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1 M.T / DB La future version de la norme ISO 45001 M.T / DB 2 P D C A Domaine d

1 M.T / DB La future version de la norme ISO 45001 M.T / DB 2 P D C A Domaine d’application de la norme ISO 45001 3 M.T / DB La norme ISO 45000 est applicable à tout organisme qui souhaite : a) établir, mettre en œuvre et tenir à jour un SMSST afin d’améliorer la santé et la sécurité au travail, de supprimer ou de réduire le plus possible les risques professionnels b) améliorer en continu sa performance et la réalisation de ses objectifs de SST ; c) s’assurer de la conformité à sa politique de SST ; d) démontrer sa conformité aux exigences de la norme 4 M.T / DB Terminologie : 37 termes définis 5 M.T / DB Chapitre 4 : contexte de l’organisme 6 M.T / DB Compréhension de l’organisme et de son contexte Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des PI Détermination du domaine d’application du SMSST Le SMSST 7 M.T / DB Compréhension de l’organisme et de son contexte L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité et qui influent sur sa capacité à atteindre les résultats attendus de son SMSST. 8 M.T / DB COMPRÉHENSION DE L’ORGANISME ET DE CONTEXTE 9 M.T / DB Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées L’organisme doit déterminer: a) les autres parties intéressées, en plus de ses travailleurs, qui sont pertinentes dans le cadre du SMSST b) les besoins et attentes pertinents des travailleurs et de ces autres parties intéressées c) lesquels de ces besoins et attentes deviennent des exigences légales et autres exigences applicables. 10 M.T / DB COMPRÉHENSION DES BESOINS ET DES ATTENTES DES PARTIES INTÉRESSÉES M.T / DB 11 Détermination du domaine d’application du SMSST L’organisme doit déterminer les limites et l’applicabilité du SMSST afin d’établir son domaine d’application. Lorsque l’organisme établit ce domaine d’application, il doit a) prendre en considération les enjeux externes et internes b) prendre en compte  les exigences des parties intéressées  les activités professionnelles exercées. Le domaine d’application doit être disponible sous la forme d’une information documentée 12 DÉTERMINATION DU DOMAINE D’APPLICATION DU SMSST M.T / DB M.T / DB 13 Le SMSST L’organisme doit 1. établir, 2. mettre en oeuvre, 3. tenir à jour et 4. améliorer en continu un SMSST y compris les processus nécessaires et leurs interactions, en accord avec les exigences de la norme ISO 45001 14 M.T / DB SMSST Chapitre 5 : leadership 15 Leadership et engagement Politique SST Rôles , responsabilité obligations et autorités Participation Coopération consultation M.T / DB M.T / DB 16 Leadership et engagement La direction doit démontrer son leadership et son engagement vis à vis du SMSST en : a) assumant la responsabilité d’ensemble et l’obligation de protection de la santé et de la sécurité liées au travail des travailleurs ; b) s’assurant que la politique et les objectifs associés sont établis pour le SMSST et qu’ils sont compatibles avec l’orientation stratégique de l’organisme ; 17 M.T / DB LEADERSHIP ET ENGAGEMENT c) s’assurant que les processus et les exigences liés au SMSST sont intégrés aux processus métiers de l’organisme d) s’assurant que les ressources requises pour établir, mettre en oeuvre, tenir à jour et améliorer le SMSST sont disponibles e) s’assurant de la participation/coopération active des travailleurs, et quand ils existent, des représentants des travailleurs, par la consultation et en identifiant et en supprimant les obstacles ou barrières à la participation / coopération ; 18 M.T / DB LEADERSHIP ET ENGAGEMENT f) communiquant sur l’importance de disposer d’un SMSST efficace et de se conformer aux exigences liées à ce système ; g) veillant à ce que le SMSST atteigne les résultats attendus ; h) orientant et soutenant les personnes pour qu’elles contribuent à l’effectivité/efficacité du SMSST 19 M.T / DB LEADERSHIP ET ENGAGEMENT i) assurant et promouvant l’amélioration continue du SMSST afin d’améliorer la performance en S&ST en identifiant et en prenant systématiquement des mesures pour traiter les non-conformités, les opportunités, les dangers et risques professionnels, y compris les carences du système ; j) soutenant les autres rôles managériaux pertinents afin de démontrer leurs responsabilités dans leurs domaines respectifs ; k) développant, organisant et promouvant une culture au sein de l’organisme en faveur du SMSST. 20 M.T / DB LEADERSHIP ET ENGAGEMENT M.T / DB 21 Politique SST La direction doit établir, mettre en oeuvre et tenir à jour en consultation avec les travailleurs à tous les niveaux de l’organisme une politique de SST qui : a) inclut l’engagement de fournir des conditions de travail sûres et saines pour la prévention des traumatismes et pathologies liés au travail et est appropriée à la finalité, à la taille et au contexte de l’organisme, ainsi qu’à la nature spécifique de ses risques professionnels et de ses opportunités pour la S&ST ; b) fournit un cadre pour l’établissement des objectifs de SST ; 22 POLITIQUE SST M.T / DB c) inclut l’engagement de satisfaire aux exigences légales et autres exigences applicables ; d) inclut l’engagement à la maîtrise des risques professionnels utilisant la hiérarchie de mesures de prévention e) inclut l’engagement pour l’amélioration continue du SMSST afin d’améliorer sa performance f) inclut l’engagement à la participation/coopération, c’est- à-dire l’implication des travailleurs, et quand ils existent, des représentants des travailleurs, dans les processus de prise de décision au sein du SMSST 23 POLITIQUE SST M.T / DB La politique SST doit être : présentée sous la forme d’une information documentée ; communiquée aux travailleurs au sein de l’organisme ; disponible vis-à-vis des parties intéressées, le cas échéant périodiquement examinée pour s’assurer qu’elle est toujours pertinente et appropriée. 24 POLITIQUE SST M.T / DB M.T / DB 25 Rôles , responsabilités et autorités La direction doit s’assurer que les responsabilités, obligations et autorités des rôles pertinents définis dans le SMSST sont attribuées et communiquées à tous les niveaux au sein de l’organisme et tenues à jour sous la forme d’une information documentée. Les travailleurs, à chaque niveau de l’organisme, doivent assumer la responsabilité des éléments du SMSST dont ils ont la charge. 26 M.T / DB RÔLES , RESPONSABILITÉS ET AUTORITÉS La direction doit attribuer la responsabilité et l’autorité pour : a) s’assurer que le SMSST est conforme aux exigences de la norme ISO 45001 b) rendre compte de la performance du SMSST à la direction. 27 M.T / DB RÔLES , RESPONSABILITÉS ET AUTORITÉS M.T / DB 28 Participation / Coopération consultation L’organisme doit établir, mettre en oeuvre et tenir à jour un ou des processus pour la participation/coopération (y compris la consultation) des travailleurs, et quand ils existent, des représentants des travailleurs, à tous les niveaux et pour toutes les fonctions applicables, dans le développement, la planification, la mise en oeuvre, l’évaluation et les actions d’amélioration du SMSST 29 M.T / DB PARTICIPATION / COOPERATION - CONSULTATION L’organisme doit : a) fournir les procédures, le temps, la formation et les ressources nécessaires pour la participation / coopération b) fournir sans retard un accès à des informations claires, compréhensibles et pertinentes sur le SMSST c) identifier et supprimer les obstacles ou barrières à la participation/coopération et réduire le plus possible ceux qu’il est impossible de supprimer ; 30 M.T / DB PARTICIPATION / COOPERATION - CONSULTATION d) accentuer particulièrement la participation/coopération des travailleurs non encadrants dans ce qui suit : la détermination des procédures relatives à leur participation/coopération et leur consultation ; l’identification des dangers et l’évaluation du risque; les mesures de maîtrise des dangers et des risques l’identification des besoins en compétences, des besoins de formation et d’évaluation de la formation ; 31 M.T / DB PARTICIPATION / COOPERATION - CONSULTATION la détermination des informations qu’il est nécessaire de communiquer et de la manière dont il convient de le faire la détermination des mesures de prévention et de leur utilisation effective l’analyse des événements indésirables et des non- conformités et la détermination des actions correctives 32 M.T / DB PARTICIPATION / COOPERATION - CONSULTATION e) accentuer particulièrement l’inclusion de travailleurs non encadrants dans les consultations dans la détermination des besoins et attentes des parties intéressées  l’établissement de la politique l’attribution des rôles, responsabilités, obligations et autorités au sein de l’organisme, selon le cas la détermination de la façon d’appliquer les exigences légales et autres exigences 33 M.T / DB PARTICIPATION / COOPERATION - CONSULTATION l’établissement des objectifs de S&ST la détermination des mesures de prévention applicables concernant l’externalisation,l’acquisition de biens et services et les sous-traitants la détermination de ce qu’il est nécessaire de surveiller, de mesurer et d’évaluer la planification, l’établissement, la mise en oeuvre et la tenue à jour d’un ou plusieurs programmes d’audit l’établissement d’un processus d’amélioration continue 34 M.T / DB PARTICIPATION / COOPERATION - CONSULTATION Chapitre 6 : planification 35 Actions à mettre en œuvre face aux risques et aux opportunités Objectifs SST et planification des actions pour les atteindre M.T / DB M.T / DB 36 Actions à mettre en œuvre face aux risques et aux opportunités Dans le cadre de la planification uploads/Management/iso-45001 1 .pdf