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Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion –

Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 1 de 22 Notes Pratique 1 Pratique 1 Pratique 1 Pratique 1 A. A. A. A. Programme d’audit Programme d’audit Programme d’audit Programme d’audit ⇒ Exemple de modèle de programme d’audit de SME Calendrier du déroulement d’audit Auditeur responsable : Groupe 1 : Dates : Groupe 2 : Client : XYZ sarl Contact : Contrat No : Horaire Éléments Groupe 1 Groupe 2 Journée 08h30 - 08h45 Réunion d’ouverture avec votre la direction 08h45 - 12h00 4.2 4.6. 4.3.1 4.3.2 4.3.3 4.3.4 4.4.1 4.4.2 4.4.3 Repas (réunion des auditeurs) Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 2 de 22 Notes 13h00 - 16h45 4.4.6 4.4.7 4.5.1 4.5.2 4.5.3 Synthèse de la journée (16h45-17h00) 08h30 - 12h00 4.4.4 4.4.5 4.5.4 4.1 Repas (réunion des auditeurs) 13h00 - 14h45 Réunion des auditeurs 15h00 - 15h30 Réunion avec le représentant de la direction, revue des résultats 15h30 - 16h00 Réunion de clôture avec la direction Fin d’audit du SME 13h30 - 15h30 Présentation du rapport d’audit Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 3 de 22 PLAN D’AUDIT ENVIRONNEMENTAL Organisme : ZZZ INC. Numéro de dossier : AI00/ PEO-01 Numéro de la révision du plan : 00 Page 3 de 2 Demandeur : ISIG International / Ouagadougou (Burkina Faso) Adresse de l’audité : 500, rue de l’environnement, Écolocité, Ouagadougou tél. : 111-33 33 21 fax : 111-33 33 29 Objectifs et critères de l’audit: Évaluer les activités et les opérations décrites par les éléments du SME de l’organisme audité pour analyser leur fonctionnement afin de déterminer : • la conformité ou la non-conformité des éléments du SME aux exigences de ISO 14001- 1996 et à la législation en vigueur ; • la qualité de la mise en œuvre et du suivi du système ; • l’aptitude du processus de revue de direction interne à garantir de manière continue l’adéquation et l’efficacité du SME. Équipe d’audit : • Auditeur-Chef : JJ Yédovert (JY) • Auditeur(s) : GG Écolovie (GE) • Experts Locaux : - Portée de l’audit : Les éléments 4.2 @ 4.6 de ISO 14001 et les procédés d’opération de l’organisme ZZZ inc. Date prévue d’audit : 27 novembre 2010 Langue de travail : Français Normes de référence : ISO 14001-2004 Documents de référence : MP-01 rév.00 et MGE-1, 2 & 3 rév.00 Diffusion du rapport d’audit : • L’original du rapport d’audit sera envoyé au demandeur. • Une copie sera remise au responsable de l’audité. • Une copie sera conservée dans le dossier AAA/001/023 des audits qualité. Date prévue de sortie du rapport d’audit : 16 mars 2001,soit une semaine après la date de l’audit. Exigences particulières en matière de confidentialité : • Tout document obtenu par les membres de l’équipe d’audit dans le contexte de cet audit, sera retourné aux responsables de l’audité. • Aucune information relative à cet audit ne sera communiquée à un tiers, à moins d’une autorisation écrite du demandeur. Plan d’audit préparé par : JJ Yédovert, auditeur certifié Date : 02 mars 2001 Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 4 de 22 PLAN D’AUDIT ENVIRONNEMENTAL Organisme : ZZZ INC. Numéro de dossier : AI00/ PEO-01 Numéro de la révision du plan : 00 Page 4 de 2 Plan d’audit type accepté par : D. Environnement de ZZZ INC. Date : 03 mars 2001 Lieu Date Secteur / Activité auditeurs Répondants Administration Usine Siège Social 09-03-01 Réunion d’ouverture et visite des usines JY & GE Revue des activités administratives (4.2, Politique & 4.6, Revue) JY Revue des activités de développement ( 4.3, Planification) GE Revue des activités de fonctionnement (4.4, Mise en oeuvre) GE Structure organisationnelle (4.4.1) GE Formation (4.4.2) GE Communication (4.4.3) GE Documentation et maîtrise des documents (4.4.4 & 5) GE Maîtrise opérationnelle (4.4.6) GE Plan d’urgence et capacité de réaction (4.4.7) GE Revue des activités de contrôle (4.5, Mesurage et contrôle) JY Mesurage et surveillance (4.5.1) JY Non-conformité, action corrective et préventive (4.5.2) JY Enregistrements ou dossiers environnementaux (4.5.3) JY Audits environnementaux internes (4.5.4) JY Efficacité des processus (4.6, amélioration continue) JY Préparation des résultats d’audits (réunion des auditeurs) JY & GE Réunion de clôture, synthèse de l’audit JY& GE Note : Plan à réviser après le déroulement de l’audit en fonction des répondants présents et de la durée effective de l’audit. Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 5 de 22 Notes B. B. B. B. Liste de vérification Liste de vérification Liste de vérification Liste de vérification ⇒ Exemples de modèle de liste de vérification Liste d’évaluation des objectifs et cibles (4.3.3, ISO 14001-1996) EXIGENCES DE SME OBSERVATIONS RÉSULTATS * MESURES CORRECTIVES 1. L’organisation a-t-elle défini et documenté les objectifs et cibles environnementaux ? 2. Lors de l’établissement et du passage en revue de ses objectifs, l’organisation a-t-elle pris en considération : • Les exigences légales et autres ? • Les aspects environnementaux significatifs ? • Les options technologiques? • Les exigences financières, opérationnelles et commerciales ? • Les points de vue des parties intéressées ? 3. Les objectifs et cibles sont-ils cohérents avec la politique environnementale, y compris l’engagement relatif à la prévention de la pollution ? Légende : * Les résultats sont consignés de la façon suivante : NC : non conforme, n’est pas mentionné de façon explicite ou implicite AM : à améliorer, n’est formulée de façon claire ou explicite ou formulation partielle AD : adéquat, conforme ou couvre l’exigence de SME Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 6 de 22 Notes Liste de vérification de la planification (4.3.3, ISO 14001-1996) Légende : * Les résultats sont consignés de la façon suivante : • NC : non conforme, n’est pas mentionné de façon explicite ou formulation partielle • AD : adéquat, conforme ou couvre l’exigence de SME • SO : sans objet, ne concerne pas les activités de l’organisation EXIGENCES DE SME OBSERVATIONS RÉSULTATS (NC, AD, SO)* MESURES CORRECTIVES 4. L’organisation a-t-elle défini et documenté les objectifs et cibles environnementaux ? Pas d’objectifs et cibles environnementaux définis. NC Définir les objectifs et cibles 5. Lors de l’établissement et du passage en revue de ses objectifs, l’organisation a-t-elle pris en considération : • Les exigences légales et autres ? • Les aspects environnementaux significatifs ? • Les options technologiques? • Les exigences financières, opérationnelles et commerciales ? • Les points de vue des parties intéressées ? Pas d’exigences légales environnementales établies. Pas d’aspects environnementaux significatifs identifiés de façon formelle (sauf la poussière et les envolées de coton graine). Des caniveaux existent, mais ils ne sont pas entretenus. Les projets de diminution de la pollution sont mis en attente à cause des difficultés financières. La préoccupation du voisinage est présente dans les usines. NC NC AD NC AD Déterminer les exigences légales. Prendre tous les aspects environnementaux. Améliorer les infrastructures. Prendre en compte l’incidence financière de la pollution. Prendre en compte tous les points de vue des parties intéressées. 6. Les objectifs et cibles sont-ils cohérents avec la politique environnementale, y compris l’engagement relatif à la prévention de la pollution ? Pas de politique ni engagement environnementaux. NC A prendre en compte lors de l’élaboration de la politique environnementale. Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 7 de 22 Notes ⇒ Exemple de formulaire de liste de vérification PRÉPARATION RENCONTRE Points-clés Questions Doc. à vérifier Observations Normes Procédures Points à observer Enregistrements Preuves Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 8 de 22 Notes Pratique 2 Pratique 2 Pratique 2 Pratique 2 Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 9 de 22 Notes Pratiques Institut international des Sciences de l’Information et de Gestion – Ouagadougou 2010 page 10 de 22 Notes Pratique 3 Pratique 3 Pratique 3 Pratique 3 A. A. A. A. Présentation des résultats d’audit Présentation des résultats d’audit Présentation des résultats d’audit Présentation des résultats d’audit Voir exemple suivant : No EXIGENCE / PROCÉDURE CONFORMITÉ (O / N / SO) COMMENTAIRES / REMARQUES 01 4.1 / P-01, Responsabilités de la direction (MAQ-002) O Les objectifs peuvent être révisés 02 4.3 / P-03, Revue de contrat (MAQ- 002) O La notification des avenants aux fonctions concernées n’est pas évidente 03 4.5 / P05, Maîtrise des documents et des données (MAQ-002) N (DAC# ) uploads/Management/ outils-de-preparation-methodologique-audit.pdf