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Exposé Atelier: Thème:P.O.S. & P.D.A.U.Présenté par:-HADDAD Toufik-MESSAOUDI Mo

Exposé Atelier: Thème:P.O.S. & P.D.A.U.Présenté par:-HADDAD Toufik-MESSAOUDI Mouloud-MESSAOUDI Mounir plan de travailIntroduction:I. Plan Directeur d'Aménagement et d'Urbanisation(PDAU)II. Plan d'Occupation des Sols(POS)III. Exemple:PDAU (Commune de BEJAIA)POS (Commune d'AOKAS) Conclusion Introduction: La loi sur l'aménagement et l'urbanisme, promulguée le 1er Décembre 1990, a été rendue nécessaire par un ensemble de facteurs liés à l'harmonisation des règles d'administration de l'utilisation des sols et de la mise en adéquation des dispositions législatives en matière d'urbanisme avec les nouvelles données constitutionnelles. Elle a imposé la mise en place de deux instruments d'aménagement et d'urbanisme différenciés et complémentaires : le Plan Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme et le Plan d'Occupation des Sols. p.d.a.u.Plan Directeur d'Aménagement et d'Urbanisation Définition: C'est un instrument de planification et de gestion urbaine qui, en divisant son territoire (commune ou groupement de communes) en secteurs urbanisés, à urbaniser, d'urbanisation future et non urbanisables : - Détermine la destination générale des sols; - Définit l'extension urbaine, la localisation des services et activités, la nature et l'implantation des grands équipements et infrastructures; - Détermine les zones d'intervention sur les tissus urbains existants et les zones à protéger (sites historiques, forets terres agricoles, littoral). Objectifs du P.D.A.U. : Les principaux objectifs du P.D.A.U. sont: • La rationalisation de l'utilisation des espaces urbains et périurbains • La mise en place d'une urbanisation protectrice et préventive des périmètres sensibles, des sites (naturels ou culturels) et des paysages, et préventive des risques naturels pour les établissements humains (inondations, glissements de terrain...). • La réalisation de l'intérêt général : Par la programmation des équipements collectifs et des infrastructures et l'identification des terrains nécessaires à leur localisation. • La prévision de l'urbanisation future et de ses règles C'est l'objectif principal de tout plan directeur. Contenu du P.D.A.U. Le plan directeur d'aménagement et d'urbanisme se traduit par un règlement accompagné de documents graphiques de référence et d'un rapport d'orientation. Il se compose ainsi: 1- D'un rapport d'orientation; 2- D'un règlement qui fixe les règles applicables pour chaque zone comprise dans les secteurs urbanisés, à urbaniser, d'urbanisation future et non urbanisables,; 3- De documents graphiques : Mécanismes de prévision: L'objectif principal du P.D.A.U. est de prévoir l'urbanisation future et ses règles. Mais que prévoit le P.D.A.U. concrètement ? Le PDAU. Détermine des entités urbaines ou secteurs selon le vocabulaire de la loi et prévoit leur évolution dans le temps ; fixe les emplacements des projets d'intérêt général et d'utilité publique ; détermine les limites des futurs P.O.S. ; et fixe, pour chaque secteur, des dispositions réglementaires générales. Les différents types de secteurs sont : • *-Les secteurs urbanisés U : Ce sont des secteurs déjà urbanisés à la date d'établissement du plan. Leurs tissus urbains présentent une densité des constructions relativement élevée et une concentration d'activités de longue date. • *-Les secteurs à urbaniser AU: il s'agit des secteurs appelés à connaître une forte urbanisation dans des délais, plus ou moins longs, mais ne dépassant pas les dix ans. *-Les secteurs d'urbanisation future UF: ce sont des secteurs appelés à connaître une urbanisation à long terme. La problématique du P.D.A.U. est, dans ce cas, de préserver les potentialités du développement futur de la ville ou de l'agglomération Par ailleurs, il peut exister des zones spéciales autonomes incluses dans les divers secteurs d'urbanisation, comme : • les zones d'activités particulières : zones d'activité industrielle (Z.I.) ; zones d'activité commerciale (Z.A.C.) ; zones d'expansion touristique (Z.E.T.) ; et il y a quelques années les zones d'habitat urbain nouvelles (Z.H.U.N.), pour ce qui est des anciens P.U.D. • les périmètres réservés à un usage spécifique, tels que les décharges publiques, les cimetières, les fourrières... • La détermination des limites des futurs P.O.S. : Par ailleurs, le P.D.A.U. opère une autre division du territoire communal qui concerne les périmètres - termes de référence - des P.O.S. chaque secteur d'urbanisation est généralement subdivisé en zones homogènes, dont les règlements spécifiques sont établis dans le cadre des P.O.S. Les secteurs urbanisés U, en zones U 1, U2, U3... ; les secteurs à urbaniser AU, en zones AU1, AU2, AU3... ; les secteurs d'urbanisation future, en zones UF1, UF2, UF3... ; les secteurs non urbanisables NU, en zones NU 1, NU2, NU3... Méthodologie: Il est bien entendu que pour le P.D.A.U., et pour tout projet d'urbanisme, il n'existe pas de méthodologie type d'élaboration des prévisions. Les données nécessaires pour une étude de P.D.A.U. est le diagnostic. Le travail de diagnostic reprend, grosso modo, les grandes lignes de la démarche d'analyse mais avec les simplifications qu'opèrent les chargés de l'étude. Car, comme il a été rappelé maintes fois, il n'existe pas de démarche d'analyse type et encore moins de démarche de projet type. Ceci dit, deux éléments du diagnostic sont déterminants dans une situation réelle de projet et il serait utile de les rappeler car ils ne font souvent pas partie du programme d'enseignement des universités et des écoles d'architecture et d'urbanisme. D'abord, la connaissance du marché foncier notamment la nature de la propriété et les prix de terrains selon les secteurs. Ensuite, l'état des finances locales qui est la résultante des recettes communales (taxes locales de toute nature), des subventions de l'État et de la contribution privée c'est-à-dire d'agents économiques qui peuvent ainsi encourager la commune à se doter d'un PD.A.U. Et à se donner, par conséquent, des projets d'urbanisation ambitieux. Ces données sont indispensables pour la commune qui apprécie de cette manière son aptitude à réaliser concrètement le P.D.A.U. et ses objectifs et se fixe ainsi un programme conforme à ses possibilités réelles. • Les propositions d'aménagement : le diagnostic permet de mettre en place les mécanismes de la prévision, notamment l'identification des secteurs d'urbanisation et leur évolution future. Comme toute démarche prospective, l'élaboration du P.D.A.U. doit envisager plusieurs hypothèses d'évolution du territoire communal ou variantes de développement. Le choix définitif d'une variante, par la commune, est conditionné par le projet communal et l'évaluation des avantages et des inconvénients de chaque variante sur la base des tendances d'évolution souhaitables, de la cohérence dans l'affectation des sols, du coût de l'urbanisation confronté aux finances locales (réalisation des infrastructures, coût de l'expropriation, programmes d'équipements) et des domaines d'investissement souhaités (promotion immobilière, tourisme, industrie...). La variante choisie sera réalisée selon un scénario fixant les délais d'exécution des objectifs pour chaque secteur, les dispositions réglementaires (droits de construire et activités, servitudes légales) et les périmètres des P.O.S. et leurs orientations. Révision du P.D.A.U. : La révision porte sur des modifications et des changements ayant pour conséquence la correction du règlement et/ou du périmètre initialement approuvé, celle-ci, ne peut être envisagée que si l'évolution de la situation ou du contexte est telle que les projets d'aménagement de la commune, ou de structuration urbaine ne répondent plus fondamentalement aux objectifs qui leur sont assignés. La révision ne peut également être envisagée que si les secteurs d'urbanisation sont en voie de saturation. La révision du nouveau plan doit être approuvée dans les mêmes formes que celles relatives à l'élaboration et l'approbation du plan initial. Plan d'Occupation des SolsP.O.S. Définition: • Le plan d'occupation des sols fixe les droits à construire de façon détaillée, tant par l'échelle des documents que par les prescriptions réglementaires, de telle sorte que les demandes de permis de construire peuvent être traitées sur dossier. • Le POS fixe la forme urbaine; la forme générale de la ville est en principe définie par le PDAU qui fixe le parti urbanistique global et les règles de composition qui doivent permettre de préserver ou de renforcer l'image de la ville et son unité. • Le POS, Correspond à un ou plusieurs projets qui s'insèrent dans l'image projetée de la ville et qui contribuent à sa réalisation. Objectifs du P.O.S. : Le P.O.S. a pour objectif de réglementer la multitude d'actes d'urbanisation individuels (construction, lotissement et démolition) et de les rendre conformes aux objectifs et orientations du projet communal contenu dans le P.D.A.U. C'est au niveau du P.O.S. que se croisent les intérêts particulières (propriétaires, investisseurs, constructeurs) et le volontarisme de la collectivité locale (commune), autrement dit, les deux variables majeures de toute équation d'urbanisation. Les premiers sont autorisés à jouir de leur droit de propriété sur leurs parcelles dans la limite du respect de conditions particulières fixés par la collectivité. Ainsi, le PO.S. Indique aux acteurs de l'urbanisation et de la construction (collectivité et intérêts particuliers) : • ce qui est autorisé ; • ce qui est interdit ; • Les principales conditions et caractéristiques de l'urbanisation et de la construction. Pour cela, il fixe, dans le détail, comme son nom l'indique, les contraintes d'occupation des sols concernant • les activités ; • les conditions de construction des parcelles ; • les principales caractéristiques de la forme urbaine ; • les droits de construire appliqués (C.O.S. et C.E.S.). Contenu du P.O.S.: • Le plan d'occupation des sols est constitué d'un règlement et de documents graphiques. Le règlement comprend une note de présentation et des règles. • La note de présentation doit contenir la justification du plan d'occupation des sols par rapport au plan directeur d'aménagement uploads/Ingenierie_Lourd/ expose-sur-pdeau-pos.pdf