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Analyse économique du droit 2005 rgmt r environnementales : en consacrant droit

Analyse économique du droit 2005 rgmt r environnementales : en consacrant droit de l’environnement, les asso envrt allaient - en procès. = le ft d’avoir un code avec des r a-il incité entreprises à - polluer, ou est-ce que le droit limite le d d’agir des assos ? Analyse éco : observer le droit de l’ext. On sort de la pyramide de Kelsen , en l’observant de l’ext, on regarde les conséquences réelles du d sur l’activité des gens. L’économie fut une branche du droit, pas une matière, c’est qlq chose qui s’intéresse aux gens, en voulant société apaisée. Selon philosophie analytique, 4 raisons de conflits entre les gens 1- le désaccord : diversité d’opinion… 2- une pluralité d’individus. 3- rareté : on veut la mm ressource au mm moment : conflit 4- Il existe des droits, le droit de propriété. Pour éviter le conflit, faut faire sauter une de ces règles : pluralité d’opinions ou d’individus inexistante : plus de conflits, Platon, la République. Pour résoudre pb de diversité, consensus, trouver système où on s’accorde : démocratie, solution politique. Imposer droits : solution juridique, r strictes, système où tlm est ≠ avec création et appli du droit. 4e solution : pour la rareté, il faudrait de la croissance, produire pour ne plus avoir de conflits car ensemble de moyens pr satisfaire besoins. Espérance d’individu vivant avt antiquité : 22 ans. → augmentation à la Grèce Antique - Rome. Espérance de vie ↗ lors après la révo indus ≃ 45 ans. Aujd, elle double ≃ 82 ans dans pays dvp. L’économie de marché a permis a 2x espérance de vie. Avt révolution industrielle, 98pct pop = pauvre. Dés 2015, on est passés sous les milliards d’extrême pauvreté. La raison piur lql bcp d’économistes proposent pad se syst alternatif : on sait pas comment créer société ordonnée sans créer abondance ni sans transformer les h, nous subissons les conséquences de nos désirs et de nos désaccords. La plupart consid que impossible d’avoir activité coordonnées sans structure de droit préalable, il faut des r de droit où on s’entend, c’est ce qui fonde l’analyse éco du droit. Comment r de droit contribuent à l’abondance? D’autres se disent que les gens doivent comprendre ce que les autres attendent. Que doit-il se passer ? Pourquoi les divorces sont inégalitaires ? Pour le savoir, analyse éco du juge → il sait que la valeur de l’h s’apprécie + sur le marché que la femme (ex âge). Qd l’h se sépare, il a un opportunisme. Selon Gary Becker, « si hypothèse de rationalité est vrai en consommateur, producteur etc… » il se pose aussi la question pour les criminels, il pèse le + et -. Il teste ça aux us, et trouve des chiffres éco. Ex si on choisi ou non de payer le parcmètre, Becker pense à la probabilité: va t-on se faire attrapés ? Si nulle, bête de payer. Montant de l’amande. Coût du parcmètre, si le coût < à se faire attrapé et au prix : il va payer. Pourquoi certains entrent dans une activité de deal ? Freakonomics → observe que dealeur : pas très rentable. Nous n’avons pas les même évaluations du risque et des opportunités. S’engager dans activité risquée = dépend des chances d’avoir activité normale. Selon Becker, pour limiter activités criminelles, il faut dépénaliser ces illégalités, et mettre en place des pol d’éducations. Les économistes libéraux meurent vieux. → fausse révélation. Ronald Coase « the Problem of social cost » il s’intéresse à la qst des externalités négatives, qlq chose qui apparaît qd notre activité a un effet néfaste sans qu’il y ait eu son consentement. Pigou fini par se dire qu’il y a endroits où externalité ex pollution, quand usine emet fumée dans son voisinage, les voisins n’ayant rien dmd tombent malade, pour éviter ça, il faut contraindre l’entreprise à prendre en consd ces effets. Le prix du marché intègre pas ensemble des coûts infligés à la société. L’externalité de la pollution a un effet négatif mm si les gens autour peuvent aller se plaindre auprès de l’entreprise, ça ne change pas le coût social et privé, selon Coase en reprenant hypothèse de Pigou. En négociant, on aboutit à la solution la - chère. Si le juge a donné le d de polluer à l’entreprise et qu’elle refuse de négocier avec le plaignant, on peut juste installer filtres chez nous : pas la meilleure solution. Que doit faire le d qd phénomènes d’externalités ? Le juge n’a pas suffisamment défini le droit. Les interactions fonctionnent btw Indv quan elles sont décentralisées : libéralisme. Biais non interventionniste, à l’école de Chicago vont se dvp indicateurs mesurant efficacité du droit. Quel est le lien btw r de droit dans un pays et son niveau de prospérité éco. Dés 60s aux US, explosion de cette discipline. En FR, l’analyse du d se dvp quand on réalise que ce nouveau courant de pensée provient de fondements vieux. Ex les scolastiques, st Thomas d’aquin : vraie philosophie des institutions. Adam Smith : philosophe, il observe que la prospérité dépend pas des ressources, ni de la taile mais de la qualité de ses institutions. Approche positive : ce qui est ou ce qui devrait être. Cela implique des jugements de valeur. La démarche positive : expliquer un phénomène, définir relations de causalité. On doit avoir des hypothèses qui simplifient notre perception, isoler ce qui nous semble important. On doit prendre en consid le ft que généraliser un phénomène : dur. Si expérience répétée plusieurs fois, le résultat est une analyse, mais le chiffre en lui-même n’est pas vrmt fiable. Cela aide le juriste à voir rapport btw règle donnée et le comportement des individus. Approche normative : il faut juger le résultat, la valeur de la règle. On ne le fait pas de façon non scientifique, mais cette étape de + (jugement) nécessite grille de lecture + sophistiquée, jugement de valeur + dvp. L’analyse où on peut avoir le + confiance : analyse positive. L’A.E.D positive (analyse positive) 2 façons de la faire : celle qui se focus sur la pbmatique de rareté : éco standard. Celle qui observe l’éco comme mecanisme de prod et diffusion de la connaissance. Paradigme de la rareté (+ utilisée) → un paradigme peut en varier en fonction d’une compréhension du monde vaste, mais des paradigmes peuvent coexister. Pas très stable car évolution, se nourrissent de nvelle approches. « L’économie c’est la science qui étudie les comportements humains en tant que relations entre des fins et des moyens rares à usages alternatifs ». - Lord Robbins. → l’éco étudie comment l’h prend décisions, ses choix car ne peut pas tt avoir (rareté). -Individualisme méthodologique Rareté : face à des moyens rares, 2 choses : les raisons pr lql on coopère sont liées à des pbmatiques de rareté, si on avait ts tt les moyens pour satisfaire nos besoins, on ne le ferait pas. Rationalité → indiv rationnels dés que sont capables se prendre la meilleure décision pour eux quand il en est capable : prend compte de l’info qu’il a. Mais, si a plusieurs opt°, prend la meilleure : rationnel. Suite aed positive : Quand on applique le paradigme de la rareté au droit, le droit devient clair, son but : rendre possible des interactions permettant d’optimiser l’usage des ressources rares (le droit vise à inciter les gens à ne pas gaspiller des ressources). En éco, on consid qu’une ressource = processus qui va servir dans le processus de prod pour fournir produit, service pr que les conso soient satisfaits de leur besoin (≃ matière première). La rareté d’une ressource : décalage entre ce qu’on perçoit ê ressource et l’usage qu’on veut en faire. Ex l’eau : eau fondamental à notre vie ≠ diamant, philo moraux trouvaient cela absurde. Perception de l’abondance de la ressource faible, on considère que c’est pas rare, ex eau, c’est nous qui déterminons ce qui est rare ou non. Ex charbon : lors de la révolu° indus : cher car machines fonctionnaient avec, mtn : prix faible car usage faible : phénomène subjectif. Ex : pays les mieux classés écologiquement sont les + riches, propres. Pourquoi ? → car protéger l’habitat coûte cher. Argent limité : faut faire des choix. Le problème : parfois les décisions prises ne sont pas optimales, les individus prennent des décisions qui s’explique, mais résultat inefficace. → Il existe en nous tous des causes d’erreur systémique et systématique : économie comportementale. Elle pointe du doigt le ft que l’individu a une rationalité limitée. On est aptes à prendre des décisions bonnes pour nous, mais parfois non. Bataille des paradigmes Les behavioristes • H. Simon, D Kahneman, A Tversky, C. Sunstein • La rationnalité est limitée; on se contente de résultats satisfaisants; routines • Les biais systématiques • Paternalisme • Critique de la critique Le droit doit parfois intervenir pour contrer biais cognitifs, (soit des manière naturelles de penser à leur avantage) défaillances utilisées par les entreprises pr leur prpr uploads/S4/ analyse-e-co-du-droit.pdf