THESE PROFESSIONNELLE 2005 - 2006 MASTERE SPECIALISE AUDITING, MANAGEMENT ACCOU
THESE PROFESSIONNELLE 2005 - 2006 MASTERE SPECIALISE AUDITING, MANAGEMENT ACCOUNTING & INFORMATION SYSTEM LE DISPOSITIF DE MAITRISE DES RISQUES & LE CONTROLE INTERNE AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Auteur : Hicham ZMARROU Tuteur de stage : François-Xavier FERRARIO Maître de thèse : Olivier de la ILLARMOIS Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 2 !" #! $% & $'(()(*+ * ,-$ $ Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 3 Nom de l’étudiant Hicham ZMARROU Thème Thèse professionnelle année de Mastère Spécialisé Titre du Sujet Le dispositif de maîtrise des risques & le contrôle interne au sein des établissements de crédit Entreprise Groupe Crédit Foncier 4quai de Bercy 94224 – Charenton cedex Tuteur de Stage François-Xavier FERRARIO Maître de Thèse Olivier de la VILLARMOIS Date de Stage : 01/08/2005 au 31/03/2006 Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 4 Nom de l’étudiant : Hicham ZMARROU Programme : Rapport de stage 1ère année Mémoire 2ème année Thèse professionnelle 3ème année Rapport de mission Mastère Spécialisé Formation continue Nom de l’entreprise : Crédit Foncier de France C.F.F. Groupe : Groupe Caisses d’Epargne G.C.E. Adresse : 4 quai de Bercy 94224 – Charenton Nom du Responsable mission : François-Xavier FERRARIO Fonction : Inspecteur Général N° de téléphone bureau ou portable : + (33) 01 57 44 80 90 e-mail : françois-xavier.ferrario@creditfoncier.fr Thématique mission : Audit / Contrôle Création d’entreprise & Stratégie Gestion des Systèmes Finance, Marketing & Communication d’Information Management de Projets Logistique & Programmes Problématique : Par quel moyen les établissements de crédit peuvent-ils maîtriser leurs risques tout en répondant aux exigences de la règlementation bancaire ? Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 5 Je tiens à remercier tout particulièrement l’équipe de l’Inspection Générale du Groupe Crédit Foncier de France (et tout particulièrement mon responsable Monsieur Françoix-Xavier FERRARIO) qui m’ont énormément apporté tout au long de cette période de stage et qui ont su m’enseigner avec une grande pédagogie leur savoir en inspection bancaire. Ce métier étant très spécialisé nécessitait de leur par un grand investissement professionnel et personnel qu’ils m’ont accordé avec une extrême gentillesse. Je leur témoigne tout mon respect et ma gratitude pour cette phase qui restera une grande et belle expérience. Un grand merci également à Monsieur Denis CHARTIER, responsable du contrôle permanent de la Direction des Services Immobiliers du Groupe CFF pour ces remarques et suggestions pertinentes, Mademoiselle Fabienne VIGUIE et Mademoiselle Patricia BERTIN pour leurs corrections quant à la syntaxe et à l’orthographe, Paul GRANCHO et Pascal LE VAUFRE mes collègues de bureau pour leur bonne humeur. Sans oublier Josiane NERO, Béatrice LAMBERT et Sylviane NEUVEU pour leur efficacité « dans le domaine de la bureautique ». Merci aussi à Remi CEZARD pour ses précieuses informations et ses conseils qui m’ont énormément servi lors de la rédaction de ce mémoire. Merci également à tous ceux que je n’ai pas cité par inadvertance (je leur prie de m’excuser). Je remercie enfin Monsieur Olivier de la VILLARMOI, mon maître de mémoire, pour sa disponibilité, la rapidité et la clarté de ses réponses, mais aussi mes amis et mes proches, qui m’ont suivi tout au long de mon stage avec énormément de soutien. Hicham ZMARROU Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 6 Dans le contexte économique actuel, les banques doivent plus que jamais disposer d’un système de gestion de risque efficace et élaboré afin de préserver leur solidité financière, de continuer de croître et d’apporter la confiance au marché. En effet, l’accroissement de la taille des opérations, la diversité et la sophistication des instruments traités, avec notamment le développement rapide des produits dérivés, sont autant de facteurs qui expliquent la nécessité d’un renforcement des procédures de contrôle des risques au sein des établissements de crédit. La faillite de la prestigieuse banque Barings, les pertes de plus de 500 millions de dollars par Bankers Trust et Natwest en 1994 suite à des opérations malheureuses de swaps, sont des exemples parmi d’autres, qui illustrent l’urgence de réponses formalisées, d’une prévention et d’une réglementation adaptées à ces risques. Mots clés : Risque, Banque, Crédit, Réglementation, Contrôle, Dispositif maîtrise des risques, Outils de gestion, Pilotage et organisation. In the current economic situation, banks must more than ever be fitted with an efficient and elaborated risk management system so as to maintain their financial resources, to continue their growth and bring confidence to the market. In fact, the increasing size of operations to deal with, the diversity and the sophistication of tools, the fast development of derivate services, are as many factors which explain the need of tight management within mortgage services. The bankrupt of the famous Barings’ bank, the losses of more that half billion of dollars by Bankers Trust and Natwest in 1994 thereafter swaps operations, are some typical examples which highlight the emergency of well organised and efficient regulations at these risks. Key words : Risk, Bank, Credit, Reform, Control, Risk management tools, Management tools, Controlling and planning. Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 7 Mise en place du sujet et de la problématique Présentation de l’entreprise Méthodologie appliquée …………………………………………………………. Page 18 CHAPITRE 1 : DEFINITION GENERALE DU RISQUE……...... Page 20 1.1 Autres définitions ………………………………………………........ Page 21 1.1.1 Définition scientifique ………………………………………. Page 21 1.1.2 Définition généralisée ………………………………………….. Page 21 1.1.3 Définition financière …………………………………………… Page 21 1.2 La dimension du risque ………………..……. ………..……………… Page 22 CHAPITRE 2 : LE RISQUE BANCAIRE ……...………………… Page 23 2.1 L’évolution du risque bancaire………………………….…………… Page 23 2.2 Le risque élément indissociable de l’activité bancaire ……………….. Page 23 2.3 Les risques majeurs de l’activité bancaire …………………………… Page 24 2.3.1 Le risque de crédit…………………………………………… Page 26 2.3.2 Le risque de marché………………………………………..… Page 28 2.3.3 Le risque opérationnel……………………………………….. Page 29 2.3.4 Les autres risques ……………………………………….…... Page 33 Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 8 CHAPITRE 3 : LA MAITRISE DES RISQUES ………………… Page 35 3.1 L’importance de la maîtrise des risques ……………..………………. Page 35 3.2 Les modalités de maîtrise des risques………………………………… Page 35 3.3 Les moyens de maîtrise des risques…………………………………... Page 37 3.3.1 Risque de crédit……………………………………………… Page 37 3.3.2 Risque de marché …………………………………………… Page 38 3.3.3 Risque opérationnel…………………………………………. Page 39 3.4 Le ratio Cooke………………………………………………………. Page 40 3.5 Le ratio McDounough « Bâle II » …………………………………… Page 41 Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 9 ! "# $ % CHAPITRE 4 : LE CONTRÔLE INTERNE ………………………… Page 44 4.1 Les composantes du COSO………………………………………….. Page 45 4.2 Le contrôle interne au sein de la banque ………………………….… Page 47 4.2.1 L’architecture et l’organisation du contrôle interne ……………… Page 48 Les principes…………………………………………………... Page 48 Les types de contrôle…………………………………………… Page 49 Les acteurs…………………………………………………….. Page 50 4.3 Les enjeux du contrôle interne……………………………………….. Page 58 CHAPITRE 5 : LE NOUVEAU REGLEMENT ……………………... Page 60 5.1 Renforcer le contrôle interne…………………………………………. Page 60 5.2 Renforcement du système bancaire français au niveau des meilleurs standards ……………………………………….. Page 61 Le règlement 97-021 ………………………………….… Page 62 5.3 L’impact du règlement 97-02 sur l’organisation et les missions classiques du contrôle interne ………..…………………… Page 64 1 L’intégralité du règlement 97-02 modifié au 31 mars 2005 est en annexe Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 10 &' ( )* + & , -% CHAPITRE 6 : LE CONCEPT …………………………………...……….. Page 66 6.1 L’organisation du contrôle permanent ……………………………….. Page 68 6.2 Les principes …………………………………………………………. Page 68 6.3 Les acteurs……………………………………………………………. Page 69 CHAPITRE 7 : LE NOUVEAU REGLEMENT ……………………… Page 71 7.1 Les objectifs…………………………………………………………… Page 71 7.2 Les moyens……………………………………………………………. Page 72 7.3 Les résultats attendus…………………………………………………. Page 73 CHAPITRE 8 : LE NOUVEAU REGLEMENT ………………………. Page 74 8.1 Les phases …………………………………………………………….. Page 74 8.1.1 Le lancement……………………………………………………… Page 74 8.1.2 La réalisation ……………………………………………………. Page 74 8.1.3 La validation …………………………………………………….. Page 75 La cotation des risques …………………………………………. Page 76 8.1.4 La conclusion ……………………………………………………. Page 80 8.2 Modèle de matrice des risques du uploads/Management/ controle-interne-clf.pdf
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- Publié le Jul 14, 2021
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