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R R Ra a ap p pp p po o or r rt t t d d d’ ’ ’a a an n na a al l ly y ys s se e

R R Ra a ap p pp p po o or r rt t t d d d’ ’ ’a a an n na a al l ly y ys s se e e e e en n nv v vi i ir r ro o on n nn n ne e em m me e en n nt t ta a al l le e e Projet de prolongement de l’autoroute Robert-Cliche (73) entre Saint-Joseph-de-Beauce et Beauceville Dossier 3211-05-335 Le 18 janvier 2002 Ministère de l’Environnement Direction des évaluations environnementales TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION ............................................................................................................................ 1 1. HISTORIQUE DU DOSSIER........................................................................................................ 2 2. CONTEXTE ET JUSTIFICATION DU PROJET................................................................................. 2 2.1 CONTEXTE ....................................................................................................................... 2 2.2 JUSTIFICATION ................................................................................................................. 3 3. DESCRIPTION DU MILIEU RÉCEPTEUR....................................................................................... 5 3.1 MILIEU NATUREL............................................................................................................... 9 3.2 MILIEU HUMAIN............................................................................................................... 10 4. SOLUTIONS ENVISAGÉES ET CHOIX DE TRACÉS....................................................................... 11 4.1 ANALYSE COMPARATIVE DES SOLUTIONS ENVISAGÉES ...................................................... 11 4.2 OPTIMISATION DU TRACÉ DE RÉFÉRENCE ......................................................................... 12 4.3 DESCRIPTION DU PROJET................................................................................................ 12 5. PROCESSUS DE CONSULTATION ............................................................................................ 18 5.1 CONSULTATIONS EFFECTUÉES PAR L’INITIATEUR .............................................................. 18 5.2 CONSULTATIONS INTRA ET INTERMINISTÉRIELLE EFFECTUÉES PAR LE MENV ..................... 18 5.3 CONSULTATION EFFECTUÉE PAR LE BAPE....................................................................... 20 5.4 PERCEPTION DE LA POPULATION ET DES ORGANISMES PUBLICS FACE AU PROJET ............... 20 6. IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX.............................................................................................. 21 6.1 QUALITÉ DE L’EAU ET FAUNE AQUATIQUE.......................................................................... 21 6.2 RÉGIME HYDROLOGIQUE ................................................................................................. 24 6.3 VÉGÉTATION ET FAUNE TERRESTRE................................................................................. 24 6.4 QUALITÉ DE L’AIR............................................................................................................ 27 6.5 AMBIANCE SONORE ........................................................................................................ 27 6.6 SOLS CONTAMINÉS ......................................................................................................... 28 6.7 ASPECTS SOCIO-ÉCONOMIQUES ...................................................................................... 28 6.8 PRÉOCCUPATIONS DE LA VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE ......................................... 29 7. PROGRAMME DE SURVEILLANCE ET DE SUIVI .......................................................................... 30 8 ACCEPTABILITÉ DU PROJET................................................................................................... 31 CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS ................................................................................ 31 FIGURE ET TABLEAUX Tableau 1 : Principales étapes du dossier......................................................................................2 Tableau 2 : Classement relatif des solutions étudiées ainsi que la faisabilité sociale et environnementale ................................................................................................... 12 Figure 1 : Résumé des diverses étapes réalisées dans la construction de l'autoroute 73...............4 Figure 2 : Zone d'étude.................................................................................................................. 7 Figure 3 : Diverses variantes de tracés examinées par le MTQ par rapport au tracé de référence qui avait été proposé initialement en 1986..................................................15 Figure 4 : Caractéristiques géométriques des autoroutes à chaussée unique du Québec............17 Figure 5 : Synthèse et vue rapide des impacts appréhendés sur l'environnement........................22 Figure 6 : Méthode d'évaluation des impacts...............................................................................23 Ministère de l’Environnement Direction des évaluations environnementales INTRODUCTION Cette introduction vise à préciser les caractéristiques fondamentales de l'étude d'impact sur l'environnement et les exigences ministérielles et gouvernementales auxquelles elle doit répondre, dont notamment l'intégration des objectifs du développement durable. L’analyse environnementale effectuée dans le cadre de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement a pour but de déterminer l’acceptabilité environnementale d’un projet. Elle vise à évaluer si la solution retenue par l’initiateur est celle de moindre impact, si les impacts du projet sont acceptables sur le plan environnemental, si le projet est en accord avec les lois, règlements et politiques du gouvernement et, à la lumière de la raison d’être du projet et de ses impacts, s’il est opportun de le réaliser et de déterminer les conditions de réalisation, le cas échéant. La présente analyse environnementale porte sur un projet de prolongement de l’autoroute Robert- Cliche (73) entre Saint-Joseph-de-Beauce et Beauceville par le ministère des Transports (MTQ). Ce projet est assujetti à la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement en vertu du paragraphe e) de l’article 2 du Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement (R.R.Q., 1981, c. Q-2, r. 9), car il concerne la construction, sur une longueur de plus d’un kilomètre, d’une route publique prévue pour 4 voies de circulation et dont l’emprise possède une largeur moyenne de 35 m ou plus. Le rapport d’analyse comprend : • un bref historique du cheminement du dossier dans la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement ; • la mise en contexte et la justification du projet ; • une brève description des milieux naturels et humains dans lesquels s’inscrit le projet ; • les options d’amélioration envisagées et les choix de tracés ; • une présentation des résultats des processus de consultation ; • l’évaluation des impacts environnementaux et des mesures d’atténuation ; • l’acceptabilité du projet ; • la conclusion et les recommandations découlant de la présente analyse et de la consultation gouvernementale. 2 Ministère de l’Environnement Direction des évaluations environnementales 1. HISTORIQUE DU DOSSIER Le tableau qui suit présente la chronologie des principales étapes franchies par le projet dans le cadre de la procédure d’évaluation et d’examen des impacts sur l’environnement : Tableau 1 : Principales étapes du dossier Date Événements 1993-08-03 Réception de l’avis de projet 1994-02-09 Transmission de la directive ministérielle 2000-07-24 Réception de l’étude d’impact à la Direction des évaluations environnementales 2000-08-10 Début de la consultation interministérielle sur la recevabilité de l’étude d’impact 2000-10-23 Transmission des questions et commentaires sur la recevabilité de l’étude d’impact 2000-12-19 Réception des réponses aux questions et commentaires demandés 2001-04-09 Transmission de l’avis de recevabilité au ministre de l’Environnement 2001-04-24 au 2001 06-08 Période d’information et de consultation publiques 2. CONTEXTE ET JUSTIFICATION DU PROJET Ce chapitre présente le contexte régional menant à la justification du projet. Les éléments d’information sont tirés de l’étude d’impact de l’initiateur. 2.1 Contexte Le projet de l’autoroute 73 a débuté en 1973 et vise à relier la Ville de Saint-Georges à l’agglomération urbaine de Québec. Il a pour but, notamment, de répondre aux besoins futurs de circulation, d’améliorer les conditions de sécurité routière sur la route 173 et de soutenir le développement économique de la Beauce. En juillet 1993, le MTQ faisait parvenir au ministère de l’Environnement un avis de projet portant sur le prolongement de l’autoroute 73 entre Saint-Joseph-de-Beauce et Saint-Georges. Dans un contexte de ressources financières réduites, le MTQ a décidé, par la suite, de scinder ce projet en deux tronçons. Le projet actuel porte donc sur le prolongement d’un nouveau tronçon entre Saint- Joseph-de-Beauce et Beauceville, d’une longueur totale de 10,4 km, dans une emprise de 105 m de largeur. Cependant, dans une première étape, une seule chaussée à deux voies contiguës de 3,7 m et pourvue d’accotements de 3 m de chaque côté sera construite dans la partie ouest de l’emprise. 3 Ministère de l’Environnement Direction des évaluations environnementales Lorsque la capacité de la chaussée ouest sera atteinte, la construction de la chaussée est sera entreprise pour compléter l’infrastructure. Le coût du projet actuel avec les voies auxiliaires pour véhicules lents, les voies de raccordement, les voies de desserte, les coûts d’acquisition et d’entretien dans l’horizon 2000 – 2020, représente une somme de 37 M $. Globalement, le projet réalisé entre Saint-Joseph-de-Beauce et Saint-Georges engendrera éventuellement des déboursés de l’ordre de 95 M $. La figure 1 présente un résumé des diverses étapes réalisées dans la construction de l’autoroute 73 ainsi que celles à venir. 2.2 Justification La route 173 constitue le principal axe routier du réseau routier local et régional. Elle permet d’accéder à Saint-Georges en direction sud et à la région de la Capitale nationale en direction nord. Elle assure également les liaisons intrarégionales entre les principaux centres urbains de la Beauce dont les principaux, dans la zone d’étude, sont : Saint-Joseph-de-Beauce, Beauceville, Notre-Dame- des-Pins et Saint-Georges. En tant que route nationale, la route 173 répond aux besoins d’une desserte interrégionale, en assurant la circulation de transit entre les grands centres urbains pour le transport des personnes et des marchandises. En plus de donner accès aux grandes régions économiques du Québec, elle relie le Québec aux États-Unis via le poste frontalier Jackman dans l’état du Maine. Le prolongement de l’autoroute 73 doit sa justification à un certain nombre de problèmes actuels et anticipés reliés à l’utilisation de la route 173. En résumé, la problématique se présente comme suit : Caractéristiques et déficiences géométriques De façon générale, l’état de la route 173 est généralement bon entre Saint-Joseph-de-Beauce et Saint-Georges. Quelques segments près de la rivière Calway et à Beauceville présentent toutefois une qualité inférieure qui résulte notamment de la largeur des voies qui varie entre 3,1 et 3,9 m, ce qui est presque toujours inférieur à la norme d’aujourd’hui (3,65 m). Dans le cas de trois courbes, la vitesse sécuritaire est inférieure à la vitesse affichée sur les tronçons routiers. En raison du nombre élevé de courbes et de fortes pentes, près de 63 % du parcours entre Saint-Joseph-de-Beauce et Saint-Georges offre une visibilité inférieure à 450 m, alors que ce pourcentage, en fonction des normes d’aujourd’hui, ne devrait pas excéder 40 % de l’ensemble de la route. Finalement, les caractéristiques géométriques de la route 173 (deux voies contiguës avec peu de voies de dépassement et faible visibilité) favorisent la formation de pelotons qui réduisent la fluidité de la circulation. 4 Ministère de l’Environnement Direction des évaluations environnementales Figure 1 : Résumé des diverses étapes réalisées dans la construction de l'autoroute 73 5 Ministère de l’Environnement Direction des évaluations environnementales Sécurité routière et taux d’accidents Par ailleurs, les déficiences structurales et géométriques de la route 173 engendrent des situations propices aux accidents. Il uploads/Ingenierie_Lourd/ exemple-analyse-environnementale-2.pdf