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La responsabilite civile de l 1

La responsabilité civile de l ? avocat La responsabilité civile de l ? avocat na? t du non-respect d ? une obligation envers son client Il existe deux types d ? obligation obligation de moyens et obligation de résultat Aussi il y a deux types de responsabilité la responsabilité civile résultant d ? un contrat c ? est la responsabilité contractuelle et celle résultant de fait et gestes ou omissions c ? est la responsabilité extra-contractuelle Ces deux régimes sont fondés sur la notion de faute soit un manquement intentionnel ou non à une obligation qui incombe sur l ? avocat Si la responsabilité est extracontractuelle c ? est le client qui doit prouver que son avocat n ? a pas fait tout ce qui était dans le possible pour atteindre le résultat souhaité C ? est un mécanisme dé ?ni par les dispositions des articles et du code des obligations et des contrats marocain Donc il reste au client de prouver que la négligence ou l ? imprudence de son avocat à lui causer le préjudice Peu importe la nature du préjudice matériel immatériel voire moral et même perte de chance dès lors qu ? il est direct actuel et certain ce qui exclut le préjudice éventuel mais n ? écarte pas le préjudice futur et certain comme la perte d ? une indemnité certaine Il est admis par la jurisprudence qu ? une faute contractuelle peut également constituer un manquement à une obligation générale de prudence sécurité et diligences et par conséquent constituer une faute extra-contractuelle Si la responsabilité est contractuelle le client est exonéré de prouver la faute de son client c ? est l ? avocat qui doit prouver que l ? inexécution ou de l ? exécution défectueuse ou tardive de son obligation quelle qu ? en soit la source envers son client est due à une cause étrangère L ? objectif axial de la classi ?cation des obligations dans le cadre de la détermination de la responsabilité de l ? avocat réside dans la ?xation des contours de la preuve L ? avocat tenu d ? une obligation de moyens est exonéré de prouver l ? exécution de cette obligation C ? est au client qu ? incombe cette responsabilité Ceci étant une distinction s ? avère nécessaire à opérer entre les conditions et les e ?ets qui résultent de la responsabilité extra-contractuelle de l ? avocat La détermination du régime juridique de la responsabilité de l ? avocat a une in uence sur la détermination du délai de la prescription à appliquer sur la désignation du tribunal compétent et éventuellement sur la détermination du texte applicable en cas de changement législatif ou de con it de lois En revanche la responsabilité extracontractuelle n ? est engagée que si les trois conditions cumulatives sont réunies à savoir une faute commise par l ? avocat un dommage subi par la victime et en ?n un lien de causalité entre la faute commise et le préjudice