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Cours ds1 Droit du travail HISTOIRE DU DROIT HIERARCHIE DES NORMES CONTROLE APPLICATION LES CLAUSES DU CONTRAT DES TRAVAIL Introduction Le droit du travail est apparu récemment et évolue constamment Histoire du droit L ? époque classique A Le libéralisme

Droit du travail HISTOIRE DU DROIT HIERARCHIE DES NORMES CONTROLE APPLICATION LES CLAUSES DU CONTRAT DES TRAVAIL Introduction Le droit du travail est apparu récemment et évolue constamment Histoire du droit L ? époque classique A Le libéralisme Dans l ? ancien code civil nous trouvions des phrases tel que le ma? tre est cru sur sa seul a ?rmation Les campagnes ont connu la déserti ?cation dû aux usines dans les villes C ? est à cette époque que la loi Chapelier interdiction des corporations groupement professionnel La précarité de la classe ouvrière n ? a cessé d ? augmenter La révolte des canuts Les tenants du capital étaient surpuissants et les ouvriers très pauvres B L ? interventionnisme de l ? état En interdiction du travail des enfants de moins de ans départ des lois du travail Loi très peu appliquée et à la suite de la révolution en cette loi a été abolit C ? est seulement sous la ème République que le droit a connu un synopsis du droit du travail Abrogation de la loi Chapelier en Nait alors les syndicats En on donne un statut aux conventions collectives et c ? est sur cette bases que se développe le droit du travail En on fait une loi sur les accidents du travail qui va con ?gurer la sécurité social En on règlemente le repos hebdomadaire En on instaure la semaine de heures et la journée de heures les abus des licenciements sont régulés Le droit du travail contemporain facteurs ont conduit à la révolution du droit du travail en tant que matières du droit civil Droit du travail lier à la conjoncture politique L ? économie impose ses règles et le droit suit cette évolution Mélange du droit public et privé Plus en plus de syndicats CA L ? état providence Le patronat accorde certain droit à ses travailleurs Léon Blum ème semaine de congé payés loi des h Lié à la sécurité sociale après la guerre avec ceci est crée les comités d ? entreprise Loi du novembre qui instaure un revenu minimum appelé le SMIG puis le SMIC La ème République Les droits se sont améliorés notamment avec la participation ?nancière pour les salariés aux résultats de l ? entreprise Dès on a commencé à développer les politiques de l ? emploi Création de l ? assurance chômage en puis en l ? ANPE anciennement front national de l ? emploi puis depuis Pôle Emploi B Le droit du travail sur fond de crise A partir de la France a connu du dé ?cit notamment dû aux crises choc pétrolier interdiction d ? emprunter à la Banque de France A partir de cette date le chômage s ? est envolé pour atteindre aujourd ? hui presque Dumping social concurrence baisse des emplois en France des métiers tertiaires entré des femmes sur le marché du travail Forme atypique du travail CDD intérim Malgré tout après quelques avancés social h de travail par semaine Ains