Histoire du droit 1 Introduction L ? ensemble des droits européens sont issus des droits antiques L ? histoire de nos systèmes juridiques commence avec l ? histoire de Rome De nos jours on considère qu ? il y a ou principales sources de droit la loi texte
Introduction L ? ensemble des droits européens sont issus des droits antiques L ? histoire de nos systèmes juridiques commence avec l ? histoire de Rome De nos jours on considère qu ? il y a ou principales sources de droit la loi textes à portée générale votés par le Parlement qui émanent de la volonté populaire la jurisprudence décisions rendues par les tribunaux dans un cas particulier le juge élabore des solutions nouvelles en adaptant la loi ces jurisprudences peuvent être à nouveaux appliquées par d ? autre juges dans des circonstances similaires la coutume ensemble des règles spontanément acceptées par la société qui revêtent un aspect obligatoire a une importance moindre de nos jours on lui reconnait de l ? importance lorsqu ? elle ne s ? oppose pas à la loi et la doctrine opinions et analyses émises et développées par des spécialistes sur telle ou telle questions n ? est plus considéré comme source de droit de nos jours mais certaines idées sont admises et prises en compte par le juge Ces sources existaient déjà dès l ? Antiquité mais leur importance était di ?érente Comment et pourquoi en sommes-nous arrivés à notre situation actuelle Les historiens distinguent périodes dans l ? Histoire l ? Antiquité - avec l ? apparition de l ? écriture à avec la chute de l ? empire romain le Moyen-? ge jusqu ? en avec la découverte des Amériques par Christophe Colomb les Temps-Modernes à avec la Révolution Française et l ? Epoque Contemporaine depuis Ces périodes sont des conventions faites par les historiens il faut savoir les dépasser elles ne collent pas parfaitement aux déroulés des faits historiques en matière de droit français Le territoire qu ? on appelle la France n ? apparait pas comme tel avant le - ème siècle Le royaume de Francia ne se dessine qu ? à partir du ème siècle lorsque qu ? explose l ? empire carolingien Il n ? y a pas donc pas de droit français avant au sens territorial du terme Mais il existait déjà sur ce territoire des règles juridiques qui se rattachent à plusieurs civilisations et qui ont contribué à ce que se forme une tradition juridique française Entre - avec la conquête de la Gaulle et la chute de l ? empire romain les territoires ont été imprégnés par la culture latine Ensuite elle a été soumise à d ? autres cultures et usages Partie L ? émergence de la France Titre L ? Antiquité Romaine De la colonisation de la Gaulle à l ? e ?ondrement de l ? empire romain siècles se sont écoulés Durant ce laps de temps le territoire qui est aujourd ? hui la France a subi de profondes mutations Du point de vue du droit ces territoires ont subi deux in uences une in uence romaine car les Romains ont implanté leurs institutions et une in uence chrétienne car le christianisme se répand dans l ? empire Cromain eu ème
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Licence et utilisation
Gratuit pour un usage personnel Aucune attribution requise- Détails
- Publié le Apv 09, 2021
- Catégorie Law / Droit
- Langue French
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