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Centre d’Études des Tunnels www.cetu.developpement-durable.gouv.fr GUIDE D’APPL

Centre d’Études des Tunnels www.cetu.developpement-durable.gouv.fr GUIDE D’APPLICATION DU FASCICULE 69 DU CCTG TRAVAUX EN SOUTERRAIN VERSION 2019 mai 2019 Guides 2 AVERTISSEMENT Les guides sont l’aboutissement de travaux de synthèse, de réﬂ exion méthodologique, de recherche, de retour d’expérience, menés ou commandités par le CETU. Ils ont vocation à servir de référence pour la conception, la réalisation ou l’exploitation des ouvrages souterrains. Comme tout état de l’art à un moment donné, un guide peut toutefois devenir un jour obsolète, soit du fait de l’évolution des techniques ou des réglementations, soit par la mise au point de méthodes plus performantes. 3 Guides GUIDE D’APPLICATION DU FASCICULE 69 DU CCTG TRAVAUX EN SOUTERRAIN VERSION 2019 mai 2019 Centre d’Études des Tunnels 25, avenue François Mitterrand Case n°1 69674 BRON – France Tél. 33 (0)4 72 14 34 00 Fax. 33 (0)4 72 14 34 30 cetu@developpement-durable.gouv.fr www.cetu.developpement-durable.gouv.fr 4 5 PRÉAMBULE Le fascicule 69 du CCTG Travaux relatif aux travaux en souterrain est annexé à l’arrêté interministériel du 28 mai 2018 [1]. Il est entré en vigueur le 1er juillet 2012. Le présent guide d’application a pour objectif d’aider à l’élaboration du dossier de consultation des entreprises (DCE) et à la mise au point du marché, en application des principes déﬁ nis par le fascicule 69. Il attire notamment l’attention sur la nécessaire qualité du DCE, dont dépendra directement la qualité du marché en résultant. Diffusé par le Centre d’Études des Tunnels (CETU), ce guide version 2019 vient actualiser la première édition parue ﬁ n 2013. Il est disponible en téléchargement sur le site internet du CETU (http://www.cetu.developpement-durable.gouv.fr), rubrique Documentation. Aﬁ n d’en faciliter la lecture, ce guide rappelle intégralement le texte du fascicule 69 (texte encadré avec bandeau « F69 ») dans lequel sont insérés des renvois numérotés faisant l’objet d’un commentaire. Les principales modiﬁ cations par rapport à la première édition portent sur les commentaires relatifs au management des risques et à l’application des nouvelles règles d’achat public. Ce guide comprend en sus des commentaires au texte du fascicule 69 : • la présentation du contexte et des objectifs de la révision du fascicule 69, telle qu’elle ﬁ gurait en préambule du texte du fascicule lors de sa publication en 2012 ; • une annexe sur la terminologie des risques ; • une proposition de cadre de registre des risques et de ﬁ che de risque ; • une proposition de plan type de CCTP ; • une bibliographie. Les noms des personnes ayant participé à la rédaction du fascicule 69 puis de son guide d’application version 2013 sont rappelés en annexe. Cette version 2019 du guide d’application a été rédigée avec la participation des personnes suivantes : Gilles Hamaide, Catherine Cabut, Florent Robert, Didier Subrin, Odile Vannière – CETU, Daniel Coufﬁ gnal – Cabinet Clément & Associés, Alain Robert et Frédéric Bultel – Egis Tunnels. Et pour la relecture : Michel Deffayet – CETU, Hubert Tournery – Egis, Michel Pré – Setec TPI, Yann Leblais – Arcadis, Elena Chiriotti – INCAS Partners. Le CETU recevra avec intérêt les observations de chaque utilisateur de ce document. Il est prévu la publication de mises à jour qui intègreront autant que possible les retours d’expérience de l’application du fascicule 69 du CCTG. 6 PRÉAMBULE 5 LISTE DES ABRÉVIATIONS 9 TITRE I – DISPOSITIONS GÉNÉRALES 11 Chapitre I.1 – Champ d’application 12 Chapitre I.2 – Spéciﬁ cités des travaux en souterrain 13 Article I.2.1 – Le mémoire de synthèse géologique, hydrogéologique et géotechnique 15 Article I.2.2 – Le plan de management des risques 18 Chapitre I.3 – Organisation de la qualité 26 Article I.3.1 – Plan qualité 26 Article I.3.2 – Contrôle extérieur 30 Chapitre I.4 – Protection de l’environnement 31 Article I.4.1 – Principes généraux d’organisation 31 Article I.4.2 – Protection de l’environnement durant le chantier 32 Chapitre I.5 – Prévention des risques professionnels relatifs à la santé et à la sécurité 33 Article I.5.1 – Principes Généraux de Prévention (PGP) 33 Article I.5.2 – Risques professionnels des travaux souterrains 34 Chapitre I.6 – Documents fournis par le titulaire 34 Article I.6.1 – Programme d’exécution des travaux 35 Article I.6.2 – Les documents d’exécution 35 Article I.6.3 – Le projet des installations de chantier 36 Article I.6.4 – Les documents transcrivant les résultats du contrôle intérieur 37 Article I.6.5 – Les documents fournis après exécution des ouvrages 37 TITRE II – CONCEPTION DES OUVRAGES 39 Chapitre II.1 – Déﬁ nition des ouvrages 39 Article II.1.1 – Lignes de référence 39 Article II.1.2 – Déﬁ nition des ouvrages linéaires par proﬁ ls types 40 Article II.1.3 – Déﬁ nition des ouvrages singuliers 41 Chapitre II.2 – Tolérances d’implantation 41 Chapitre II.3 – Contraintes en site sensible 41 TITRE III – EXÉCUTION DES TRAVAUX 43 Chapitre III.1 – Préparation du chantier 43 Article III.1.1 – Période de préparation 43 Article III.1.2 – Gestion électronique des documents (GED) d’exécution et des données de suivi des travaux 44 Article III.1.3 – Piquetage 44 TABLE DES MATIÈRES 7 Chapitre III.2 – Organisation et pilotage du chantier 45 Article III.2.1 – Rapports journalier et mensuel 45 Article III.2.2 – Pilotage du chantier en conditions normales de creusement 45 Article III.2.3 – Pilotage du chantier en cas d’occurrence d’un événement prévu au PMR 47 Article III.2.4 – Pilotage du chantier en conditions imprévues 48 Chapitre III.3 – Renforcement et traitement des terrains en place 48 Article III.3.1 – Les inclusions rigides longitudinales 49 Article III.3.2 – Traitements spéciaux 50 Chapitre III.4 – Exécution des travaux d’abattage 52 Article III.4.1 – Généralités 52 Article III.4.2 – Reconnaissances à l’avancement 52 Article III.4.3 – Excavation par méthode conventionnelle 53 Article III.4.4 – Excavation au tunnelier 55 Article III.4.5 – Contrôle des vibrations 56 Article III.4.6 – Contrôle des déplacements sur les avoisinants 56 Article III.4.7 – Exécution des déblais en présence de venues d’eau 57 Chapitre III.5 – Soutènement 58 Article III.5.1 – Généralités 58 Article III.5.2 – Obligations du titulaire 58 Article III.5.3 – Prescriptions de mise en œuvre 58 Article III.5.4 – Remplissage des cavités naturelles 58 Article III.5.5 – Responsabilité du titulaire 59 Article III.5.6 – Contrôles qualité des soutènements 59 Chapitre III.6 – Auscultations 59 Chapitre III.7 – Étanchéité 60 Article III.7.1 – Étanchéité avec un revêtement coulé en place 61 Article III.7.2 – Étanchéité avec un revêtement en béton projeté 61 Article III.7.3 – Étanchéité avec un revêtement en voussoirs préfabriqués 61 Chapitre III.8 – Revêtement 62 Article III.8.1 – Généralités 62 Article III.8.2 – Revêtement en béton coulé 62 Article III.8.3 – Revêtement en béton projeté 63 Article III.8.4 – Revêtement en voussoirs préfabriqués 63 Chapitre III.9 – Ouvrages annexes non prévus au marché 63 TITRE IV – CONSISTANCE DES PRESTATIONS ET DÉTERMINATION DES QUANTITÉS 65 Chapitre IV.1 – Installations de chantier 65 Article IV.1.1 – Généralités 65 Article IV.1.2 – Contenu des prestations 65 Article IV.1.3 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 66 8 Chapitre IV.2 – Réalisation des ouvrages en méthode conventionnelle 66 Article IV.2.1 – Contenu des prestations 66 Article IV.2.2 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 68 Chapitre IV.3 – Réalisation des ouvrages déﬁ nis par des plans et coupes 70 Article IV.3.1 – Généralités 70 Article IV.3.2 – Contenu des prestations 70 Article IV.3.3 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 70 Chapitre IV.4 – Réalisation des déblais en présence de venues d’eau 71 Article IV.4.1 – Généralités 71 Article IV.4.2 – Contenu des prestations 71 Article IV.4.3 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 71 Chapitre IV.5 – Réalisation des ouvrages au tunnelier 72 Article IV.5.1 – Contenu des prestations 72 Article IV.5.2 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 73 Chapitre IV.6 – Réalisation des renforcements et traitements des terrains en place 73 Article IV.6.1 – Généralités 73 Article IV.6.2 – Contenu des prestations 73 Article IV.6.3 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 74 Chapitre IV.7 – Réalisation des reconnaissances 74 Article IV.7.1 – Généralités 74 Article IV.7.2 – Contenu des prestations 74 Article IV.7.3 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 75 Chapitre IV.8 – Réalisation des auscultations 75 Article IV.8.1 – Généralités 75 Article IV.8.2 – Contenu des prestations 75 Article IV.8.3 – Modalités de prise en compte et mode de rémunération 76 ANNEXE A – PRÉSENTATION DE LA RÉVISION DU FASCICULE 69 EN 2012 77 ANNEXE B – TERMINOLOGIE DES RISQUES 81 ANNEXE C – CADRES DE REGISTRE DES RISQUES ET DE FICHE DE RISQUE 83 ANNEXE D – PLAN TYPE DE CCTP TUNNEL 89 BIBLIOGRAPHIE 91 9 LISTE DES ABRÉVIATIONS AIPR Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux BPU Bordereau des Prix Unitaires CCAG Cahier des Clauses Administratives Générales CCAP Cahier des Clauses Administratives Particulières CCP Code de la Commande Publique CCTG Cahier des Clauses Techniques Générales CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières CSPS Coordination Sécurité et Protection de la Santé DAJ Direction des Affaires Juridiques DE Détail Estimatif, ou Détail des uploads/Ingenierie_Lourd/ cetu-guide-application-fasc69-version-2019.pdf