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Bilan type hse Bilan Hygiène et Sécurité Rapport sur l ? évolution des risques professionnels Programme annuel de prévention Décret - du juin articles et Arrêté du décembre pris en application de l ? article L - du code du travail Article R - du code du t

Bilan Hygiène et Sécurité Rapport sur l ? évolution des risques professionnels Programme annuel de prévention Décret - du juin articles et Arrêté du décembre pris en application de l ? article L - du code du travail Article R - du code du travail CRAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année SOMMAIRE I PRESENTATION DES COLLECTIVITES I Identi ?cation I E ?ectif II PRINCIPAUX INDICATEURS II Accidents du Travail II Accidents de trajet II Maladies Professionnelles II Répartition des accidents par éléments matériels II Répartition des lésions par nature et par siège III LES FAITS SAILLANTS IV MOYENS ET ACTIONS IV Le CHS IV Le service prévention IV Actions menées et mise en ?uvre du programme V PLAN D ? ACTIONS CRAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année I Présentation de la collectivité Identi ?cation Mairie E ?ectif au décembre TOTAL Cadre A Cadre B Cadre C TOTAL HOMMES FEMMES TOTAL II Principaux indicateurs Accidents du travail Taux de fréquence Nombre d ? accidents avec arrêt de travail TF Nombre d ? heures travaillées x Accidents avec arrêt Heures travaillées Taux de fréquence Taux de gravité TG Nombre de journées perdues Nombre d ? heures travaillées x CRAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Taux de gravité avec tous les arrêts de travail Nombre de jours d ? arrêt Heures travaillées Taux de gravité Incapacité Permanente Partielle Incapacités Permanentes Accidents sans arrêt de travail Année AT sans arrêt Répartition des accidents par service Nombre d ? accidents service et trajet avec arrêt de travail Service Administratif Technique Culturel Socio-Médical Police Total Nombre Nombre de jours d ? arrêt de travail par service accident de service et de trajet Service Administratif Technique Culturel Socio-Médical Police Total Nombre CRAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Accidents de trajet Nombre de personnes Nombre d ? arrêt Nombre de jours d ? absence Durée moyenne de l ? arrêt par personne Maladies professionnelles Nombre de maladies déclarées CRAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Répartition des accidents par éléments matériels avec et sans arrêt Agression morsure Autre choc Chute ou glissade avec dénivellation Chute ou glissade de plain-pied E ?ort de soulèvement Faux mouvements Non précisé Objet ou masse en mouvement Outil Piqûre d ? aiguille Produit et appareil chaud ou froid Véhicule et engin en mouvement TOTAUX Répartition des lésions par nature et par siège Avec et sans arrêt Siège des lésions Avant bras - Poignet Cou - Colonne vertébrale Epaule - Bras - Coude Genou - Jambe - Cheville Hanche - Cuisse - Fesse - Parties génitales Main - Doigt Oeil Pied Sièges multiples Tête Total Nombre CRAPPORT ET PROGRAMME ANNUEL Année Nature des lésions Blessure interne Brûlure gelure électrocution Contusion-hématomes- traumatisme Corps étranger éclat projection Déchirure ou douleur musculaire Ecrasement et amputation Fracture-Entorse-Foulure-Luxation Hernie-Lumbago-Dorsalgie Lésions multiples Non précisé Piqûre Plaie et coupure Total Nombre III Les Faits saillants Evaluation des risques professionnels Le service prévention avec la collaboration du CIG a évalué en dans le cadre du document unique les unités de travail suivantes Coordinateur de quartier - Assistante socioéducative