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Droit constite 2 semestre Droit Constitutionnel Introduction ??Etude du système français contemporain constitution de Besoin de la Constitution française On va appliquer à la France les questions générales constitutionnelles don on doit les maitriser Se b

Droit Constitutionnel Introduction ??Etude du système français contemporain constitution de Besoin de la Constitution française On va appliquer à la France les questions générales constitutionnelles don on doit les maitriser Se baser sur le cours d ? histoire du droit Culture générale politique importante Connaitre histoire de la Vème République et savoir quels grands partis politiques Suivre l ? actualité constitutionnelle Examen sujets commentaire dissertation sujets de synthèse et les deux éléments peuvent porter sur la même question Mais plus exigent au second semestre sur le fond Thème général La compréhension du système constitutionnel français issue de la constitution de Amène à faire des remarques Utiliser le concept de système volontairement pour le système constitutionnel Et quand on parle de système constitutionnel on ne parle pas que du texte mais de la Constitution et ses acteurs Comment les acteurs vont appliquer la Constitution Comment dans la réalité de choses elle va être appliquée Il est ben évidemment que dans plusieurs circonstances on se rend compte que le texte même de la constitution n ? est pas à lui seul su ?sant pour permettre de comprendre la réalité du système français car parfois le texte constitutionnel n ? est pas appliqué ou parfois il est appliqué de manière di ?érente selon les acteurs Exemple Toutes les révisions de la constitution n ? ont pas été faites par l ? article mais l ? article ce qui n ? est pas conforme à la constitution Si on veut comprendre la réalité du système constitutionnel français la simple lecture du texte constitutionnel ne su ?t pas L ? élection au SUD du président de la république n ? a pas été conforme à la constitution mais pourtant cela fonctionne Le texte constitutionnel va être un élément important du cours mais il va falloir le confronter à la réalité On ne va pas se borner à lire la Constitution car elle n ? est pas su ?sante à comprendre le système constitutionnel CLa Constitution du octobre est un texte que l ? on peut analyser autour de questions et on peut presque considérer que dans le texte de trois constitutions On peut dégager tris grands domaines La Constitution politique et institutionnel toutes les dispositions constitutionnelles qui mettent en place els institutions et le régime politique de la France La Constitution juridique et normative Toutes les dispositions constitutionnelles qui organisent la pyramide des normes en France qui mettent en place l ? organisation du droit Français Et ?gure au rang de ces constitutions juridiques toutes les dispositions par rapports au contrôle de constitutionnalité La Constitution étatique Les dispositions constitutionnelles qui déterminent la souveraineté de l ? Etat de la République et qui détermine les dispositions par rapport à l ? organisation territoriale Deux remarques Dans le cadre du cours ces trois constitutions ne seront pas traitées de manière égalitaire La première constitution va être plus importante puis la juridique aussi On va s ? intéresser aux institutions et aux normes et moins de la Républiques