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Les droits de l’homme AUTEUR DU COURS Jessica C. Lawrence, J.D. COORDONNATEUR D

Les droits de l’homme AUTEUR DU COURS Jessica C. Lawrence, J.D. COORDONNATEUR DU COURS Dina Rodríguez, M.Ed. ÉDITEUR DE LA SÉRIE Harvey J. Langholtz, Ph.D. Institut de formation aux opérations de paix ™ AUTEUR DU COURS Jessica C. Lawrence, J.D. COORDONNATEUR DU COURS Dina Rodríguez, M.Ed. ÉDITEUR DE L A SÉRIE Harvey J. Langholtz, Ph.D. Les droits de l’homme © 2014 Institut de formation aux opérations de paix Peace Operations Training Institute 1309 Jamestown Road, Suite 202 Williamsburg, VA 23185 USA www.peaceopstraining.org Édition anglaise publiée en: février 2012 Édition française traduite en: juin 2014 Couverture: Photo NU #428063 par Olivier Chassot Les photos de ce cours proviennent du site internet des Nations Unies, à moins qu’il en soit indiqué autrement. Le matériel contenu dans ce cours ne représente pas nécessairement l’opinion de l’Institut de formation aux opérations de paix, celle de l’auteur du cours, ou encore de tout organe des Nations Unies ou organisation affiliée. Même si tous les efforts ont été entrepris pour vérifier le contenu de ce cours, l’Institut de formation aux opérations de paix et l’auteur de ce cours n’assument aucune responsabilité pour les faits ou opinions contenus dans ce texte, lesquels proviennent dans leur très grande majorité de sources médiatiques ou publiques. Ce cours a été écrit dans le but de devenir un document pédagogique et d’enseignement, consistant avec la doctrine et les politiques en cours des Nations Unies, mais ce cours n’établit pas ou ne promeut aucune doctrine en particulier. Seuls des documents vérifiés et approuvés par les NU peuvent établir ou promulguer une politique ou une doctrine au nom des Nations Unies. Des informations exposant des vues diamétralement opposées sont parfois offertes sur certains sujets, dans le but de stimuler l’intérêt des étudiants, et dans le respect de la liberté académique. Les droits de l’homme AVANT PROPOS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ix MÉTHODE PÉDAGOGIQUE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . x LEÇON 1 : HISTOIRE ET FONDEMENTS PHILOSOPHIQUES DES DROITS DE L’HOMMES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 1.1 Droits de l’homme : fondements conceptuels et philosophiques. . . . . . . . 15 1.2 Les droits de l’homme avant la Seconde Guerre mondiale. . . . . . . . . . . . 19 1.3 La Déclaration universelle et la période d’établissement des normes et de la codification. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Annexe A : Déclaration universelle des droits de l’homme. . . . . . . . . . . . . . . . . . 31 LEÇON 2 : DÉVELOPPEMENT DE TRAITÉS JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANTS RELATIFS AUX DROITS DE L’HOMME I : LE PIDCP . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41 2.1 Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43 2.2 Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques (PIDCP) . . . . . 45 2.3 Autres instruments relatifs aux droits civils et politiques . . . . . . . . . . . . . . 53 Annexe A : Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques . . . . . . . . . 56 LEÇON 3: DÉVELOPPEMENT DE TRAITÉS JURIDIQUEMENT CONTRAIGNANTS RELATIFS AUX DROITS DE L’HOMME II : LE PIDESC. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 69 3.1 Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 3.2 Droits économiques, sociaux et culturels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 71 3.3 Autres instruments relatifs aux droits économiques, sociaux . et culturels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78 3.4 Questions théoriques et pratiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80 Annexe A : Le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 85 LEÇON 4 : MÉCANISMES D’APPLICATION I : LE SYSTÈME DES NATIONS UNIES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95 4.1 Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 97 4.2 Organes de la Charte . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 99 4.3 Organes de traités. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108 LEÇON 5 : MÉCANISMES D’APPLICATION II : FACTEURS RÉGIONAUX ET AUTRES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117 5.1 Introduction. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 119 5.2 Le système européen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120 5.3 Le système interaméricain. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 126 5.4 Le système africain . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130 5.5 Autres efforts régionaux . . . . . . . . . . . . . . . . . uploads/S4/ human-rights-1-french.pdf