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La tenue de la comptabilité Sommaire Introduction I – Conception de base sur la

La tenue de la comptabilité Sommaire Introduction I – Conception de base sur la comptabilité générale. 1-Définition de la comptabilité générale. 2-Domaine d’application de la comptabilité générale 3-Les obligations comptables de la tenue. 4-Les obligations légales de la tenue. 5-Les obligations fiscales de la tenue. 5-1. Les contribuables soumis au régime réel. 5-2. Les contribuables soumis au régime forfait. 5-3. Les contribuables soumis au régime administratif. 6-Le rôle de la comptabilité générale. 7-Le plan comptable national. 7-1. Architecture du plan comptable national. 7-2. Fonctionnement des comptes. 8- Plan comptable de l’entreprise. 9-Les principes comptables généralement admis. II - Nature des travaux comptables. 1-Les documents de bases. 2-Le contrôle préalable. 3-L’imputation. 3-1. Imputation directe sur le document de base. 3-2. Imputation sur des fiches spéciales. 3-3. Imputation sur grilles utilisées en comptabilité informatisée. 4-Etablissement du bordereau récapitulatif. 5-L’enregistrement comptable. III - Présentation des systèmes comptables. 1-Système classique. 1-1. Avantage du système classique. 1-2. Inconvénients du système classique. 2-Le système de la comptabilité par décalque. 2-1. Principes de la comptabilité par décalque. 2-2. Matériel et documents utilisés dans ce système. 2-3. Avantages de la comptabilité par décalque. 2-4.Inconvénients de la comptabilité à décalque 3-Le système centralisateur. 1 La tenue de la comptabilité 3-1. Schéma du système centralisateur. 3-2. Caractéristiques du système centralisateur. Conclusion 3-3. L’organisation du travail dans le système centralisateur. 3-4. La création des journaux auxiliaires. 3-5. Avantages du système centralisateur. 3-6. Inconvénients du système centralisateur. 4-Système informatisé. 4-1. Schéma d’organisation d’une comptabilité informatisée. 4-2. Avantage du système informatisé 4-3. Inconvénients du système informatisé IV - Le document de synthèse. 1-Le journal général 1-1. tracé du journal. 1-2. Le rôle du journal général. 1-3. La périodicité. 2-Le grand livre général. 2-1. Tracé du grand livre. 3-La balance générale. 3-1. Tracé de la balance. 4- Documents de synthèse 4-1 le bilan V - Les travaux effectués durant le trimestre. 1. Journal auxiliaire de réouverture du bilan. 2. Journal auxiliaire des achats. 3. Journal auxiliaire des banques. 4. Journal auxiliaire de caisse. 5. Journal auxiliaire des régies. 6. Journal auxiliaire de facturation. 7. Journal auxiliaire des stocks. 8. Journal auxiliaire de la paie. 9. Journal auxiliaire des opérations diverses. 10. Journal centralisateur. 11. Journal général. 12. Grand livre général et tiers. 13. Balance générale et tiers. Conclusion. Bibliographie. 2 La tenue de la comptabilité Introduction : L’activité économique consiste à produire des biens et des services utiles et suffisamment rares susceptibles d’être vendus. Cette production se déroule au sein des entreprises. Les facteurs de production (travail, capital et produits naturels) sont réunis au sein des Entreprises par la volonté d’un entrepreneur qui est mû par le désir de produire plus de valeur que d’en consommer. La différence entre ces deux valeurs correspond au profit de l’entrepreneur. Afin de contrôler les mouvements de fonds et de connaître à tout moment la situation financière, l’entrepreneur dispose d’un outil qui est la comptabilité. La comptabilité sert à constater les opérations liées au fonctionnement de l’entreprise : il s’agit d’une technique quantitative qui, à l’aide d’un langage homogène, enregistre les événements reflétant l’activité de l’entreprise cette<<traduction de l’activité>>permet d’atteindre quatre objectifs établir le patrimoine de l’entreprise, en dressant la liste des biens et des dettes de l’entreprise ; déterminé le résultat de l’activité ; conserver la mémoire des opérations réalisées ; permettre le contrôle, que ce soit sous l’angle intérêt ou sous l’angle légalité des opérations. 3 La tenue de la comptabilité I. Conception de base sur la comptabilité générale 1-Définition de la comptabilité générale 2-Domaine d’application de la comptabilité générale La comptabilité générale intéresse particulièrement les entreprises du secteur économique à vocation commerciale, industrielle ou de services, dont l’activité consiste à vendre, produire, fabriquer, transformer, extraire, transporter, assurer des services etc.… .Les entreprises peuvent être publiques, privées ou mixtes, selon qu’elles appartiennent à l’Etat, à des particuliers ou à la fois à l’Etat et à des particuliers. 3-Les obligations comptables de la tenue L’enregistrement de toute écriture comptable fait appel à des comptes. L’organisation de ces comptes est planifiée par le plan comptable national dont les modalités d’application sont régies par l’arrêté du 23 juin 1975, qui stipule : Article 4 : La comptabilité doit être suffisamment détaillée pour permettre l’enregistrement et le contrôle des opérations effectuées par l’entreprise, ainsi que l’établissement des documents de synthèse prévus à l’annexe II du présent arrêté. Article 9 : La comptabilité est tenue en monnaie nationale, et suivant la méthode de la partie double. (1). BENAISSA Younes, Technique comptable Algérienne, ENAL, Alger, 1984. Article 12 : Indépendamment des registres ou document dont la tenue est obligatoire en application des dispositions légales ou réglementaires, les entreprises doivent gérer les comptes sous forme permettant de connaître la situation, reconstituer le contenu et d’établir des balances périodiques. Article 13 : Les livres ou documents comptables peuvent être tenus en la forme et par tous moyens ou procédés appropriés, à condition que les données 4 La tenue de la comptabilité des registres auxiliaires ou documents en tenant lieu, soient centralisés périodiquement dans un journal général d’une part, et que le procédé utilisé confère un caractère de sincérité aux écritures comptables d’autre part. Article 14 : Les livres sont tenus avec soin et sans aucune altération. En cas de rectification de l’écriture primitive, celle-ci doit rester lisible. Article 15 : Les livres de comptabilité dont il sera tenu un répertoire et les pièces justificatives, soigneusement classés doivent être conservés pendant dix ans au moins, à compter de la date de clôture de l’exercice. Article 16 : La date de clôture de chaque exercice est fixée au 31 décembre de chaque année,… . Cette dérogation précisera la date de clôture de l’exercice et les documents que les entreprises devront fourni à la fin de chaque année. 4-Les obligations légales de la tenue La tenue de la comptabilité juridiquement est prévue par le code de commerce. A cet effet, la tenue des différents journaux et livres ainsi que leur conservation est obligatoire à tout commerçant quelque soit son activité, conformément aux articles 9, 10, 13 et 14 du code du commerce, à savoir : Article 9 : « Toute personne physique ou morale, ayant la qualité de commerçant, doit tenir un livre journal enregistrant jour par jour les opérations de l’entreprise ou récapitulant au mois mensuellement, les résultats de ces opérations à la condition de conserver, dans ce cas, tout document permettant de vérifier ces opérations jour par jour. » Article 10 : « Elle doit également faire tous les ans un inventaire des éléments actifs et passifs de son entreprise et arrêter tous ses comptes en vue d’établir son bilan, et le compte de ses pertes et profits. Ce bilan et le compte (pertes et profits) sont copies sur le livre d’inventaire… » Article 13 : « les livres de commerce régulièrement tenus peuvent être admis par le juge pour faire preuve entre commerçants pour faits de commerce. » Article 14 : « les livres de commerce que les personnes sont obligées de tenir et pour lesquels, elles n’ont pas observé les formalités ci-dessus prescrites, ne peuvent être représentés ni faire foi en justice, aux profit de ceux qui les ont tenus sans préjudice de ce qui est régi au livre des faillites et banqueroutes. » 5-Les obligations fiscales de la tenue L’impôt est déterminé par voie légale ou réglementaire régie par les codes des impôts. L’instrument technique auquel fait appel l’Etat pour la détermination de la valeur de certains impôts, est la comptabilité. 5 La tenue de la comptabilité A cet effet, le code des impôts prend des dispositions légales, réglementées sous des articles qui incitent à la tenue de la comptabilité. Dans ce cadre, il est tout à fait nécessaire de faire la distinction entre : - Les contribuables qui sont soumis au régime réel. - Les contribuables qui sont soumis au régime forfait. - Les contribuables qui sont soumis au régime de l’évaluation administrative. 5.1 Les contribuable soumis au régime réel Les contribuables soumis au régime réel doivent tenir une comptabilité. L’article 20 de code des impôts, dispose : Article 20 : « Les personne citées à l’article 17 doivent détenir une comptabilité régulière conformément aux prescriptions de l’article 152. Ils sont tenus de la présenter, le cas échéant à toute réquisition des agents de l’administration fiscale conformément à la réglementation en vigueur. » 5.2 Les contribuables soumis au régime forfaitaire La tenue de la comptabilité des contribuables soumis au régime du forfait est déterminée dans l’article 27 alinéas 12, rédigé comme suit : « Les contribuables soumis au régime du forfait doivent tenir et présenter à toute réquisition de l’administration fiscale, un registre coté et paraphé par les services fiscaux, récapitulé par année, contenant le détail de leurs achats appuyé des factures et de toutes pièces justificatives. En outre, ils doivent également tenir dans les mêmes conditions, un registre coté et paraphé contenant le détail de leurs ventes. De même les contribuables exerçant une activité de prestation sont tenus d’avoir et de communiquer à toute réquisition de l’administration fiscale, un livre uploads/Finance/ rapport-de-stage-cac-la-tenue-comptable3.pdf