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CONCEPTION D’UN OUTIL D’ÉVALUATION DES IMPACTS ÉCONOMIQUES, ÉCOSYSTÉMIQUES, ET

CONCEPTION D’UN OUTIL D’ÉVALUATION DES IMPACTS ÉCONOMIQUES, ÉCOSYSTÉMIQUES, ET SOCIAUX DES PROJETS DE CONSERVATION D'ESPÈCES : CAS DU PROJET LIFE GYPHELP Par Nelly Felter Essai présenté au Centre universitaire de formation en environnement et développement durable de L’UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE Sous la direction de Monsieur Stéphane Tanguay MAȊTRISE EN ENVIRONNEMENT Cheminement de type cours en gestion de l’environnement et de la biodiversité intégrée à la gestion des territoires, double diplôme avec l’Université Montpellier 2 (France) JUIN 2015 i SOMMAIRE Mots clés : conservation d’espèces, évaluation, indicateur, impact, social, économique, service écosystémique, conciliation, valorisation, Gypaète barbu. L’objectif général de cet essai est d’élaborer un outil d’évaluation des impacts économiques, écosystémiques et sociaux des actions d’un projet de conservation de la population de Gypaète barbu dans les Alpes françaises. Les projets de conservation d’espèces s’inscrivent dans un contexte particulier de recherche d’une coexistence harmonieuse entre la conservation de la biodiversité et le maintien des activités, du bien-être de la population, et de l’économie de la région. L’évaluation des impacts économiques, écosystémiques et sociaux des projets de conservation d’espèces peut alors s’imposer comme une nécessité, afin d’identifier des enjeux communs, d’amener à la collaboration des parties prenantes, et de favoriser l’acceptabilité sociale du projet. La problématique centrale de cet essai prend naissance suite à la demande des coordinateurs du projet de conservation de la population de Gypaète barbu. Ces derniers souhaitent être soutenus, dans le cadre de l’essai – intervention, dans leur volonté d’élaborer un protocole composé d’indicateurs simples et de méthodologies d’application associées à suivre tout au long du projet. L’analyse des outils d’évaluation d’impacts actuellement disponibles dans la littérature démontre une lacune pour les projets de conservation d’espèces. De plus, l’analyse démontre la nécessité de séparer les impacts économiques, écosystémiques et sociaux dans les outils d’évaluation afin de considérer équitablement ces trois aspects fondamentaux. Les constats issus de la revue de littérature témoignent de la nécessité d’élaborer un outil innovant et intégrant la démarche de développement durable. Les champs thématiques potentiellement affectés par les impacts économiques, écosystémiques et sociaux sont alors identifiés et trois listes d’indicateurs sont définies pour les projets de conservation d’espèces. Le protocole établi pour le cas d’étude a permis aux évaluateurs du projet GypHelp de connaître les méthodologies à appliquer tout au long du projet pour documenter les indicateurs retenus. Les conclusions de l’étude de cas démontrent la pertinence de l’outil élaboré et l’aide significative que ce dernier fournit pour guider le lecteur vers un choix d’indicateurs et de méthodologies d’application adéquats à un projet de conservation d’espèces. Parmi les principales recommandations présentées, notons l’apport d’éléments plus complexes mentionnés dans les outils d’évaluation d’impacts destinés à l’intention d’experts en économie. Pour le projet GypHelp, il est notamment recommandé d’analyser et représenter les résultats selon les menaces identifiées, afin de valoriser les bénéfices économiques, écosystémiques et sociaux apportés par la réduction de chacune d’entre elles. ii REMERCIEMENTS Tout d’abord, je tiens à remercier mon directeur d’essai, M. Stéphane Tanguay. Je suis très reconnaissante de son accompagnement dans cet exercice enrichissant qu’est l’essai. Ses commentaires, certes nombreux mais toujours constructifs, et ses révisions minutieuses m’ont permis de pousser la réflexion plus loin et de me surpasser dans ce travail. Je voudrais également remercier mes maitres de stage Mme Marie Heuret et Chloé Weeger, pour m’avoir fait confiance tout au long du stage. Le projet GypHelp est passionnant et j’espère que mon travail permettra de valoriser tous les bénéfices qu’il apporte. Cela a été un plaisir de travailler à Asters, dans un environnement aussi agréable et au sein d’une équipe toujours de bonne humeur. Il est difficile de parler de l’essai sans même mentionner ces deux magnifiques années de maîtrise. Participer à cette aventure québécoise est sans doute un de mes meilleurs choix de vie, tant pour l’enrichissement professionnel et culturel, que pour les belles rencontres et découvertes qui y sont associées. Merci à mes parents, ma sœur, et mes amis, qui ont toujours été présents pour moi et qui m’ont apporté leur support durant la maîtrise, même lorsque nous étions séparés par un océan! Finalement, je tiens à remercier tout particulièrement une personne que je n’aurais pas rencontrée sans la maîtrise en environnement. La présence de Kévin Marie-Louise Henriette (même téléphonique), jour après jour durant la rédaction de l’essai, a été tout à fait indispensable. Son soutien et son optimisme ont été des plus nécessaires, et j’espère avoir su lui rendre la pareille dans ces derniers moments de rédaction assez intenses. iii TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION ...................................................................................................................................... 1 1 MISE EN CONTEXTE ........................................................................................................................ 4 1.1 Conservation des espèces à l’international et en France .................................................... 4 1.1.1 Évaluation à l’international de l’état de conservation selon les critères de l’UICN ............................................................................................................................. 4 1.1.2 Évaluation nationale de l’état de conservation .................................................... 5 1.1.3 Mesures stratégiques de protection et de conservation des espèces ................. 6 1.2 Conciliation des activités humaines et conservation des espèces ...................................... 7 1.2.1 Enjeux de conservation de la biodiversité ............................................................ 7 1.2.2 Enjeux socio-économiques : une barrière au maintien de la biodiversité ? ........ 9 1.2.3 Comment concilier activités anthropiques et conservation des espèces ? ....... 10 1.3 Impacts des actions de conservation d’une espèce : nécessité et bénéfices de l’évaluation .......................................................................................................................................... 11 1.3.1 Évaluation des coûts et bénéfices socio-économiques et écosystémiques d’un projet ................................................................................................................. 11 1.3.2 Obtention d’arguments forts ............................................................................. 12 1.3.3 Bénéfices de l’évaluation.................................................................................... 13 2 CONTEXTE LÉGISLATIF ET RÈGLEMENTAIRE ................................................................................ 15 2.1 Évolution de la protection de la biodiversité en Europe et en France .............................. 15 2.2 Contexte international actuel ............................................................................................ 16 2.2.1 Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction ....................................................................... 16 2.2.2 Conventions sur la diversité biologique, de Bonn et de Berne .......................... 16 2.2.3 Directive « Oiseaux » .......................................................................................... 18 2.2.4 Directive « Habitat, faune, flore » ...................................................................... 19 2.3 Contexte français actuel .................................................................................................... 20 2.3.1 Loi de la protection de la nature ........................................................................ 21 2.3.2 Code de l’environnement ................................................................................... 21 2.3.3 Lois Grenelle I et Grenelle II ............................................................................... 22 iv 3 ANALYSE DES OUTILS D’ÉVALUATION DISPONIBLES .................................................................... 23 3.1 Émergence de l’économie de la biodiversité .................................................................... 23 3.1.1 Constats .............................................................................................................. 23 3.1.2 Le Millenium Ecosystem Assessment .................................................................. 24 3.1.3 The Economics of Ecosystem and Biodiversity ................................................... 25 3.2 Conception économique de la valeur et méthodes d’évaluation ..................................... 26 3.3 Outils d’évaluation des impacts socio-économiques des services écosystémiques ......... 30 3.3.1 Outil de l’Institute for European Environmental Policy ...................................... 30 3.3.2 L'outil de travail sur les mesures de conservation ............................................. 32 3.3.3 Autres outils disponibles .................................................................................... 35 3.3.4 Exemples d’application de l’évaluation des impacts socio-économiques des services écosystémiques ................................................................................... 36 3.4 Outils et indicateurs d’évaluation des impacts sociaux des projets environnementaux .. 37 3.5 Critique et analyse des outils d’évaluation des impacts socio-économiques et sociaux .. 38 4 CONCEPTION DE L’OUTIL D’ÉVALUATION DES IMPACTS ÉCONOMIQUES, ÉCOSYSTÉMIQUES ET SOCIAUX ...................................................................................................................................... 40 4.1 Notions préliminaires ........................................................................................................ 40 4.1.1 Indicateurs de l’outil d’évaluation ...................................................................... 40 4.1.2 Objectif de l’outil et déroulement des étapes ................................................... 41 4.1.3 Détermination des échelles spatiales et temporelles ........................................ 42 4.1.4 Identification des groupes impliqués dans le projet et des champs thématiques ........................................................................................................................... 42 4.2 Outil d’évaluation des impacts économiques, écosystémiques et sociaux ...................... 44 4.2.1 Description des indicateurs et des méthodologies d’application ...................... 44 4.2.2 Choix des indicateurs et traitement des données .............................................. 61 4.2.3 Évaluation qualitative des impacts économiques, écosystémiques et sociaux . 61 4.3 Interprétation, représentation et communication des résultats ...................................... 63 4.3.1 Interprétation des résultats ............................................................................... 63 4.3.2 Représentation et communication des résultats ............................................... 63 5 ÉTUDE DE CAS : PROJET LIFE GYPHELP ........................................................................................ 66 v 5.1 Conservation de la population de Gypaète barbu dans les Alpes ..................................... 66 5.1.1 Présentation et objectifs du projet LIFE GypHelp .............................................. 66 5.1.2 Aire d’action du projet ....................................................................................... 69 5.1.3 Groupes impliqués dans le projet ...................................................................... 69 5.1.4 Pertinence de l’évaluation du cas d’étude ......................................................... 71 5.2 Indicateurs et méthodologies d’application retenus pour le projet GypHelp .................. 73 5.2.1 Dimension économique ..................................................................................... 73 5.2.2 Dimension écosystémique ................................................................................. 76 5.2.3 Dimension sociale ............................................................................................... 78 6 LIMITES DE L’OUTIL ET RECOMMANDATIONS ............................................................................. 82 6.1 Leçons apportées par l’étude de cas ................................................................................. 82 6.1.1 Accueil de l’outil par les évaluateurs et les premiers lecteurs ........................... 82 6.1.2 Limites rencontrées lors de l’étude de cas ......................................................... 83 6.1.3 Mise en place de l’évaluation ............................................................................. 83 6.2 Recommandations ............................................................................................................. 84 6.2.1 Améliorations de l’outil ...................................................................................... 84 6.2.2 Améliorations pour le projet LIFE GypHelp ........................................................ 85 CONCLUSION ........................................................................................................................................ 86 RĖFĖRENCES .......................................................................................................................................... 88 BIBLIOGRAPHIE ..................................................................................................................................... 94 ANNEXE 1 - SERVICES ÉCOSYSTÉMIQUES EN FRANCE ........................................................................... 95 ANNEXE 2 - TABLEAU PRÉALABLE À L’UTILISATION DE L’OUTIL D’ÉVALUATION .................................. 96 ANNEXE 3 - DISPOSITIFS DE VISUALISATION DES CÂBLES AÉRIENS INSTALLÉS DANS LE CADRE DU PROJET LIFE GYPHELP .......................................................................................................................... 100 vi LISTE DES FIGURES ET TABLEAUX Figure 1.1 Structure des catégories de l’UICN ................................................................................ 4 Figure 3.1 Cadre conceptuel des interactions entre Biodiversité, Services d'origine écosystémique, Bien-être de l’Homme, et Forces sous-jacentes à l’origine des changements ............................................................................................................... 25 Figure 3.2 La valeur économique totale et les services écosystémiques...................................... 27 Figure 3.3 Méthodologie proposée par l’IEEP uploads/Ingenierie_Lourd/ felter-nelly-menv-2015.pdf