Plan du cours Chapitre 1 : LES COMMERCANTS  Section 1 : les commerçants person

Plan du cours Chapitre 1 : LES COMMERCANTS  Section 1 : les commerçants personnes physiques :  Section 2 : les commerçants personnes morales : Chapitre 2 : LES ACTES DE COMMERCE  Section 1 : Les actes de commerce par nature  Section 2 : Les actes de commerce par accessoire  Section 3 : Les actes de commerce par la forme  Section 4 : Les actes mixtes  Section 5 : l’exercice d’une activité commerciale Chapitre 3 : LE STATUT DE COMMERCANT  Section 1 : la liberté d’entreprendre  Section 2: les obligations des commerçants Chapitre 4 : LE FOND DE COMMERCE  Section 1 : les éléments de fond de commerce : Chapitre 5 : LES REGLES COMMUNES AUX SOCIETES COMMERCIALES uploads/Geographie/ droit-commercial 1 .pdf

Documents similaires

HAL Id: tel-03081279 https://pastel.archives-ouvertes.fr/tel-03081279 Submitted 0 0

Le registre du commerce Plan : 1) Introduction - Le registre de commerce : défi 0 0

1 Objectifs du cours : essentielles en droit commercial. Il permet de :  Maitr 0 0

ECONOMIE MONDIALE QUESTIONS: Chapitre 1: -Principaux acteurs de la mondialisati 0 0

1. Qu’est-ce que l’OMC ? L’Organisation Mondiale du Commerce connue sous le sig 0 0

Portugais Faux-débutants 250 exercices + corrigés Les cahiers d’exercices Portu 0 0

Master Entrepreneuriat et management des PME Réalisé par : Encadré par : AOUATI 0 0

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE وزارة الـتعليـم الـعالـي و الـب 0 0

1 MERISE : 60 AFFAIRES CLASSÉES Michel DIVINÉ Les Éditions du phénomène Merise 0 0

1 ASSOCIATION DES PROFESSEURS DE FRANÇAIS EN POLOGNE PROF-EUROPE Activités, ren 0 0

• Détails
• Publié le Apv 02, 2021
• Catégorie Geography / Geogra...
• Langue French
• Taille du fichier 0.0504MB