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Expose en tca l3 cgf subventions

REPUBLI QUE DE Travail-Justice- Solidarité MINISTERE DE L ? ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE UNIVERSITE KOFFI ANNAN DE GUINEE UNIKAG L ? AMBITION DE L ? EXCELLENCE ET DE LA MODERNITE TRAVAIL DE GROUPE MATIERE TECHNIQUE COMPTABLE APROFONDIE TCA FACULTE SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTIONS DEPARTEMENT COMPTABILITE ET GESTIONS FINANCIERES CLASSE LICENCE III THEME LES SUBVENTIONS GROUPE II PROFESSEUR CHARGE DU COURS M AMARA DOUMBOUYA CI INTRODUCTION L ? entité pour atteindre ses objectifs a besoin de ?nancement Elle peut être ?nancée soit par les capitaux propre les emprunts ou les subventions La subvention est l ? un des éléments clé des opérations de ?nancement dans la mesure o? elle permet à l ? entité de faire face à certaine situation baisse du prix de vente faillite ? Mais qu ? entendons-nous par subventions quels sont les types et le fonctionnement des subventions Pour saisir les contours de cette notion notre travail consistera d ? une part à dé ?nir la subvention et d ? autre part expliquer les types de subvention et leurs fonctionnements II DEFINITION La notion de subvention n ? a pas une dé ?nition standard elle varie d ? un auteur à un autre ou d ? une ?uvre à une autre Etant donné que nous tenons notre comptabilité selon les normes du Système Comptable Ouest Africain SYSCOA nous essayerons de donner une dé ?nition selon le ? ? Praticien Comptable ? ? e édition Selon ? ? Le praticien ? ? CSon numéro de compte est selon le Plan comptable SYCOHADA Subdivisions SUBVENTIONS D ? EQUIPEMENT Etat Régions Département Communes et collectivités publiques décentralisées Entité publiques ou mixtes Entité et organismes privés Organismes internationaux Autres AUTRES SUBVENTIONS D ? INVESTISSEMENT B Subvention d ? exploitation Dé ?nition la subvention d ? exploitation est une aide ?nancière accordées par l ? Etat des collectivités publiques ou des tiers qui ne sont ni des fonds de dotation ni des subventions d ? investissement Elles sont destinées à compenser l ? insu ?sance du prix de vente administré ou à faire face à des charges d ? exploitation Son numéro de compte est selon le plan comptable SYSCOHADA Subdivision sur produits à l ? exportation sur produits à l ? importation sur produits de péréquation Autres subventions d ? exploitation Versées par l ? Etat et les collectivités publiques Versées par les organismes internationaux Versées par des tiers C Subventions d ? équilibre Dé ?nition c ? est le montant allouées par l ? Etat ou l ? un de ses démembrements à l ? entreprise pour lui permettre de compenser en totalité ou partiellement des pertes survenues dans des circonstances exceptionnelles Son numéro de compte est selon le comptable SYSCOHADA Subdivision C Etat Collectivités publiques Groupe Autres IV FONCTIONNEMENTS Subventions d ? investissement Le compte de subventions d ? investissement permet de constater au bilan de l ? entité l ? enrichissement provenant de la subvention La subvention est rapportée aux résultats de chaque exercice comme suit Si