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DÉTECTION ET PROTECTION CONTRE L'INCENDIE L'INTÉGRALE DE LA SÉCURITÉ Maintenance des SSI Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie Extraits commentés des textes réglementaires DE L ? EXCELLENCE NA? T LA SÉCURITÉ CMAINTENANCE DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ INCENDIE Extraits commentés des textes réglementaires SOMMAIRE Véri ?cation et maintenance des S S I dans les E R P du er groupe Véri ?cation et maintenance des S S I dans les E R P du e groupe Règle d'exploitation et de maintenance des S S I - Norme NFS - Règlement de sécurité des E R P - Véri ?cations périodiques des S S I Recommandation no E - relative à la maintenance des installations Règle APSAD R - Véri ?cation - Entretien - Maintenance Règle APSAD R - Véri ?cations périodiques des S D I B? timents assujettis au code du travail B? timent d'habitation - Véri ?cation des installations de détection incendie Terminologie - Abréviations Maintenance des S S I page CVéri ?cation et maintenance des S S I dans les E R P du er groupe E R P er groupe CODE DE LA CONSTRUCTION ET DE L'HABITATION - DÉCRET DU OCTOBRE Les constructeurs installateurs et exploitants sont tenus chacun en ce qui les concerne de s'assurer que les installations ou équipements sont R - établis maintenus et entretenus en conformité avec les dispositions de la présente réglementation Commentaires ? L'arrêté du juin est un arrêté interministériel pris en application de l'article R - du Code de la Construction et de l'Habitation ? L'application de ce texte aux E R P de la ère à la ème catégorie est obligatoire et réglementaire ARRÊTÉ DU JUIN MS Obligations de l'installateur et de l'exploitant MS Entretien MS Consignes d'exploitation ? Toute installation de détection doit faire l'objet d'un contrat d'entretien avec un installateur quali ?é Ce contrat doit inclure les essais fonctionnels prévus à l'articles MS paragraphe deuxième tiret ? Ce contrat d'entretien ainsi que la notice descriptive des conditions d'entretien et de fonctionnement doivent être annexés au registre de sécurité Le système de sécurité incendie doit être maintenu en bon état de fonctionnement Cet entretien doit être assuré ? soit par un technicien compétent habilité par l'établissement ? soit par l'installateur de chaque équipement ou son représentant habilité Toutefois les systèmes de sécurité incendie de catégorie A et B doivent toujours faire l'objet d'un contrat d'entretien Dans tous les cas le contrat passé avec les personnes physiques ou morales ou les consignes données au technicien attaché à l'établissement doivent préciser la périodicité des interventions et prévoir la réparation rapide des éléments défaillants La preuve de l'existence de ce contrat ou des consignes écrites doit pouvoir être fournie et être transcrite sur le registre de sécurité Le personnel de l'établissement doit être initié au fonctionnement du système d'alarme L'exploitant ou son représentant doit s'assurer une fois par semaine au moins du bon fonctionnement de l'installation et de l'aptitude des alimentations électriques et ou pneumatiques de sécurité à satisfaire aux exigences du