Remerciez-le!

Remerciez @Admin pour avoir partagé cet document gratuitement, de la manière la plus simple, en partageant sur les réseaux sociaux.

Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal Série IAS 38 : Immobi

Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal Série IAS 38 : Immobilisations incorporelles Exercice 1 : Partie 1 § Au 30 juin N-1, l’entreprise Alpha a procédé à l’acquisition d’une technique de production brevetée bénéficiant d’une protection légale d’une durée de 20 année d’une somme de 1 000 KMAD. § L’entreprise Alpha estime pouvoir utiliser cette technique au maximum au cours des quinze prochaines années correspondant au cycle habituel de renouvellement de ce type de techniques industrielles dans le secteur d’activité. Elle met en œuvre cette technique dès le 1er Juillet N-1 sans aucun coût supplémentaire à l’exception de frais liés au lancement concomitant d’une nouvelle ligne de produits pour 100 KMAD. Elle envisage d’utiliser cette nouvelle technique de manière uniforme sur la totalité de la période d’emploi. Partie 2 § Au cours de l’exercice N, l’entreprise Alpha a également engagé des dépenses de développement informatique afin d’améliorer l’automatisation de certaines chaînes de production. Ces développements ont été pris en charge par le service informatique interne. Dès le 1er avril N, l’entreprise Alpha démontre la faisabilité technique du projet, les informations dont la date de mise en service est prévue pour le 15 avril N. Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal § A la fin N, les coûts engagés sur le projet s’établissent comme suit : Récapitulatif des dépenses par période (en KMAD) Périodes 1/1/N au 31/3/N 1/4/N au 31/12/N Salaires et charges sociales : § Du développeur affecté à 100% au projet § Relatif à l’intervention d’autres membres de l’équipe informatique. 8 3 30 8 Divers frais directs d’exploitation inhérents au projet 2 5 Coût de démarrage 10 Frais de formation (utilisateurs) 2 Total 13 55 TAF 1. Indiquer le traitement comptable de l’acquisition en N-1 de la technique brevetée conformément à la norme IAS 38 et proposer les écritures comptables correspondantes. 2. Indiquer le traitement comptable des dépenses de développement informatiques en N conformément à la norme IAS 38 et proposer les écritures comptables correspondantes. Solution : Partie 1 : ¦ L’acquisition de cette technique brevetée répond aux critères de reconnaissance des actifs incorporels définis par la norme IAS 38. ¦ En effet, l’entreprise Alpha contrôle les bénéfices attendus de cette technique qui bénéficie d’une protection légale (brevet). En conséquence, cet élément incorporel doit faire l’objet d’une inscription à l’actif avec un coût d’entrée de 1000 KMAD correspondant au prix d’achat net. ¦ Les frais de 100 KMAD liés au lancement de la nouvelle ligne de produits ne peuvent être incorporés au coût d’entrée de l’actif. Ils sont enregistrés dans les charges de l’exercice. Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal 30/06/N Brevets, marques, droits et valeurs similaires Compte de trésorerie Acquisition de la technique brevetée 1 000 000 1 000 000 1/07/N Charges d’exploitation Compte de trésorerie Enregistrement des frais de lancement 100 000 100 000 Partie 2 : ¦ Le projet de développement informatique de l’entreprise Alpha remplit les conditions d’activation des frais de développement définies par la norme IAS38. ¦ En conséquence, les dépenses doivent être comptabilisées à l’actif du bilan à compter de a date de satisfaction de ces critères, c’est à dire, à partir du 1er avril N. ¦ Avant cette date, les dépenses engagés (soit 13 KMAD) doivent être comptabilisées en charges. Qui plus est, les coûts de démarrage et les frais de formation sont exclus du coût d’entrée de l’immobilisation incorporelle. Ces frais d’un montant total de 12 KMAD sont ainsi enregistrés dans les charges de l’exercice. ¦ Au total, les dépenses activables sont les suivantes à fin N : 31/03/N Charges d’exploitation Compte de trésorerie Enregistrement des frais antérieurs au 1er Avril 13 000 13 000 Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal 01/04/N Immobilisation en recherche et développement Compte de trésorerie Comptabilisation des frais de développement (30000+8000+5000) 43 000 43 000 31/12/N Charges d’exploitation Compte de trésorerie Enregistrement des frais après le 1er Avril (10000+12000) 12 000 12 000 Exercice 2 : Une entreprise disposant d’informaticiens qualifiés a décidé de créer son propre logiciel de gestion de stocks, la date de mise en service est prévue pour le 1er Avril 2015. Les conditions requises pour immobiliser les dépenses pour la création du logiciel étant remplies en 2014, voici le détail des dépenses engagées en 2014 : Etude préalable et analyse fonctionnelle 8000 Conception détaillée 9000 Au cours de l’année 2015, l’achèvement du logiciel a nécessité les frais suivants : Tests et jeux d’essais de bon fonctionnement 12 500 Fournitures diverses 6500 Le suivi du logiciel et les frais de maintenance pour l’année sont estimés à 5000 DH. Sachant que toutes les charges ont été normalement comptabilisé et que la durée d’amortissement est de 5 ans. TAF 1) Passer les écritures relatives à ce logiciel au 31/12/2014. 2) Passer les écritures relatives à ce logiciel au 31/12/2015. Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal Solution : ¦ Ecritures au 31/12/2014 31/12/2014 Immobilisations incorporelles en cours Immobilisation incorporelle en cours 9 000 9 000 ¦ Ecritures au 31/12/2015 Au 1er Avril 2015, date de l’achèvement du logiciel : 9 000 + 12 500 + 6 500 = 28 000 DH 31/12/2014 Brevets, marques, droits et valeurs similaires Immobilisation incorporelle en cours Immobilisation incorporelle produite 28 000 9 000 19 000 ¦ Ecritures au 31/12/2015 31/12/2014 DEA des brevets, marques, droits et valeurs similaires Amortissements des brevets, marques, droits et valeurs 4 200 4 200 4200 = 28 000 x 20% x 9/12 NB : Les frais de maintenance ne doivent pas être intégrés au coût du logiciel créé, ils restent imputés en charge au compte « Maintenance ». Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal Exercice 3 : En date du 02/01/N, une entreprise achète, à crédit sur 2 ans, un brevet pour un montant de 250 000 MAD. La durée d’utilisation pressentie de cette immobilisation incorporelle est de 10 ans. Au 31/12/N+2, et ce, du fait de l’évolution technologique, sa valeur est de 125 000 MAD. TAF : - Présenter le tableau de d’amortissement de cette immobilisation incorporelle avant et après dépréciation. - Enregistrer toutes les écritures du 02/01/N au 31/12/N+2. Solution : 1. Tableau d’amortissement Avant dépréciation Année Valeur début d’exercice Annuité Cumul Valeur fin d’exercice N 250 000 25 000 25 000 225 000 N+1 225 000 25 000 50 000 200 000 N+2 200 000 25 000 75 000 175 000 Après dépréciation N+3 125 000 17 857,14 17 857,14 107 142,86 N+4 107 142,86 17 857,14 35 714,3 89 285,72 N+5 89 285,72 17 857,14 53 571,44 71 428,58 N+6 71 428,58 17 857,14 71 428,58 53 571,44 N+7 53 571,44 17 857,14 89 285,72 35 714,3 N+8 35 714,3 17 857,14 107 142,86 17 857,14 N+9 17 857,16 17 857,14 125 000 0,02 Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal 2. Journalisation 02/01/N Brevets, marques, droits et valeurs similaires Fournisseurs d’immobilisation 250 000 250 000 31/12/N DEA des brevets, marques, droits et valeurs assimilées Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs assimilées 25 000 25 000 31/12/N+1 DEA des Brevets, marques, droits et valeurs similaires Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs assimilées 25 000 25 000 31/12/N+2 DEA des brevets, marques, droits et valeurs similaires Amortissement des brevets, marques, droits et valeurs assimilées 25 000 25 000 31/12/N+2 Dotations aux dépréciations Dépréciation brevets, marques, droits et valeurs assimilées 50 000 50 000 Dépréciation = valeur nette comptable – Juste valeur = 175 000 – 125 000 = 50 000 MAD Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal Exercice 4 : La société Lantana est une société de coproduction, filiale d’une chaîne de télévision. Au 30 juin N, l’entreprise a payé par chèque bancaire 600 000 dh des droits audiovisuels sur des documentaires pour une exploitation commerciale limitée à 5 ans. ¦ Les perspectives de recettes sont rapides et importantes sur les deux premières années d’exploitation télévisuelle, puis décroissantes avec l’arrêt du programme relayé par la vente de vidéogrammes. ¦ Au 31/12/N, les recettes nettes, principalement publicitaires, encaissées sur l’exploitation de ces droits se portent à 300 000 dh. ¦ Sur cette base, l’entreprise a estimé la trésorerie nette prévisionnelle sur la durée de vie restante des droits. ¦ l’évaluation à la juste valeur est fonction des recettes attendues de l’exploitation de ces droits. Au 31/12/N+1, les prévisions sont inchangées. Prévisions de trésorerie établies au 31/12/N Constaté Prévu N (sur 6 mois) N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 (sur 6 mois) Flux nets en dh 300 000 375 000 225 000 125 000 50 000 25 000 Prévisions de trésorerie révisées au 31/12/N+2 Constaté Prévu Flux nets en dh N (sur 6 mois) N+1 N+2 N+3 N+4 N+5 (sur 6 mois) 300 000 385 000 375 000 225 000 75 000 50 000 Le taux d’actualisation est de 7,5%. TAF : Présenter les écritures du 30/06/N et 31/12/N (abstraction faite de la TVA). Cours des normes comptables internationales Rechidi Nidal Solution : 1. Passation d’écritures conformes à IAS 38 au 30/06/N L’acquisition de l’actif incorporel est comptabilisée à son coût. 30/06/N Brevets, marques, droits et uploads/Finance/ serie-ias38.pdf