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Mémoire pour l’obtention de la licence en économie et gestion Sous le thème La

Mémoire pour l’obtention de la licence en économie et gestion Sous le thème La Facilitation des échanges Réalisé par : Mr. Noureddene El ÂME Encadré par : Pr. Rachid HASNAOUI Mr. Noureddene El ÂME Année universitaire 2014/2015 2 Table des matières Remerciements ..................................................................................................... 3 SIGLES ET ABREVIATIONS .......................................................................... 4 INTRODUCTION ............................................................................................... 5 1. PRINCIPES DU LA FACILITATION DES ECHANGES ........................ 7 1.1 Définition de la facilitation des échanges : ...................................................................... 7 1.2 Importance de la facilitation des échanges : .................................................................... 7 1.3 Coûts et avantages de la facilitation des échanges : ........................................................ 8 1.4 Les entraves de la facilitation des échanges (cas général et cas de Maroc) : ............... 10 1.4.1 Cas général ............................................................................................................... 10 1.4.2 Cas de Maroc ........................................................................................................... 11 1.5 Les procédures et les objectives de la facilitation des échanges : ................................ 14 1.5.1 Les procédures ......................................................................................................... 14 1.5.2 Objective de la facilitation des échanges : ........................................................... 19 CONCLUSION : 1 ............................................................................................. 20 2. LES MESURES DE L’ETAT MAROCAIN POUR LA FACILITATION DES ECHANGES .............................................................................................. 21 2.1 Les mesures de la facilitation des échanges : ................................................................. 21 2.2 L’incidence de la libre d’échange sur l’économie marocain : ....................................... 26 2.3 Le commerce international et le développement : ......................................................... 28 2.4 Le classement marocain selon FEM en matière de la facilitation échangés : ............... 30 2.4.1 Présentation de la méthodologie de classement ...................................................... 30 2.5 La contribution et importance d’organisation mondiale de douane(OMC) dans le développement : .................................................................................................................... 31 2.5.1 La compréhension de l’OMC .................................................................................. 31 2.5.2 La Mission de l’OMC .............................................................................................. 31 2.5.3 Le MAROC et l’OMC .............................................................................................. 32 2.5.4 L’avantage et l’importance de l’OMC ................................................................... 32 CONCLUSION : 2 ............................................................................................. 33 CONCLUSION GENERALE : ........................................................................ 34 BIBLIOGRAPHIE : .......................................................................................... 35 3 Remerciements En premier lieu, je souhaite remercier vivement toutes les personnes qui ont contribué à la réalisation de ce mémoire ainsi que celles qui m'ont encouragé tout au long de mon cursus universitaire au sein de l'université sultan Moulay Slimane. Je tiens à exprimer mes sincères remerciements et témoigner de ma grande reconnaissance à Mr Rachid Hasnaoui qui a accepté d'encadrer ce travail. J'exprime aussi ma gratitude et tout mon respect à mes parents, qui m'ont toujours encouragé dans la poursuite de mes études, pour leur aide et leur soutien moral qui m'a été très précieux. Enfin, mes remerciements vont également à toute l'équipe des enseignantes de la faculté et à tous ceux qui ont contribué à leur façon à ce travail. 4 SIGLES ET ABREVIATIONS OMC : organisation mondial de commerce FMI : fond monétaire international CNUCED : conférence de nation unies de commerce et développent OMD : organisation mondial de douanes CNUDCI : la commission des nations unies pour le droit commercial international TIC: technologie de l’information et de communication ONU : organisation de nation unies ADII : administration des douanes et impôt indirect MENA : Moyen-Orient et Afrique du Nord GATT: General Agreement on Tariffs and Trade OCDE: Organisation de coopération et de développement économique 5 INTRODUCTION L’économie mondiale d’aujourd.hui, dont le moteur est la libéralisation du commerce des biens et services, fait sentir ses effets sur les pays de différentes manières, car elle entraîne des mutations au sein des structures des échanges et de la logistique pour permettre auxdits pays de faire face à une concurrence internationale croissante. Les changements intervenant dans les procédés de fabrication qui nécessitent un système de livraisons à flux tendu, la révolution en cours des technologies de l’information et des communications électroniques et la croissance phénoménale du commerce mondial ne sont que quelques exemples qui imposent inéluctablement à tous les pays de poursuivre une politique de facilitation des échanges s’ils veulent bénéficier du système commercial multilatéral. Cela s’applique en particulier aux échanges commerciaux Sud-Sud en pleine croissance. L’augmentation régulière des volumes et de la complexité des échanges a profondément modifié l’environnement dans lequel opèrent les acteurs du commerce international. Elle a fait ressortir l’impact négatif des procédures frontalières inefficaces sur les gouvernements, les entreprises et en fin de compte les consommateurs et l’économie dans son ensemble. Les administrations nationales peuvent être confrontées à des problèmes de contrebande, de sécurité nationale, de fraude et d’utilisation improductive des ressources publiques qui épuisent les budgets de l’État, tandis que les entreprises paient le prix d’une livraison lente et imprévisible des marchandises, de procédures douanières couteuses et même d’opportunités commerciales perdues. En fin de compte ces coûts rendent les marchandises plus chères pour le consommateur et compromettent la compétitivité de l’économie nationale. La décision des pays membres de l’OMC (161 Membres au 26 avril 2015) de rendre le processus du commerce international plus simple et plus aisé en lançant des négociations sur la facilitation des échanges est arrivée comme une conclusion naturelle à ces observations. Ce sujet cherche à mettre en exergue l’incidence économique de la facilitation des échanges afin de surmonter les dysfonctionnements à la frontière. Elle traite plus particulièrement des bénéfices que peut produire la facilitation des échanges, ainsi que les coûts et les défis qu’elle pose, afin d’assurer que les avantages de la libéralisation multilatérale des échanges profitent à tous les pays. Pour cela Les relations économiques internationales sont essentiellement marquées aujourd'hui par la constitution d'espaces économiques de plus en plus larges et intégrées. Les concepts d'intégration économique et d'espace économique qui ont fait l'objet de nombreux 6 travaux de recherches par les économistes depuis fort longtemps, connaissent de nos jours un regain d'actualité. L'intégration économique suppose de la part des États nation, la mise en place de politiques communes dans les domaines économiques, et aussi dans les domaines financiers ou commerciaux. Très souvent, elle se traduit par la création des organisations économiques mondiales comme (OMC, TIC, CUNED, ONU……….) Ce document sera subdivisé en deux chapitres dont une trois conclusion. Dans le premier chapitre, après un bref rappel des principes du la facilitation des échanges, Le second chapitre sera consacré à l'identification des mesures fait par ETAT marocain pour facilité les échanges commerciaux, alors c’est quoi la facilitation des échanges ? Qu’est l’effet de la facilitation des échanges sur l’économie marocain ? Et comment contribuer a le développement durable ? 7 1. PRINCIPES DU LA FACILITATION DES ECHANGES 1.1 Définition de la facilitation des échanges : La facilitation des échanges couvre toutes les mesures qui peuvent être prises pour faciliter les opérations de commerce extérieur. Cette expression est souvent utilisée dans un sens large comprenant toutes sortes d’obstacles non tarifaires, y compris les essais de produits et les entraves à la mobilité des travailleurs. Mais à l’OMC la facilitation des échanges est définie comme « la simplification et l’harmonisation des procédures de commerce international » c’est-à-dire les « activités, pratiques et formalités liées à la collecte, à la présentation, à la communication et au traitement des informations requises pour les échanges internationaux de marchandises ». La facilitation du commerce est définit par CNUCDE comme une affaire complexe et difficile porteuse d’avantages potentiels pour les entreprises comme pour les gouvernements aux niveaux national, régional et international. Elle comporte des aspects politiques, économiques, commerciaux, administratifs, techniques et technologiques, ainsi que des aspects financiers qui convergent tous, à la frontière, avec les problèmes de douane et doivent être pris en considération lorsqu’un pays ou une région met au point sa stratégie de facilitation des échanges. La teneur souvent hautement technique des mesures de facilitation du commerce nécessite la participation de professionnels et d’administrateurs éclairés. 1.2 Importance de la facilitation des échanges : Les échanges internationaux se sont considérablement développés ces dernières années, grâce à la réduction progressive des droits de douane et des contingents tarifaires dans le cadre des cycles successifs de libéralisation multilatérale des échanges. L’essor du commerce extérieur signifie que davantage de marchandises franchissent les frontières et sont donc soumises aux formalités douanières. Cela a souvent été source de difficultés pour les administrations nationales, qui ont dû faire face à une augmentation du trafic de marchandises sans ressources supplémentaires. De leur côté, les entreprises sont de plus en plus sensibles aux coûts que représentent le passage des marchandises aux frontières, notamment le temps d’attente. En outre, les nouvelles pratiques des entreprises ont mis l’accent sur la rapidité de la livraison avec la production « juste à temps », qui suppose par exemple la livraison ininterrompue des pièces détachées nécessaires dans le cas d’un constructeur automobile, les entreprises ne peuvent pas se permettre de voir longtemps immobilisées aux frontières des 8 marchandises importées ou exportées, et ce, en raison de procédures et de formalités de commerce international inutiles ou excessivement tatillonnes. La complexité croissante des échanges influe également sur les coûts. La mondialisation et la concurrence internationale incitent les entreprises multinationales à multiplier les sites pour fabriquer le produit final et pour se procurer ses composants. Les accords commerciaux préférentiels ont renforcé cette complexité en créant une prolifération de règles sur l’origine des marchandises. Alors que la facilitation crée un environnement commercial fiable, rapide et rentable, qui profite aux pays et aux sociétés commerciales, notamment aux petites et moyennes entreprises (PME). Il s’agit d’un effort commun, des pouvoirs publics et uploads/Finance/ la-faciliattion-des-echanges.pdf