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Droit civil 1 Droit civil Droit civil est une spéci ?cité Française Le code civil découle du code Napoleon c ? est lui qui en est a l ? origine et qui l ? à promulgué en La plus part des règles du droit civil vient du code civil Section Droit civil - Para

Droit civil Droit civil est une spéci ?cité Française Le code civil découle du code Napoleon c ? est lui qui en est a l ? origine et qui l ? à promulgué en La plus part des règles du droit civil vient du code civil Section Droit civil - Paragraphe la dé ?nition du droit civil -paragraphe la place du droit civil Section Code civil -paragraphe les origines du code civil A Elaboration du code civil a L ? état des lieux avant L ? ancien droit français b La redaction du code civil B promulgation du code civil -paragraphe le destin du code de Section Droit civil Paragraphe I la dé ?nition du droit civil vocabulaire juridique du Doyens Le droit civil c ? est la partie fondamentale du droit privé comprenant les règles relatives aux personnes aux biens à la famille aux obligations plus spécialement au divers contrats et aux sureté ? Cornus Le droit civil repose sur des règles fondamentales elles ont pour caractéristiques d ? être dans le code civil Paragraphe II la place du droit civil Le droit civil n ? est q ? une partie du droit privé est une partie fondamentale Le droit privé ce dé ?nit comme l ? étude de toute les règles juridiques concernant les individus entre eux Les règles qui régissent les locataires faire partie du droit privé Dans le code civil il y ? a des devoirs et des obligations qui régissent le mariage qui font partie du droit privé Le droit privé s ? oppose au droit public Le droit public s ? intéresse au règles juridique relatives aux citoyens avec l ? état et avec les collectivité territorial villes régions la constitution se relèves du droit public Le droit civil est une partie du droit privé Le droit privé doit public droit objectif droit objectif on appel droit Objectif l ? ensemble de toutes les règles juridique applicable quelle soit issue du droit privé ou du droit public Droit objectif ? positif le droit positif c ? est parler des règles de droit objectif qui sont applicables en France aujourd ? hui CSection Code civil Paragraphe I Les origines du code civil A Elaboration du code civil a L ? état des lieux avant La première période que l ? on distingue est l ? ancien droit Français elles ont été appliqué jusqu'à la révolution française de la révolution a le droit intermédiaire de a nos jours le code civil actuelle L ? ancien droit français Ce qui caractérise l ? ancien doit français c ? est sont incroyable diversité il y ? a une multitude de règles juridique qui provienne de sources et d ? origine di ?érente Il y ? a une er division une division géographique soit au nord de la Loire ou au Sud de la Loire On va dé ?nir des pays ou provient le droit écrit sont au sud de la Loire ces pays du sud sont des pays