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File 7568ced Edition er janvier CHAPITRE TISSUS IMPREGNES ENDUITS RECOUVERTS OU STRATIFIES ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES Notes - Sauf dispositions contraires la dénomination tissus lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre s'entend des

Edition er janvier CHAPITRE TISSUS IMPREGNES ENDUITS RECOUVERTS OU STRATIFIES ARTICLES TECHNIQUES EN MATIERES TEXTILES Notes - Sauf dispositions contraires la dénomination tissus lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre s'entend des tissus des Chapitres à et des n s et des tresses des articles de passementerie et des articles ornementaux analogues en pièces du n et des éto ?es de bonneterie des n s à - Le n comprend a les tissus imprégnés enduits ou recouverts de matière plastique ou strati ?és avec de la matière plastique quel qu'en soit le poids au mètre carré et quelle que soit la nature de la matière plastique compacte ou alvéolaire à l ? exception des tissus dont l'imprégnation l'enduction ou le recouvrement ne sont pas perceptibles à l'oeil nu Chapitres à ou généralement il est fait abstraction pour l'application de cette disposition des changements de couleur provoqués par ces opérations des produits qui ne peuvent être enroulés à la main sans se fendiller sur un mandrin de mm de diamètre à une température comprise entre C et C Chapitre généralement des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé dans la matière plastique soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière à condition que l'enduction ou le recouvrement soient perceptibles à l'oeil nu abstraction faite pour l'application de cette disposition des changements de couleur provoqués par ces opérations Chapitre des tissus enduits ou recouverts partiellement de matière plastique qui présentent des dessins provenant de ces traitements Chapitres à ou généralement des plaques feuilles ou bandes en matière plastique alvéolaire combinées avec du tissu et dans lesquelles le tissu ne sert que de support Chapitre des produits textiles du n b les tissus fabriqués à l'aide de ?ls lames ou formes similaires imprégnés enduits recouverts ou gainés de matière plastique du n - Au sens du n on entend par tissus strati ?és avec de la matière plastique les produits obtenus par assemblage d ? une ou de plusieurs couches de tissus avec une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l ? on combine par tout procédé qui lie ensemble les couches que les couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques soient ou non visibles à l ? oeil nu en section transversale Chap CEdition er janvier - On entend par revêtements muraux en matières textiles au sens du n les produits présentés en rouleaux d'une largeur égale ou supérieure à cm propres à la décoration des murs ou des plafonds constitués par une surface textile soit ?xée sur un support soit en l'absence d'un support ayant subi un traitement de l'envers imprégnation ou enduction permettant l'encollage Cette position ne comprend toutefois pas les revêtements muraux constitués par des tontisses ou de la poudre de textile ?xées directement sur un support en papier n ou sur un support en matières textiles n généralement - On entend par tissus caoutchoutés au sens du n a les tissus imprégnés enduits