pragmatique ?uvre davantage pour la paix sociale La di ?érence n'est donc pas vraiment dans le domaine ni dans les intentions mais plutôt dans la sanction cf Kant La sanction liée à la règle morale est autonome et dépendante du sujet lui-même c'est lui qui se la fait imposer La sanction liée à la règle de droit est hétéronome la violation de la règle est constatée par un commandement extérieur qui sanctionne c'est l'État qui punit non l'individu luimême b Ecole moderne l'union Ripert doyen - ?? la règle morale dans les obligations civiles ? ?? Le droit est vivi ?é par la montée continue de la sève morale On retrouve sur le terrain du droit civil une certaine forme de morale judéochrétienne ? exemples nuisances charité enrichissement sans cause Beaucoup de règles de droit pénal sont aussi morales l'article - NCP défend de tuer l'article - NCP défend de violer ?? Je n ? entends pas par loi morale je ne sais quel vague idéal de justice mais cette loi bien précise qui régit les sociétés occidentales modernes et qui est respectée parce qu ? elle est imposée par la foi la raison la conscience ou tout simplement suivie par habitude ou par respect humain ? Josserand ?? de l'esprit de droit et de la relativité ? Les droit ne sont pas absolu et doit tenir compte de la société et d'autre règle de droit