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Cours droit pe nal general

Droit pénal général L Droit La Rochelle Université Année Plan du Cours Introduction générale Partie I L'infraction Partie II L'auteur de l'infraction Partie III La neutralisation de l'infraction Conclusion générale CIntroduction générale Droit pénal ou droit criminel Longtemps le droit pénal n'a pas porté ce nom on désignait bien volontiers la même matière sous le vocable de droit criminel et ce n'est qu'assez récemment que le basculement s'est opéré vers l'expression de droit pénal qui s'est généralisée dans la quasi totalité de l'enseignement supérieur français dans les établissements anglo-saxon l'expression de criminal law ? pour sa part a toujours largement cours On relèvera qu'en France la référence au droit criminel n'a toutefois pas complètement disparu ?? vos enseignants sont des MCF ou des PR en Droit privé et sciences criminelles ?? certains services de police sont encore désignés comme Brigade criminelle même si ici l'expression à un sens plus étroit ?? le service du Ministère de la Justice en charge des a ?aires pénales est La direction des a ?aires criminelles et des gr? ces On voit donc qu'il y a une certaine di ?culté à se séparer de cet ancien vocable de criminel ? et cela pour une raison tout à fait compréhensible ?? le vocable de droit pénal est tout à fait explicite le propre du droit pénal est de mener les individus à une sanction très particulière la peine qu'aucune autre branche du droit ne pourrait employer ?? mais le vocable de droit criminel lui oriente vers un autre aspect très spéci ?que du droit pénal il s'intéresse à une catégorie bien particulière d'individus les criminels Les expressions de droit criminel et de droit pénal s'opposent donc mais en réalité se complètent car ?? le criminel mérite une peine ?? la peine s'applique au criminel CMais alors une nouvelle question se pose nécessairement si l'on admet que le criminel mérite une peine encore faut il s'entendre sur la notion même de criminel Nous allons donc maintenant envisager ces deux manières de concevoir la matière par le criminel et par la peine La notion de crime et de criminel Nous commencerons par la notion de droit criminel et donc par la notion de crime et de criminel puisque logiquement la peine ne doit intervenir que dans un second temps lorsque un crime a été commis et qu'un criminel est appréhendé Qu'est ce que le crime La notion de crime est particulièrement di ?cile à cerner pour plusieurs raisons ?? sa variabilité dans le temps beaucoup de comportements aujourd'hui considérés comme légaux ont longtemps été considéré comme des crimes les exemples sont multiples en droit français l'avortement qui est légalisé en l'homosexualité qui a longtemps été une infraction mais cesse de l'être en ou encore le suicide qui n'est plus une infraction depuis ?? sa variabilité dans l'espace certains comportements sont considérés comme répréhensibles dans certains pays alors que dans d'autres ils sont considérés comme légaux Les exemples évoqués plus haut fonctionnent mais l'on constate également que dans certains