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AL-IJTIHED Revue des études juridiques & économiques - C.U.TAM - ALGERIE معه ــ

AL-IJTIHED Revue des études juridiques & économiques - C.U.TAM - ALGERIE معه ــ د ال حقوق: مجلة االجته اد ــ ّمة سداسية محك /ع(03 ) – ج انفي 3102 Le risque financier lié au processus de la constatation des impôts différés dans les groupes Algériens Illustration à partir du cas du groupe industriel ENCC Par, Dr.Azouani nacer L’Ecole Supérieure de Commerce Mr.Saihi Youcef Centre Univ.de TAMANGHASSET Résumé La communication financière relative à l’impôt prend toute son importance puisqu’elle s’adresse à un public intéressé élargi dont les attentes sont fortes. De plus, les obligations de publication en matière d’impôt se sont considérablement renforcées avec l’application de la norme IAS 12 Impôt sur le résultat. Ce travail de recherche porte sur la relation entre les risques financiers et la constatation des impôts différés, et plus précisément dans le système comptable financier algérien, La recherche dans ce domaine des impôts différés n'est pas développée en Algérie. Les études dans le monde traitant les impôts différés dans la littérature comptable, ont essentiellement discuté des risques reliés à leur évaluation. La notion de l’impôt différé commence à devenir une question comptable. Il s’avère que si cette question peut apparaître comme strictement technique, notamment au regard de la nouvelle réglementation comptable algérienne avec le SCF, elle relève aussi d’une question stratégique au cœur du débat, ancien mais toujours (et de plus en plus) d’actualité, des relations entre la comptabilité et la fiscalité. Globalement, l’intérêt pour l’analyse de la question de risque de l’impôt différé est assez récent, et les comptes individuels restent basés sur le principe de la comptabilisation de l’impôt exigible (avec des exceptions pour l’enregistrement partiel de certains passifs d’impôt futur). Dr.Azouani / Mr.Saihi Le risque financier... Revue AL-IJTIHED Ins.Droit Centre Univ.de TAMANGHASSET-ALG ( 212 ) Avec cette recherche, on a constaté que les impôts différés constituent un des domaines complexes dans la réalisation des comptes consolidés. Il faut savoir traiter de façon pertinente et exhaustive les éléments liés à la fiscalité différée. En la réalité algérienne, l’information demandée par IAS 12 reste communiquée de façon parfois parcellaire, sans doute en raison du peu de matérialité de certains points ou par application de l’une des exceptions prévues par la norme, ce qui pourrait être utilement explicité par les groupes. Concepts - clés : impôt différé, les risques financiers, IAS\IFRS, SCF, consolidation. S يأخذ تقديم معلومات مالية عن الضرائب أهميته من الرغبة القوية للمتعاملني االقتصاديني يف احلصول على صورة صادقة عن املؤسسة، باإلضافة إىل أن "املعيار احملاسيب الدولي رقم : الضرائب على النت يجة" يعمل على زيادة الشروح والتعاليق املتعلقة بالضرائب يف املالحق. هذا البحث يدرس العالقة بني املخاطر املالية ومعاينة الضرائب املؤجلة، وخصوصا يف النظام احملاسيب املالي ، فالبحث يف هذا امليدان ال زال يف خطواته األوىل يف اجلزائر. ومن خالل متابعة الدراسات يف العامل اليت تعاجل موضوع الضرائب املؤجلة، جندها تناقش باخلصوص موضوع املخاطر املتعلقة بتقدير الضرائب املؤجلة. مصطلح الضرائب املؤجلة أصبح بالفعل مسألة حماسبية، ومسألة تقنية خصوصا مع النظام احملاسيب املالي اجلديد يف اجلزائر، وأصبح كذلك هذا املصطلح ذا بعد إسرتا تيجي يف النقاشات الدائرة حول العالقات بني احملاسبة واجلباية. عموما، فتحليل خماطر الضرائب املؤجلة يف اجلزائر هو اآلن مبكر، خاصة وأن املؤسسات اجلزائرية مازالت يف أغلبها تعاجل ضرائبها وفق الواجب دفعه، مع تسجيلها جزئيا لبعض الضرائب املؤجلة للخصوم. ومن خالل هذا البحث نستنتج أن الضرائب املؤجلة تشكل أحد امليادين املعقدة يف إجناز احلسابات املدجمة، حيث جيب أن تتم معاجلتها بطريقة مناسبة وشاملة لكل العناصر املتعلقة باجلباية املؤجلة. ويف واقع املؤسسات اجلزائرية، تبقى املعلومات املطلوبة من املعيار احملاسيب الدولي رقم مقدمة بصفة جزئية، وذلك بدون شك حلداثة تطبيق النظام احملاسيب املالي، وغموض بعض النقاط، أو لتطبيق بعض املؤسسات اجلزائرية ا الستثناءات منصوص عليها يف املعيار رقم . Etudes économiques AL-IJTIHED N0 (03) مجلة االجته ـــــــــــــــــــــــــــــــــــــ اد ّمة سداسية محك /ع(12 ) – ج انفي 3102 ( 212 ) للدراسات القانونية واالقتصادية الكلمات املفتاحية : الضرائب املؤجلة، املخاطر املالية، ادماج احلسابات، املعايري احملاسبية الدول ية، النظام احملاسيب املالي. Introduction L’enjeu est de taille : la complexité de l’impôt au sens large associée à son poids dans les états financiers augmentent les risques liées à l'information fournie qui pèsent sur les sociétés et motivent le besoin de maîtriser le sujet pour être en mesure d’anticiper aujourd’hui les problèmes de demain. Le nombre croissant des défaillances relatives à l’impôt constaté aux Etats-Unis illustre bien les difficultés liées à ce processus de la constatation des impôts différés. Ces défaillances liées à ce processus peuvent, dans certains cas, amener l’entreprise à annoncer de lourdes pertes sans y avoir été préparée, comme General Motors qui a dû supporter au 3ème trimestre 2007 la plus lourde perte nette trimestrielle de son histoire, creusée par des charges exceptionnelles d’un montant de 39 milliards de dollars liées à des crédits d’impôts non utilisés. Dans ce contexte, la communication financière relative à l’impôt prend toute son importance puisqu’elle s’adresse à un public intéressé élargi dont les attentes sont fortes. De plus, les obligations de publication en matière d’impôt se sont considérablement renforcées avec l’application de la norme IAS 12 Impôt sur le résultat. A cet effet, notre présente recherche consiste principalement à apporter des éléments de réponse à la problématique centrale articulée autour de la question suivant : Quels sont les risques liés à l’information fournie sur l’impôt différé ? Et Comment les groupes Algériens ont essayés maîtriser le sujet ? Afin de répondre aux questionnements de la problématique, nous avons jugé utile de structurer notre travail en quatre chapitres comme suit : 1- Comprendre les impôts différés 2 - Le risque de l’impôt différé dans la littérature comptable dans le monde 3 - Le maîtrise du risque des impôts différés Dr.Azouani / Mr.Saihi Le risque financier... Revue AL-IJTIHED Ins.Droit Centre Univ.de TAMANGHASSET-ALG ( 218 ) 4 - Le risque des impôts différés dans le groupe ENCC 5 - Le groupe ENCC et la norme IAS 12 et la maîtrise des risques fiscaux 6 - La cohérence de la pratique du groupe ENCC avec les exigences de l’IAS 12 7 - Des sources des difficultés pour les groupes algériens Cette recherche traite la mise en place d’un cas pratique du processus de consolidation et de constatation des impôts différés. Nous avons opté pour le groupe ENCC au vu de son importance pour l'économie algérienne, et le fait que ce groupe est un des pionniers dans l’application des normes internationales car, antérieurement à l’adoption du SCF, certaines de ses filiales ont été partiellement cédées à des groupes étrangers, d’où l’obligation de double reporting selon le PCN et selon les normes internationales. Il a besoin, en conséquence, d’un guide méthodologique lui permettant d’appréhender les risques liés au recensement, à l’évaluation des impôts différés, à la comptabilisation, à la présentation et à l’information relative aux impôts différés. L’objectif de ce recherche est de présenter les différentes situations qui peuvent se présenter au réviseur des comptes d’impositions différées et de mettre en relief les principaux points sensibles dont il devra tenir compte afin de circonscrire les risque inhérents, de non détection et de contrôle liés aux impôts différés. Nous conduirons cette évaluation des risques d’audit dans le cadre du référentiel international. 1- Comprendre les impôts différés La notion de l’impôt différé commence à devenir une question comptable: études techniques dans les revues spécialisées, regard vigilant des analystes financiers, analyse théorique et pratique comparée. La comptabilité et la fiscalité aient parfois une approche divergente d’un même fait économique. Les impôts différés permettent d’obtenir une vision plus économique de l’impôt sur le résultat. L’imposition différée est une nouvelle méthode comptable qu’est entre dans l’application comptable Algérienne avec le SCF, cette méthode qui consiste à comptabiliser en charges la charge Etudes économiques AL-IJTIHED N0 (03) مجلة االجته ـــــــــــــــــــــــــــــــــــــ اد ّمة سداسية محك /ع(12 ) – ج انفي 3102 ( 212 ) للدراسات القانونية واالقتصادية d’impôt sur le résultat imputable aux seules opérations de l’exercice. Il existe deux conceptions de l’impôt sur les bénéfices : l’impôt exigible et l’impôt différé.(1) impôt sur le résultat = impôt exigible + impôt différé L’impôt exigible est l’impôt sur le bénéfice payable (ou récupérable) au titre du bénéfice imposable (ou perte fiscale). L'impôt différé permet de constater un impôt correspondant au résultat économique de l'exercice au titre des opérations de l'entreprise qui sont amenés à générer dans le futur un impôt ou une économie d'impôt non reconnu par l’exigible. 2 - Le risque de l’impôt différé dans la littérature comptable dans le monde Les études traitant des impôts différés dans la littérature comptable dans le monde, ont essentiellement discuté des problèmes reliés à leur évaluation. Les études ayant étudié le contenu informationnel des impôts différés peuvent être scindées en deux groupes :2 les études traitant l’utilité des impôts différés dans la valorisation de la firme et la prévision de sa performance et celles analysant le rôle des impôts différés dans la manipulation des résultats. 2 - 1 - Les études traitant l’utilité des impôts différés dans la valorisation de la firme et la prévision de sa performance Dans ce groupe on peut citer les travaux d’Amir et Sougiannis [1999], Lev et Nissim [2004] et uploads/Finance/ thmyl-lmk-l-le-risque-financier-lie-au-processus-de-la-constatation-des-impots-differes-dans-les-groupes-algeriens-illustration-a-partir-du-cas-du-groupe-industriel-encc.pdf