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Fabrication et mise en oeuvre des enrobes hydrocarbones textes o fficiels

TEXTES O FFICIELS LOGEMENT Ressaisie DTRF FABRICATION ET MISE EN ?UVRE DES ENROBÉS HYDROCARBONÉS Fascicule Cahier des clauses techniques générales N - T O MINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF CMINISTÈRE DE L ?ÉQUIPEMENT DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME Direction des a ?aires économiques et internationales MINISTÈRE DE L ?ÉCONOMIE ET DES FINANCES Commission centrale des marchés groupe permanent d ?étude des marchés de travaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GÉNÉRALES FASCICULE FABRICATION ET MISE EN ?UVRE DES ENROBÉS HYDROCARBONÉS Le présent fascicule est publié comme n - T O du Bulletin o ?ciel du ministère de l ?équipement du logement des transports et du tourisme BOMELTT Il est di ?usé par la Direction des Journaux o ?ciels rue Desaix Paris Cedex Toutes observations ou demandes de renseignements au sujet de ce fascicule doivent être adressées - soit au secrétariat général de la Commission centrale des marchés tour de Lyon rue de Bercy Paris Cedex - soit au secrétariat technique du GPEM TMO Conseil général des ponts et chaussées e section tour Pascal B Paris - La Défense Cedex Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C-I- FASCICULE TABLE DES MATIÈRES Pages Circulaire n - du décembre relative à la révision du fascicule n Fabrication et mise en ?uvre des enrobés hydrocarbonés du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat CCTG III Extrait du décret n - du mai relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modi ?ant divers fascicules V Fascicule n proprement dit Annexe A contractuelle normes applicables aux travaux régis par le fascicule n du CCTG Annexe non contractuelle guide de rédaction du règlement de consultation type Annexe non contractuelle guide de rédaction du cahier des clauses administratives particulières Annexe non contractuelle cahier des clauses techniques particulières type Annexe non contractuelle bordereau des prix unitaires type Rapport de présentation et composition du groupe de travail chargé de la révision du fascicule n Ressaisie DTRF CPage laissée intentionnellement blanche Ressaisie DTRF C- III - FASCICULE CIRCULAIRE N - du DÉCEMBRE relative aux mesures d ?application aux travaux relevant du ministère de l ?équipement du logement des transports et du tourisme du fascicule n Fabrication et mise en ?uvre des enrobés hydrocarbonés du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux passés au nom de l ?Etat NOR EQUE C Une nouvelle rédaction du fascicule n du cahier des clauses techniques générales CCTG des marchés publics vient d ?être approuvée par le décret n - du mai publié au Journal o ?ciel du mai Ce fascicule renvoie à une série de normes homologuées publiées par l ?AFNOR concernant les travaux les techniques et les essais relatifs à la réalisation des chaussées traitées aux liants bitumineux Ces normes sont répertoriées dans l ?annexe A du présent fascicule Il est donc indispensable que