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Cps ROYAUME DU MAROC CENTRE NATIONAL POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE MAITRE D ? OUVRAGE MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N CNRST

ROYAUME DU MAROC CENTRE NATIONAL POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE MAITRE D ? OUVRAGE MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N CNRST ELABORATION DES ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES UNITES D ? APPUI TECHNIQUE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE A RABAT -EN LOT UNIQUE- Cahier des Prescriptions Spéciales Exercice CPS BET- UATRS CROYAUME DU MAROC - - - CENTRE NATIONAL POUR LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N CNRST POUR OBJET ELABORATION DES ETUDES TECHNIQUES ET SUIVI DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES UNITES D ? APPUI TECHNIQUE A LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE A RABAT-EN LOT UNIQUE- Appel d ? o ?res sur o ?res de prix N CNRST en application de l'article et et suivant du décret n du Moharrem Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle Entre Le Directeur du Centre National pour la Recherche Scienti ?que et Technique désigné ci-après par CNRST ? ou Ma? tre d ? Ouvrage D ? UNE PART ET Monsieur ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la C N S S sous le n ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Titulaire du compte bancaire n ? ? ? ? ? Et faisant élection de domicile à ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Désigné ci-après par le Bureau d ? Etudes BET D ? AUTRE PART Il a été arrêté et convenu ce qui suit CPS BET- UATRS CSOMMAIRE CHAPITRE I CLAUSES GENERALES -DEFINITION DES MISSIONS Article OBJET DE L ? APPEL D ? OFFRES Article CONSISTANCE DU PROGRAMME Article MODE DE PASSATION DU MARCHE Article PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE Article MAITRE D ? OUVRAGE ?? MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE Article DEFINITION DES MISSIONS ARTICLE DESCRIPTION DES ELEMENTS DE MISSIONS CHAPITRE II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES - DEFINITION DES ELEMENTS DE LA MISSION DU BUREAU D ? ETUDES Article RESPECT DES INSTRUCTIONS ET NORMES APPLICABLES