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Article 1 : LA loi concerne les conmerçants au sens du code commerce . Les comm

Article 1 : LA loi concerne les conmerçants au sens du code commerce . Les commerçants doivent procédure à un enregistrement chronoligique basé sur des pièces justificat Pour les entreprises dont le chiffre d'affaire ne déapsse pas les 2.000.000 de dh peuvent faire une com comme stipule au niveau de meme article . Article 2 : Les commerçant doivent rassembler leurs opérations dans un registre dénommé livre jounral. L'ensemble des livres journaux faites par un un commrçant doivent étre regrouper dans un registre Pour les entreprises dont le CA est de 2.000.000 dh sont dispensé de faire le grand livre si la balane g Article 3 : La loi autorise les entreprises/commeçant a faire dispatcher les livres journaux en plusieurs jounral qui doit obligatoirement rassembler dans le grand livre général une fois par mois . Pour les entreprises dont le CA est de 2.000.000 dh peuvent le faire une fois par année Article 4 : Pour les entreprises dont le CA dépasse 10.000.000 doivent établir un manuel de procédure comptab MDP : Est un livre ou un docuement qui décris les procédures de comptabilisation de commerçant . Article 5 : Les commerçant doivent procéder au minimum une fois par an à un inventaire des actifs et passifs d Article 6 : Les commerçants doivent élaborer un registre d'inventaire dont on doit joigner un bilan et un CPC Article 7 : L'excerice comptable est de 12 mois . Elle peut exceptionellement etre inferieur à ce délai . Article 8 : Les livres d'inventaire et les livres journaux doivent etre paraphé et greffer et déposer au tribunal de Pour les entreprises dont le CA ne dépasse pas le 2.000.000 sont dispensé de ce dépôt à condition de de 10 ans . Article 9 : Les entrerprises doivent élaborer sous réserves des article 19 20 21 , les états de synthese annuele bas faites dans le grand livre et les livres journaux . Les états synthese obligatoire sont : Le bilan le CPC Etat de solde de gestion Tableau de finacement ETIC : Etat d'information complémentaire . Article 10 : L'article 10 mis le points sur les différentes difinitions des états de syntheses obligatoires Article 11 : L'objectif ultime des etats de synthese est celui de donner une image fidele sur la situation financiere dans les etats de syntheses . Article 12 : La façon dont les ES doivent etre présentées . Article 13 : Les méthodes de présentation ainsi que les méthodes d'evaluation ne doivent pas etre modifié d'un Si jamais il le faut ( Faire une modiciation ) on doit la mentionner experessement dans l'ETIC . Article 14 : Parle des principes d'valuation : Pour les Biens ( Immobilisation) on distingue entre les biens : à titre onéreux : Evalué à leurs prix d'achat . Biens produits : à leurs valeurs de production . Biens gratuits : à leurs vénales ( Valeur de marché ) A noter que ces valeurs restent intangible ( Inchangeable ) selon le principe de cout historique . Pour les créance et les dettes sont a évalué selon leurs valeur nominal . Pour les opérations en devises doivent étre évalué selon la monnaie local ( MAD) Pour les biens amortissable il doivent objet d'un amortissement si la valeur de bien à la date d'inven Pour les biens non amortissable lorsque la valeur d'inventaire est inférieur à la valeur d'aquisition, il Au sens de la loi , les entreprises peuvent procéder à une réevaluation ( Pricipe dérogrant à celui de corporelles et financières . Article 15 : Au sens de cet article , la loi expose le principe de clarté qui suppose : La non compensation entre les compte de produits et charges ainsi que l'imputation des opérations enregistré dans comptes adéquats . Article 16 : Le pricnipe de prudence suppose que les produits ne doivent etre comptabilisé seulement s'ils sont e dés qu'elles sont probable . Article 17 : Opérations des contrats à long terme . Article 18 : Les entreprises doivent faire une cloture des compte et trois mois procéder à l'arrete des comptes Anoter que il faut faire la dinstinction entre trois dates : Date de cloture 31-Dec Date d'arreté 31-Mar Date d'approbation 30-Jun Article 19 : Principe de l'importance significatives, toutes dérogation ou evenement suspbtible de donner une im obligatoirement dans l'ETIC . Article 20 : Le principe de continuité d'exploitation qui suppose que l'entreprise doit élaborer ses comptes dans Tout element qui va porter atteinte à la continuté totale ou partielle , le prinipe de continuité d'explo de cessation d'activité . Article 21 : Fait le point sur les entreprises dont le CA ne dépasse 10 MMD sont dispensé de l'élaboration de : ESG Tableau financment ETIC . Article 22 : Les comptes doivent etre enregistré en monnaie local ( MAD ) Les documents comptables doivent etre enregistré pendant 10 ans . Article 23 : Parle de rejet de comptabilité par l'administration Article 24 : Les personnes habilités à faire de la comptabilité doivent se confomer à cette loi . asé sur des pièces justificatives e dh peuvent faire une comptabilitté simplifié, soit l'enregistrement global et non jour par jour ommé livre jounral. egrouper dans un registre dénommé grand livre . le grand livre si la balane génrale des comptes est suffisante . naux en plusieurs jounral auxiliaire is par année nuel de procédure comptable . bilisation de commerçant . ntaire des actifs et passifs de l'entreprise . igner un bilan et un CPC rieur à ce délai . r et déposer au tribunal de première instance . de ce dépôt à condition de garder ces livres pendant une durée ats de synthese annuele basé sur les enregsitrements es obligatoires e sur la situation financiere de l'entreprise , en donnant le maximum d'information vent pas etre modifié d'un excerice à l'autre . sement dans l'ETIC . ncipe de cout historique . r de bien à la date d'inventaire est inférieur à la valeur d'acqusition . A noter que cette perte est définitive. r à la valeur d'aquisition, il ya lieu de constater une provision .ù ricipe dérogrant à celui de cout historique ) cette réevaluation porte sur les élements bilisé seulement s'ils sont engagé mais les charges r à l'arrete des comptes uspbtible de donner une image fidele doit etre mentionner élaborer ses comptes dans une perspective de continuité . inipe de continuité d'exploiitation cede la place au prinipe nsé de l'élaboration de : Conti,uité d'exploitation Permanance des methoes . Cout historique Prudence Spécialisation des excerices Clarté Imporante significatiive Plan comptable des comptes : 1. Classe 12 Poste 122 Rubrique 1111 Compte 11111 Sous compte uploads/Finance/ seance-1-apecu-et-synthese-de-la-loi-09-88.pdf