Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles Sommaire : Introduction Pa

Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles Sommaire : Introduction Partie 1 : Présentation générale des immobilisations corporelles 5 I- Partie introductive..................................................................................5 1- Dé6nitions d’une immobilisation 5 2- Distinction entre immobilisation et charge 5 3 Classi6cation des immobilisations corporelles 6 4 Di$érences entre le PCM et PCF 10 II - Rappel sur les règles générales d’évaluation des immobilisations corporelles..............................................................................................12 a)La valeur d'entrée des biens acquis 12 b) La valeur d'entrée des biens produits par l'entreprise 13 III- Problèmes 6scaux : la TVA et la subvention d’équipement................14 1- La TVA 14 2- Immobilisation acquise à l’aide d’une subvention d’investissement 14 IV- les contrats de crédit bail...................................................................14 Partie 2 : Amortissement et sortie des immobilisations corporelles 16 I- Dé6nitions et concepts généraux d’amortissement :..........................16 1- Di$érents modes d’amortissement :17 a- Amortissement linéaire :.............................................................17 b- Amortissement Dégressif :..........................................................18 c- Amortissement dérogatoire :.......................................................19 ENCGT 2010/2011 2 Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles 2- Elaboration du plan d’amortissement : 20 3- Révision du plan d’amortissement : 21 II- Sortie des immobilisations corporelles :..............................................22 1- comptabilisation 23 2- Régularisation de la TVA en cas de retrait des immobilisations amortissable 24 Partie 3 : L ’évaluation et la réévaluation des immobilisations corporelles 26 1- L’évaluation des immobilisations corporelles.....................................26 2- La réévaluation légale des immobilisations corporelles......................26 1- Dé6nition 26 2- Historique 27 3- Le traitement comptable de la réévaluation légale des immobilisations corporelles 27 4- La réévaluation libre des immobilisations corporelles 29 a- Dé6nition de la réévaluation libre...............................................29 b- Le traitement comptable de la réévaluation libre des immobilisations corporelles...............................................................30 Conclusion Références bibliographiques ENCGT 2010/2011 3 Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles L’entreprise est a$rontée à un environnement instable et turbulent, un marché à fort potentiel, une croissance accrue et une concurrence acharnée, à laquelle l’entreprise est amenée à faire face et à suivre son progression. Pour cela, l’entreprise est censée de diversi6er ses investissements et augmenter sa capacité de production, a6n de répondre aux besoins du marché. En e$et, elle s’avère important que l’entreprise consacre une part de son budget pour l’investissent dans l’acquisition des immobilisations corporelles et incorporelles qui peuvent être à l’origine de l’amélioration de ses performances et d’assurer la continuité de son activité. Dans le présent rapport on va aborder le thème des immobilisations corporelles, cet élément qui constitue la partie apparente du patrimoine de l’entreprise. On va présenter les immobilisations à travers trois grandes parties essentiels, à savoir l’acquisition, l’amortissent, la sortie, et la réévaluation. Pour se faire on va commencer par la dé6nition des immobilisations corporelles, puis on va passer à la description des rubriques qui concernent ces immobilisation après on va mettre le point sur la di$érence entre le PCM et le PCF pour passer aux problèmes 6scaux relatifs à la TVA et la subvention d’équilibre. ENCGT 2010/2011 4 Introductio n Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles Après on va présenter les informations relatives à l’amortissement et à la cession sans pour autant oublier l’évaluation et la réévaluation. Partie 1 : Présentation générale des immobilisations corporelles I- Partie introductive 1- Dé)nitions d’une immobilisation Le terme immobilisation a plusieurs dé)nitions, parmi lesquelles on peut citer celles-ci :  Les immobilisations corporelles représentent l'ensemble des biens qui ont une consistance physique, et sur lesquels s'exerce un droit de propriété propre et absolu. Cette dé)nition exclut les biens utilisés en location que cet institut inclut, sous certaines conditions, parmi les immobilisations.  Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué à des tiers, soit à des )ns de gestion interne et dont l’entité attend qu’il soit utilisé au-delà de l’exercice en cours. Elle peut être évaluée au coût d’acquisition ou au coût de production.  Éléments corporels destinés à servir de façon durable à l'activité de l'entreprise. Ils ne se consomment pas par le premier usage. On distingue deux types d’immobilisation corporelle : ENCGT 2010/2011 5 Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles Les immobilisations professionnelles, c'est-à-dire, celles qui sont utilisées (ou destinées à être utilisées) par l'entreprise pour la production de biens ou services; et les immobilisations non professionnelles. 2- Distinction entre immobilisation et charge Seules constituent des immobilisations : Les dépenses qui ont pour contrepartie, l'entrée d'un nouvel élément à l'actif de l'entreprise, destiné à y séjourner durablement, et ayant vocation à augmenter la valeur de son patrimoine ; Les dépenses qui ont pour e=et d'augmenter la valeur d'un élément existant de l'actif, ou de prolonger sa capacité de production, ou sa durée de vie au delà de la période normale d'amortissement. Ainsi, les dépenses consenties par l'entreprise sont, par nature, immobilisables dès lors qu'elles revêtent le caractère de : Nouvelle amélioration : ces dépenses dé)nies par la norme n° 16- IASC, comme celles ayant en général pour objectif l'accroissement de la capacité béné)ciaire de l'entreprise (travaux de maçonnerie, construction d'enceinte de clôture, installation de sécurité, climatisation des locaux,...) ; Dépenses de remplacement avec amélioration : ces améliorations visent à obtenir un meilleur rendement ou de meilleures conditions de travail que par le passé. Par contre, lorsque les dépenses consenties ont pour objectif : L ’entretien et la réparation : lorsque ces dépenses n'ont aucune incidence sur la durée de vie du bien, elles sont analysées comme des charges de l'exercice au cours duquel elles sont engagées, même si leurs montants sont importants (travaux de réfection, ENCGT 2010/2011 6 Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles grosses réparations périodiques, travaux de peinture etc.,..). Exceptionnellement, elles peuvent, par décision de gestion, être transférées à l'actif en charges à répartir (voir n°698) Le remplacement d'un élément pour la poursuite de l'utilisation d'un bien dans les mêmes conditions et avec les mêmes performances que par le passé: les dépenses engagées sont considérées comme de simples charges. 3 Classi)cation des immobilisations corporelles La rubrique des immobilisations corporelles regroupe les postes suivants : BILAN 231. Terrains. 232. Constructions. 233. Installations techniques, matériel et outillage. 234. Matériel de transport. 235. Mobilier matériel de bureau et aménagements divers. 238. Autres immobilisations corporelles. 239. Immobilisations corporelles en cours. Terrains : (231) Expression utilisée lorsque l'entreprise est propriétaire des trois éléments : sol, sous-sol, sursol. Il y a lieu de distinguer dans les comptes particuliers Les terrains sans construction, Les terrains supportant une construction propre Les terrains supportant une construction d'autrui Terrains de gisement Terrains d'extraction de matières destinées soit aux besoins de l'entreprise, soit à être revendues en l'état ou après transformation. Sol, sous-sol, sursol ENCGT 2010/2011 7 Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles Termes utilisés lorsque l'entreprise n'est pas propriétaire de ces trois éléments attachés à une même parcelle de terrain. C'est ainsi que "sursol" est le terme utilisé lorsque l'entreprise a un droit de construction ou d'utilisation de l'espace situé au- dessus d'un sol dont elle n'est pas propriétaire. Constructions, construction sur sol d’autrui : (232) Constructions Elles comprennent, essentiellement, les bâtiments, les installations, agencements, aménagements et les ouvrages d'infrastructure. Bâtiments Sont considérés comme tels les fondations et leurs appuis, les murs, les planchers, les toitures, ainsi que les aménagements faisant corps avec eux, à l'exclusion de ceux qui peuvent en être facilement détachés ou encore de ceux qui, en raison de leur nature et de leur importance, justi)ent une inscription distincte en comptabilité. Agencements et aménagements Travaux destinés à mettre en état d'utilisation les diverses immobilisations de l'entreprise, essentiellement les terrains et les bâtiments. Ouvrages d'infrastructure Ouvrages destinés à assurer les communications sur terre, sous terre, par fer et par eau, ainsi que les barrages pour la retenue des eaux et les pistes d'aérodromes. C-Installations techniques, matériel et outillage : (233) Installations à caractère spéci)que Installations qui, dans une profession, sont a=ectées à un usage spéci)que et dont l'importance justi)e une gestion comptable distincte. Installations complexes spécialisées Unités complexes )xes d'usage spécialisé pouvant comprendre constructions, matériels ou pièces qui, même séparables par nature, sont techniquement liés pour leur fonctionnement et que ENCGT 2010/2011 8 Comptabilité approfondie Immobilisations corporelles cette incorporation de caractère irréversible rend passibles du même rythme d'amortissement. Outillage Instruments (outils, machines, matériels, ...) dont l'utilisation, concurremment avec un matériel, le spécialise dans un emploi déterminé. Matériel Ensemble des équipements et machines utilisés pour : L ’extraction, la transformation, le façonnage, le conditionnement des matières ou fournitures ; Les prestations de services. d- Matériel de transport : (234) Ce poste regroupe tous les comptes qui enregistrent l’acquisition de tous les moyens (véhicules, engins, appareils cycles, etc.…) servant pour le transport de personnes, de marchandises, de matières et produits, et qui sont immatriculés auprès de l’administration en tant que moyen de transport sur la voie publique. Mobilier , matériel, de bureau et aménagement divers : (235) Mobilier de bureau : Il comprend les meubles, et objets assimilés, destinés à être utilisées par les di=érents services et bureaux de l’entreprise. Matériel de bureau : Il comprend tous les matériels destinés à faciliter les travaux administratifs et utilisés à cette )n par les employés de l’entreprise (machine à écrire, machine à calculer , etc.….) Matériel informatique : Ce compte comprend le matériel informatique tels que ordinateurs, imprimantes, etc. … accompagnés de leurs programmes d’exploitation non dissociés. Agencements, installations uploads/Finance/ id-945.pdf

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  • Publié le Jui 21, 2021
  • Catégorie Business / Finance
  • Langue French
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