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Aoo 312 15 Contrôle de la qualité des travaux de construction de l ? aérogare passagers de l ? aéroport d ? Errachidia ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE MAITRE D ? OUVRAGE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS MAITRE D

Contrôle de la qualité des travaux de construction de l ? aérogare passagers de l ? aéroport d ? Errachidia ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L ? EQUIPEMENT DU TRANSPORT ET DE LA LOGISTIQUE MAITRE D ? OUVRAGE OFFICE NATIONAL DES AEROPORTS MAITRE D ? OUVRAGE DELEGUE DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS APPEL D ? OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N CONTROLE DE LA QUALITE DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ? AEROGARE PASSAGERS DE L ? AEROPORT D ? ERRACHIDIA DOSSIER D ? APPEL D ? OFFRES Page sur CContrôle de la qualité des travaux de construction de l ? aérogare passagers de l ? aéroport d ? Errachidia TABLE DES MATIERES PREAMBULE PARTIE I AVIS D ? APPEL D ? OFFRES OUVERT PARTIE II REGLEMENT DE LA CONSULTATION CHAPITRE DISPOSITIONS GENERALES ARTICLE OBJET DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE MAITRE D ? OUVRAGE ARTICLE CONTENU DU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE CONDITIONS REQUISES DES CONCURRENTS ARTICLE INFORMATION ET DEMANDE D ? ECLAIRCISSEMENT ARTICLE MODIFICATIONS AU DOSSIER D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE LANGUE DE L ? OFFRE ARTICLE RETRAIT DES DOSSIERS D ? APPEL D'OFFRES ARTICLE JUSTIFICATION DES CAPACITÉS ET DES QUALITÉS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION D'UNE OFFRE TECHNIQUE ARTICLE DEPOT ET RETRAIT DES ECHANTILLONS PROSPECTUS NOTICES OU AUTRES DOCUMENTS TECHNIQUES ARTICLE CONTENU DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS ARTICLE DEPOT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE RETRAIT DES PLIS DES CONCURRENTS ARTICLE CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ARTICLE DELAI DE VALIDITE DES OFFRES ET DELAI DE NOTIFICATION DE L ? APPROBATION ARTICLE EXAMEN ET EVALUATION DES OFFRES ARTICLE MONNAIE DE L ? OFFRE ARTICLE RESULTATS DEFINITIFS ET JUSTIFICATION DES ELIMINATIONS DE L'APPEL D'OFFRES ARTICLE ANNULATION D'UN APPEL D'OFFRES ARTICLE NOTIFICATION CHAPITRE DISPOSITIONS PARTICULIERES CHAPITRE CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE OBJET DU CONTRAT ARTICLE MODE DE PASSATION DU MARCHE ARTICLE PIÈCES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE REFERENCE AUX TEXTES GENERAUX Page sur CContrôle de la qualité des travaux de construction de l ? aérogare passagers de l ? aéroport d ? Errachidia ARTICLE CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE DOMICILE DU TITULAIRE ARTICLE NANTISSEMENT ARTICLE RESILIATION ARTICLE REGLEMENT DES CONTESTATIONS ARTICLE ASSURANCE ARTICLE ENTREE EN VIGUEUR ET APPROBATION ARTICLE DROITS DE TIMBRES ET D ? ENREGISTREMENT ARTICLE DROITS ET TAXES ARTICLE CAS DE FORCE MAJEURE ARTICLE DOMMAGES ARTICLE REPRESENTATION DU MAITRE DE L'OUVRAGE ARTICLE DROIT APPLICABLE CHAPITRE CLAUSES TECHNIQUES ARTICLE CONSISTANCE ETENDUE DES TRAVAUX ARTICLE DELAI DE GARANTIE ARTICLE RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE DES TRAVAUX ARTICLE DELAI D ? EXECUTION ARTICLE REVISION DES PRIX ARTICLE CAUTIONNEMENT DEFINITIF - RETENUE DE GARANTIE ARTICLE DISPOSITIONS GENERALES RELATIVES A L ? EXECUTION DU MARCHE RECONDUCTIBLE ARTICLE MODALITES DE PAIEMENT ARTICLE PENALITES DE RETARD ARTICLE DROIT DE REPRODUCTION DES RESULTATS ARTICLE CADENCE DES ESSAIS ARTICLE SOUS -TRAITANCE ARTICLE CHANGEMENT DANS L ? IMPORTANCE DE LA PRESTATION ARTICLE DEFINITION DES PRIX BORDEREAU DES PRIX ?? DETAIL ESTIMATIF Page sur CContrôle de la qualité des travaux de construction de l ? aérogare passagers de l ? aéroport d ? Errachidia PREAMBULE Au sens du présent règlement on entend par - Attributaire