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E C O L E N A T I O N A L E D E C O M M E R C E E T D E G E S T I O N - K E N I

E C O L E N A T I O N A L E D E C O M M E R C E E T D E G E S T I O N - K E N I T R A 2015 Rapport de stage Naoufal EL AMRHARI Bureau comptable et Investissement (BCI) Remerciements Avant tout développement sur cette expérience professionnelle, il apparaît opportun de commencer ce rapport de stage par des remerciements, à ceux qui m’ont beaucoup appris, à ceux qui ont eu la gentillesse de faire de ce stage un moment très profitable, Qui ont, à leur manière, contribué à le rendre si enrichissant. Ce rapport de stage a pu être réalisé grâce à l’aide du fiduciaire « Bureau comptable et investissement » et plus particulièrement de Madame Ettaik AZIZA , en qualité d’encadreur pédagogique que je tiens à remercier pour les précieux conseils qu’il m ‘a prodigués. Je remercie également tous les professeurs qui nous ont enseigné durant les deux années de formation. Ma reconnaissance et ma gratitude vont aussi aux membres de ma famille pour leur soutien matériel, moral et financier. A toute personne qui a contribué, de près ou de loin à l'élaboration de ce rapport de stage. Introduction générale Le stage constitue un élément indispensable à notre formation. C’est un contact qui permet à l’étudiant (futur comptable), de vivre la réalité socio- économique des entreprises et leurs problèmes de gestion et d’organisation. A cet effet, un stage dans une fiduciaire permet d’observer et d’appréhender le métier de la comptabilité dans sa globalité grâce à la manipulation des dossiers des différentes entreprises qui présentent des particularités et des spécificités. Durant ma période de stage au sein du fiduciaire Bureau Comptable et Investissement j’ai essayé de saisir et de comprendre les concepts et les enjeux de travail par l’accomplissement d’un ensemble de tâches d’ordre comptable et juridique. L’élaboration de ce rapport a pour principale source ce mois de stage (du 22/06/2015 au 22/07/2015) en cabinet, riche en apprentissage et en enseignements, de par les tâches diverses et variées qui m’ont été octroyées. C’est donc dans un désir de rendre compte de manière fidèle et analytique de cette période passée en cabinet que j’ai développé ce rapport en trois chapitres, le premier , qui est un chapitre préliminaire, a fait l’objet de l’histoire de la comptabilité et les sources du droit comptable marocain, le deuxième a été consacré au cabinet au sein duquel le stage a été effectué (présentation, missions effectuées, caractéristiques et organisation du travail), et le troisième chapitre a eu comme objet les tâches que j’ai effectué au sein du service comptable et juridique. Chapitre I : Les rôles et l’histoire de la comptabilité, et sources du droit comptable marocain La comptabilité à connu différentes évolutions dans le temps depuis son apparition chez les Incas jusqu’à nos jours. Ce processus de changement a entraîné chaque fois l’apparition de nouvelles méthodes de travail qui s’alignent aux besoins de chaque génération. Quel est donc l’historique de cette discipline et quels sont les rôles qui lui y sont assignés? Quelles sont les sources du droit comptable marocain ? Section 1 : Les rôles et histoire de la comptabilité : 1. Les rôles de la comptabilité : La comptabilité est une technique de collecte, de traitement et d’interprétation, dans un langage quantitatif homogène, des signes traduisant l’activité d’une organisation. Elle est à la fois un instrument d’information économique et financier et un outil de gestion de l’organisation. Elle est un instrument d’information économique et financier dans la mesure où elle fournit des informations appréciables à tous les partenaires de l’organisation (l’Etat, les salariés, les banques,……) Elle est, aussi, un outil de gestion indispensable pour les dirigeants parce qu’elle permet de dégager des soldes importants et de calculer de nombreux agrégats et ratios servant à mesurer la performance de l’organisation. De plus, la comptabilité est un moyen de preuve car elle permet de Conserver la mémoire par la production des documents chiffrés (les états de synthèses) afin d’en laisser la trace des phénomènes transitoires. Les modalités de fonctionnement du système comptable diffèrent suivant l’organisation dans laquelle il intervient. En effet, les entreprises et les organisations privées sont obligées de tenir une comptabilité privée - l’Etat et les collectivités publiques une comptabilité publique – l’ensemble des agents économiques intervenant dans un espace national tiennent une comptabilité nationale. 2. Approche historique : a- fondement : le développement des techniques de dénombrement et d’enregistrement : Les origines de la comptabilité remontent à l’antiquité : plus de deux mille ans avant JC. Existaient des tablettes sur lesquelles étaient enregistrées les catégories et les quantités d’objets livrés avec les noms des parties au contrat. La civilisation des Incas utilisait des ficelles nouées pour l’enregistrement des dénombrements. Ainsi les Papyrus Egyptiens enregistrent quotidiennement et périodiquement dans des comptes leurs transactions afin de les contrôler. La civilisation Romaine a commencé à codifier les registres comptables en particulier le Codex accepté et expansé (journal des recettes et des dépenses) et le Codex rationum (à la fois journal et grand-livre) La déliquescence de l’Empire romain a stoppé la progression de la technique comptable. Toutefois, au cours du moyen Age, quelque gros commerçants, armateurs, Abbayes ou ordre religieux (tels que les templiers ou les chevaliers de l’ordre teutonique) ont établi, selon leurs propres règles, des documents avec des embryons de comptes. b- L’institutionnalisation et la diversification de la comptabilité :  La normalisation et l’institutionnalisation de la comptabilité : L’essor et le développement des échanges commerciaux entre les nations à partir de la fin du XIXème siècle et l’interventionnisme étatique croissant (crise de 1929) a nécessité l’instauration d’un système comptable normalisé. Les rôles assignés à la comptabilité sont alors multiples :  instrument de gestion pour les dirigeants de l’entreprise  moyen de preuve entre commerçants en justice  moyen d’information des associées, des salariées et des tiers  moyen de détermination de l’assiette fiscale (impôts sur les bénéfices, TVA, etc.)  moyen de base pour l’agrégation de données macro-économiques. c- La diversification de la comptabilité : Elle date de la seconde moitié du XIXème siècle quand les entreprises industrielles ont commencé à faire des calculs de coût de revient de leurs produits : cette comptabilité industrielle, devenue comptabilité analytique, s’est progressivement autonomisée avec l’établissement d’un corpus méthodologique et la création des comptes spéciaux. Parallèlement, l’importance prise par les entreprises de type sociétaires dans l’activité économique a justifié le développement d’une branche de comptabilité s’intéressant à leurs opérations spécifiques : la comptabilité des sociétés. Section 2 : Les sources du droit comptable marocain : 1- Aperçu sur le système comptable après l’indépendance : Le système comptable marocain a connu des changements structurels dès l’indépendance en 1956 qu’on peut résumer en trois phases : La première s’étend jusqu’à la fin des années 1980 qui se caractérisait par l’appropriation des institutions et des instances par les acteurs marocains. La deuxième dans les années 1990, correspond à une politique d’ouverture du pays et de réforme de la profession comptable. La troisième est dominée par des tensions entre les groupements et des rivalités internes et externes. 2. Sources du droit comptable :  Les textes législatifs et réglementaires nationaux : a- le code de commerce : Promulgué par le dahir n° 1-92-138 du 25 décembre 1992 portant loi n°9- 88.Cette loi contient 26 articles qui expliquent et fixent les obligations comptables des commerçants ainsi que les règles d’évaluation des biens. Le premier article intitulé « obligations relatives aux obligations comptables », le deuxième « livre journal et grand-livre »,……….. Etc. b- le code général des impôts : Les dispositions du droit fiscal ont une influence sur la détermination comptable des amortissements et des provisions, sur les règles d’évaluation des immobilisations et des stocks et sur l’enregistrement des impôts et taxes. La loi n°30-85 relative à la taxe sur la valeur ajoutée (articles 36à40), la loi n°24-86 relative à l’IS (articles 31à36) et la loi n°17-89 relative à l’IGR (articles 59à64) imposent aux assujettis des obligations d’ordre comptable (tenue d’une comptabilité d’ordre comptable, facturation,……..) c- Autres textes :  Certaines dispositions en matière de droit du travail, de droit commercial et de législation sur les sociétés.  Le C.G.N.C est le 1er plan comptable marocain qui a été élaboré par la commission de normalisation comptable qui a achevé ses travaux en Décembre 1986. Ce plan était appliqué aux entreprises publiques depuis décembre 1989. La loi n°9/89 relatives aux obligations comptables des commerçants ou loi comptable a rendu son application obligatoire pour l’ensemble des commerçants à partir du mois de Janvier 1994. L’article 1er de la loi comptable stipule que : « Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant au sens du code de commerce est tenue de tenir une comptabilité dans les formes prescrites par la présente loi et les indications figurants aux tableaux annexes…. » Deux cadres comptables ont été prévus : cadre comptable normal pour les PME et les grandes entreprises et le cadre comptable simplifié pour les uploads/Finance/ rapport-de-stage-pdf 3 .pdf