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Cps etudes reconstruction de 4 oa sur la rr 509aux pk 19 650 19 700 43 250 et 45 200

ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE DIRECTION PROVINCIALE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE D ? ALHOCEIMA Marché n ? ? ? ? ? ? ? ? Objet ETUDES DE RECONSTRUCTION DE OUVRAGES D ? ART SUR LA RR Province d ? Al Hoceima CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPÉCIALES TITRE II Le présent marché est passé par appel d ? o ?re ouvert sur o ?re de prix en application de l ? alinéa paragraphe article et l ? alinéa paragraphe article du décret n - - du Joumada I Mars relatif aux marchés publics Entre Le Ministre de l ? Equipement du Transport et de la Logistique représenté par le Directeur Provincial de l ? Equipement des transports et de la logistique qui assure le rôle de Ma? tre d ? Ouvrage ? désigné ci après par l ? administration D ? une part Et Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? En vertu des pouvoirs qui me sont conférés agissant au nom et pour le compte Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? N Désigné ci-après par Le Bureau d ? études D'autre part Il a été décidé et convenu ce qui suit Il a été décidé et convenu ce qui suit Etude de Reconstruction de OA sur la RR Province d ? Al Hoceima CTable des matières ARTICLE Objet du marché ARTICLE Procédure de passation du marché ARTICLE Documents constitutifs du marché ARTICLE Textes Généraux ARTICLE Etendu des obligations contractuelles ARTICLE Validité des documents non contractuels ARTICLE Consistance de l ? etude ARTICLE Dispositions communes - - Programme d ? étude - - Composition des dossiers ARTICLE Indications générales ARTICLE Normes techniques - - Pour le tracé - - Pour la chaussée ARTICLE Recours aux moyens informatiques ARTICLE Description de la consistance des phases d ? etude - - Consistance de la phase de l ? étude préliminaire - - Consistance de l ? étude d ?