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Document de Systématisation Proccesus d’élaboration des Plans Communaux de Déve

Document de Systématisation Proccesus d’élaboration des Plans Communaux de Développement en appui aux communes de plus de 35.000 habitants dans les Régions de Tanger – Tétouan et de l’Oriental Expérience du Programme ART GOLD du PNUD Maroc Au service des peuples et des nations Document de Systématisation Proccesus d’élaboration des Plans Communaux de Développement en appui aux communes de plus de 35.000 habitants dans les Régions de Tanger – Tétouan et de l’Oriental Expérience du Programme ART GOLD du PNUD Maroc Au service des peuples et des nations Coordination générale : Cristino Pedraza Coordination technique : Bachir Mokrane et Nisrine Qadouri Photographies : Jean Michel ANDRE, mars 2007/2009 Edition : Nadacom Imprimerie: Bidaoui Programme Gouvernance et Développement Local (ART GOLD) – PNUD Maroc. 2012 Mot du PNUD M o t d u P N U D Dans le cadre de la consolidation de la Gouvernance démocratique locale, le Programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) s’est engagé inlassablement à accompagner les collectivités territoriales Marocaines à élaborer leurs plans communaux de développement (PCD). Cet appui qui s’aligne sur les priorités nationales et locales ; notamment le programme de Gouvernance Locale lancé par la Direction Générale des collectivités locales (DGCL) , fut objet d’un débat national et local, enrichi par les apports du réseau des partenaires internationaux, les acteurs de la coopération internationale décentralisée en l’occurrence. Cet appui, engageant le Système des Nations Unies, s’est concrétisé par un programme varié d’accompagnement dont les principales interventions sont : - Agenda 21 Hajeb : l’appui à l’élaboration de 4 PCD urbains dans la région de Meknès – Tafilelt ( Ain Tajoutat- Sbaa ayoun - Agouray - Ain Tajoutate – Sbaaayoun) ; - Programme des Oasis du Tafilelt (POT) : Dans la province d’Er-Rachidia les PCD sont mis en œuvre par l’Agence de Développement Sociale, notre partenaire dans la réalisation du programme oasis Tafilalet (POT). Par ailleurs le POT intervient directement dans la mise en œuvre des plans d’action des PCDs dans certaines communes cibles ; - Programme de Développement Territoriale du Sud (POS) : s’est chargé de la réalisation de 44 PCDs dans la région de Guelmim ; - Projet d’adaptation au changement climatique dans les oasis (AAP) : il s’agit d’un projet Intégration de l’adaptation au changement climatique dans 4 PCD de communes oasiennes ; - Programme de développement intégré de l’Oriental (DELIO) : appui à la réalisation des PCD de 4 communes dans les province de Figuig et Berkane ( région de l’Oriental) ; - ONUFEMMES : Programme MDG Genre : Tamkine 1. Projet « Evolution et expérimentation du Système d’Information Communale gendérisé dans 5 communes de Ouarzazate » 2. Projet « Formation aux outils de planification et de budgétisation sensible au genre au niveau local et déclinaison de PCDs sensible au genre dans 3 régions prioritaires du Programme » - UNESCO : MDG Culture : POS (Programme des Oasis du Sud) : Appui à l’intégration des préoccupations du genre dans 4 PCDs : Assrir, Ifrane Anti Atlas, Foum el hisn et Assa (Guelmim Es Smara). - UNICEF : l’appui à la réalisation des PCD des communes rurales de la région de l’Oriental ; - Le programme ART GOLD PNUD MAROC : 15 PCD des villes de plus 35.000 habitants relevant des Régions de TANGER-TETOUAN (C.U.Martil,- C.U.Fnideq - C.U.Mdiq C.U.Ouazene - C.U.Chefchaouene - C.U Larache - C.U Ksar Kebir - C.U T etuan) et la région de L’ORIENTAL (C.U.Oujda - C.U.Berkane - C.U.Taourirt - C.U.Jerada - C.U.Laioune- C.U Bni nsar -C.U Nador). Dans ce contexte, le programme ART GOLD du PNUD Maroc, s’est engagé à accompagner le processus de planification stratégique participative locale, dans un esprit de garantir l’initiation d’un processus d’apprentissage chez les communes qui se sont appropriées d’une méthodologie combinant le renforcement des capacités des Equipes T echniques communales (ETC) et l’ancrage d’une culture de suivi et d’évaluation de ce processus de planification et ses produits. Ainsi, le dit programme s’est référé pour faire aboutir cette mission dans de bonnes conditions à son réseau de partenaires de la coopération internationale décentralisée notamment ceux ayant une expertise avérée dans le domaine de planification. Le programme a également, poursuivi son appui à ce processus à travers l’accompagnement des communes à mettre en place les unités de suivi et évaluation de la mise en exécution des PCD de plus d’u système novateur appelé Système d’Evaluation entre homologues qui ambitionne l’implication des ETC a évaluer conjointement le processus en termes d’intégration des transversalités et l’approche programmatique. Il a également, intégré un plan de formation au profit des Organisations de la Société Civile (OSC) sur le processus de planification dans la perspective d’impliquer davantage ces OSC dans ledit processus tout en appuyant les communes à s’ouvrir sur ses partenaires locaux. L’expérience du programme ART Gold du PNUD Maroc est ainsi systématisée pour un large partage de connaissance que toute collectivité pourrait utiliser dans les prochaines planifications. Partage, innovation et gestion de connaissances : Dans ce processus de planification, qui se veut un exercice de démocratie locale et de bonne gouvernance, il serait intéressant de souligner les acquis générés par cette expérience : - Etant, un processus naissant, en termes méthodologique et managérial, le PNUD à Travers le programme Art Gold Maroc, a facilité un échange fructueux entre les communes bénéficiaires et les experts de la coopération décentralisée. Cet espace de dialogue et d’échange fut une opportunité, sans précédent, aux communes de s’enquérir des expériences de leur homologues Européenne (l’Espagne, La France et l’Italie) Barcelone, Tarife, Peruggia, Foligno, (CIREM, FAMSI, FELCOS, INU, MedCités,) en matière de planification stratégique locale. Cet échange a conduit à l’organisation d’ateliers participatifs régionaux et provinciaux dans le but de concerter sur les méthodologies et les approches partenariales d’accompagnement ; - Ce processus est également, considéré depuis son déclenchement comme un apprentissage qui ambitionne à mener la commune à s’approprier le savoir et le savoir faire apportés, utile continuellement à un réinvestissement dans le futur ; - La systématisation des connaissances acquises et sa diffusion auprès des restes des collectivités territoriales marocaines mais aussi continentale ; - L’aboutissement de cette expérience fut, également, une matière pour la dynamisation de la coopération Sud/Sud, à travers, des échanges entre les acteurs locaux marocains et leur homologues Mauritaniens. Dans ce même volet, les activités se référant au document du PCD, font déjà objet d’un échange triangulaire entre les acteurs marocains, tunisiens, libanais, Gabonais, Mauritaniens et Sénégalais. ISI@MED Event, en témoigne ; - La conception et l’exercice de l’évaluation entre Homologues qui fut une autre innovation qui a permis aux collectivités territoriales une auto évaluation du processus de planification ; - l’appui à la mise en place du Réseau des villes stratégiques, née grâce au processus d’appui aux PCDs , qui devint non seulement un interlocuteur de poids, mais également un atout pour les communes adhérentes, en matière de proposition et de négociation, mais également d’échange interterritoriale ; Une richesse qui ne peut que renforcer un processus de transformation dans des foulées d’aménagement politique et institutionnels prometteuse d’une régionalisation avancée que le Maroc est entrain de raffermir. Ce guide demeure donc, un instrument de capitalisation d’une expérience menée avec succès dans un esprit de concertation et de partenariat productif d’une diversité d’intervenants agissant au niveau national, local et international. Alia Al-Dalli Représentant Résident Adjointe Programme des Nations Unies pour le Développement Le processus d’appui à la planification stratégique locale au profit des communes de plus de 35.000 habitants, fut un événement qui a marqué le dispositif évolutif et contextualisé mené par le programme Art Gold du PNUD/Maroc en terme de qualité d’accompagnement mais également en terme de valeur ajoutée apportée par le PNUD. Historique d’un partenariat productif : Le déclenchement de cet accompagnement fut une réponse à la demande exprimée par la Direction Générale des Collectivités Locales (DGCL) du ministère de l’intérieure , lors d’une réunion préparatoire entre les représentants du PNUD et Monsieur le Wali, Directeur Général des Collectivités Locales, ainsi que la Direction de l’Equipement et de la Planification. L’enchainement de la logique de cette intervention s’est d’abord décliné dans le Plan opérationnel 2010 annonçant l’appui des communes de plus de 35.000 habitant dans le processus PCD. En effet, Les 20 et 21 janvier 2010, un atelier national de planification a été organisé à rabat avec la participation des représentants des collectivités locales, du tissu associatif ainsi que des services déconcentrés réuni dans les Groupes de Travail Régionaux et Provinciaux afin de proposer de façon participative des actions concrètes notamment l’appui à l’élaboration des Plans de Développement Communaux. Le 9 février 2010, une journée de planification portant sur les PCD en présence des acteurs locaux et ceux de la coopération décentralisée, eut lieu à Rabat. L’objectif de cette journée de travail était de relier les communes bénéficières aux expériences de planification menées par les villes Européennes que le programme Art Gold Maroc/PNUD a mobilisé. Cette rencontre de mise en contact, fut un espace de dialogue initiant les communes à cette nouvelle culture de planification. PRESENTATION DU PROCESSUS D’APPUI A LA REALISATION DES PCDs uploads/Ingenierie_Lourd/ guide-pcd-fr.pdf