Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

L’IMPOT SUR LES SOCIETES UNIVERSITE MOULAY ISMAIL FACULTE POLYDISCIPLINAIRE ERR

L’IMPOT SUR LES SOCIETES UNIVERSITE MOULAY ISMAIL FACULTE POLYDISCIPLINAIRE ERRACHIDIA Encadré par : Prof. Abderzzak ABDOUN Année universitaire 2020/2021 Réalisé par: Hafsa BOUALI Imane EL-FENAOUY Salima ERRAI Noura BAKI Hiba ANINI Abdessamad SAIDI PLAN LA BASE IMPOSABLE LE PAIEMENT DE L’IS LE REPORT DE DEFICIT FISCALE LA LIQUIDATION DE L’IS INTRODUCTION CONCLUSI ON Introducti on  L'impôt sur Sté est un impôt direct qui s'applique obligatoirement à l'ensemble des produits, bénéfices et revenu des Stes de capitaux et autres personnes morales, et par option au Sté de personne.  Il a été introduite au Maroc en 1986, et appliqué à partir du 01/01/1987, il est venu se substituer à l'ancienne IBT (impôt sur les bénéfices professionnel) : qui imposé au paravent indistinctement les bénéfices des personnes physiques et morales. Introduction 1-Les personnes obligatoirement imposables : Les stés de capitaux :SA,SARL,SCA Les SCN,SCS et les SF :comprenant au moins une personne morale Les établissements publics Les associations Les fonds et les centres de coordination Champ d’application 2-Les personnes imposables par option : Les stés en participation Les stés en non collectif Les SCS et les SCN ne comprenant aucune personne morale Champ d’application PRODUITS SOUMIS À L'IMPÔT RETENU À LA SOURCE : Les produits bruts ainsi les revenus des capitaux mobiliers sont soumis à la retenu à la source au titre de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu :  1- les produits bruts (art 15 du CGI): *Droit d'auteur et des œuvres; *Licence d'exploitation; *Fournitures d'information scientifique; *L'assistance technique; *Droit de location; *Transport routier; *Etc.... PRODUITS SOUMIS À L'IMPÔT RETENU À LA SOURCE :  2-les revenus des capitaux propres : Il s'agit : *Produits de participation *Produits de placement 1- Exonérations totale permanente:  De l'IS : Les associations et organismes sans but lucratif Les fondations; Les agences de développement; Les promoteurs immobiliers (logement social); Université Alakhawayn; Etc...  De la retenue de la source: Les produits de actions et autres produits similaires Les intérêts et autres produits similaires Les intérêts perçus par les stés non résidentes Exonérations 2-les Exonérations temporaires: Il s'agit d'exonération limitées dans le temps et suivies d'une imposition au taux en vigueur ou de l'application des taux en réduits . +Les exonérations suivies de l'application des taux en vigueur +Les Exonérations suivies d'impositions temporaires au taux réduit +Les exonérations suivies d'impositions permanentes au taux réduit a- Exonérations suivies de l'application de taux de 17,5; b-. Exonérations suivies de taux de 8,75; + Les impositions temporaires au taux réduit +Les impositions permanente au taux réduit Exonérations BASE IMPOSABLE Résultat fiscale brut: Définition: le résultat sur lequelle est imposé une société au titre de l’impôt sur les sociétés ou une entreprises individuelle au titre de l’impôt sur le revenu. Il est obtenue à partir du résultat comptable selon un mode de calcul imposé par l’administration fiscale, impose d’ajouter au résultat comptable des réintégrations et de soustraction des déductions. La base imposable . Il s’agit de réintégration et déduction extracomptable . Alors le passage de résultat comptable au résultat fiscal suppose une analyse détailler de l’imposabilité des produits et de la déductibilité des charges . La base imposable Résultat comptable réintégration déduction résultat fiscal La base imposable Réintégration : ce sont des charges fiscalement non déductibles ou une insuffisance du produit a intégré. Déduction : ce sont des produits fiscalement non imposables ou une influence des charges imputé. La base imposable 1)NOTION DU PRODUIT IMPOSABLE: Produit non courant Produit financière Produit d’exploitation La base imposable 1-1-LES PRODUITS D’EXPLOITATION : Chiffre d’affaire : c’est un produit imposable, sauf dans les cas suivant : vente à l’étranger : ni imposable qu’après les 5 premières années d’activité . exonéré : dans le cas où la facture vente est envoyés mais la livraison n’est pas encore effectué. La variation de stock et l’immobilisation produit par les entreprise pour elle-même : imposable à condition qu’ »elles doivent être évalue avec leur cout de revient . La base imposable 1-1-LES PRODUITS D’EXPLOITATION : Les subventions d’exploitation: imposable sans exception .  Reprise d’exploitation ET Transfer de charge : c’est une technique comptable permettant d’annuler une charge d’inscrire à l’actif du bilan .il constitue un produit imposable. Les autres produits d’exploitation: ses produits est fiscalement imposable. La base imposable 1-2-LES PRODUITS FINANCIÈRES • Le revenue de portefeuille-titre : dividende : sont bénéficiaires d’un abattement de 100% car il a déjà subit de l’impôt au niveau de la société distributrice. Alors produit non imposable à déduire. Intérêt de produit assimilé ou intérêt des placement à revenu fixe: sont retenue à la source au taux de 20% non libératoire de l’Is, donc il sont imposable au montant brute à réintégrer la retenue à la source =(intérêt net/0,8)*20%. La base imposable 1-3- LES PRODUIT NON COURANT : Ce sont des produit qui présentent un caractère exceptionnel par rapport à l’activité normale d l’entreprise .ils sont fiscalement imposable. La base imposable 2)NOTION DE CHARGE DÉDUCTIBLE Les conditions pour être une charge déductible LA BASE IMPOSABLE Doit être engagée dans l’intérêt de l’exploitation :c’est une charge qui répond aux besoins de l’activité de l’entreprise. correspondre une charge effective : c’à-d que cette charge doit correspond à une dépense réelle et doit être appuyé d’une pièce justificative nécessaire notamment une facture . doit être liée à l’exercice dans lequel elle a été engagé. doit être comptabilisé. La base imposable 2)NOTION DE CHARGE DÉDUCTIBLE Charge non courant Charge financière Charge d’exploitation La base imposable 2-1CHARGE D’EXPLOITATION Achat revendus de marchandises (HT),achat consommé de matière et fourniture (HT) :se sont des charge déductible .s’elle sont liée à l’activité du l’entreprises et rattaché à l’exercice actuelle. Autres charge externe : location :charge déductible. les redevances de crédit –bail :des charges fiscalement déductible. La base imposable 2-1 LES CHARGE D’EXPLOITATION les entretien et répartition :charge déductible sauf dans  le cas d’une répartition lourde permet d’augmenter la valeur d’entrée ou la durée de vie des immobilisation , cette dernière est considéré comme une dépense d’investissement, alors à réintégrer pour l’incorporant dans les immobilisation. La base imposable 2-1 LES CHARGE D’EXPLOITATION primes d’assurance :deux cas L’assurance vie est contractée à la tête d’un dirigeant au profit de la société elle même :a réintégrer. L’assurance-vie est contractée au profit du dirigeant(ou d’un membre du personnel) :dans ce cas les primes versées sont considérées comme un complément de salaire : aucun traitement (déductible). La base imposable 2-1 LES CHARGE D’EXPLOITATION frais publicitaire :les cadeaux publicitaires sont déductible à deux conditions: Le prix unitaire ne doit pas dépasser 100 dhs TTC . Le cadeau doit porter le nome ou le sigle de la société ou les marques de produits commercailisés par la dite société. La base imposable 2-1 LES CHARGE D’EXPLOITATION dons : Octroyés aux établissements reconnus d’utilité publique (associations, fondation Med 5, habous publics, … etc. : déductible sans limite. Octroyés aux œuvres sociales des entreprises et aux institution autorisées à recevoir des dons :  montant des dons dépasse 2‰ du chiffre d’affaire (HT) à réintégrer (non déductible)  montant des dons ne depasse pas 2‰ du chiffre d’affaire (HT) :déductible. La base imposable 2-1 LES CHARGE D’EXPLOITATION L’impôt et taxes : sont en principe déductible sauf : ><l’IS lui méme ><la TVA, l’IR Charge personnlle : déductible si le salarié réalise un travail effictif aux sein de l’E/ses. La base imposable 2-2CHARGE FINANCIÉRE  charge d’intérêt : Les versée aux banques et aux établissement de crédit sur les emprunts et les dettes :constituent des charges déductible a conditions que le montant de l’emprunt soit inscrit au bilan de la société et utilisé pour les besoin de son exploitation. Les intérêt par le compte courant d’associé : sont déductible à condition: La base imposable 2-2 LES CHARGE FINANCIER capitale totalement libérée. le taux d’intérêt a ne dépassé celui autorisé  le montant total des somme portent intérêt déductible ne peut excéder le Montan du capital social. les perte de changes :sont des charge déductible  les autres charge financière :sont fiscalement déductible La base imposable 2-3 CHARGE NON COURANT  la valeur nette d’amortissement des immobilisation cédé, les dotation non courant ,les autres charge non courant  <>se sont des charge déductible. Pénalité et amonde fiscale(non déductible à réintégrer) La base imposable 3) LE TRAITEMENT FISCAL DE L'AMORTISSEMENT Conditions de déductibilité des amortissements Le bien à amortir doivent être apparaître à la société et figurer à l’actif immobilier de son bilan, et pour les biens loués à crédit-bail sont exclus de l’amortissement Les amortissements doivent être calculés selon les taux admis par l’usage Les amortissements doivent être comptabilisées même sur l’absence de bénéfice La somme des amortissements ne doit pas dépasser la valeur d’origine La base imposable 3)LE TRAITEMENT FISCAL DE L'AMORTISSEMENT L’amortissements des voitures: L’amortissement des véhicules de transport, le taux d’amortissement ne peut être inférieur à 20 % par an, et la valeur total (TTC) fiscalement déductible, réparti sur 5 ans, ne peut être supérieur à 300 0000 DH par véhicule . Ne sont pas concernés par ces mesures les véhicules uploads/Philosophie/ expose-sur-l-x27-impot-sur-les-societes-2.pdf