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Mémoire de fin d’étude : 2020 Thème : Étude comparative entre IFRS 17 et les NC

Mémoire de fin d’étude : 2020 Thème : Étude comparative entre IFRS 17 et les NCT 26 à 31 et l’impact d’IFRS 17 sur les principaux ratios financiers Elaboré par : Semah Ahmadi Encadré par : Mme Neila BOULILA Remerciement : Je tiens à exprimer toute ma reconnaissance à ma directrice de mémoire, Madame Neila BOULILA. Je la remercie de m’avoir encadré, orienté, aidé et conseillé. J’adresse mes sincères remerciements à tous les professeurs, intervenants et toutes les personnes qui par leurs paroles, leurs écrits, leurs conseils et leurs critiques ont guidé mes réflexions et ont accepté de me rencontrer et de répondre à mes questions durant mes recherches et surtout ma cousine Dalel JELLALI membre du comité général des assurances. Je remercie mes très chers parents, Salah et Aicha, qui ont toujours été là pour moi. Je remercie mon frère Khoubaib, pour leurs encouragements. Enfin, je remercie mes amis Amin et Imed qui ont toujours été là pour moi. Leur soutien inconditionnel et leurs encouragements ont été d’une grande aide. À tous ces intervenants, je présente mes remerciements, mon respect et ma gratitude. Liste des figures N° Titre Figure 1 Champs d'application des composants de contrat d'assurance hôte. Figure 2 Les différents niveaux de groupements des contrats d'assurance selon IFRS17 Figure 3 Flux entrant dans le périmètre de contrat d'assurance selon IFRS 17 Figure 4 Documentation nécessaire pour l'évaluation de sinistre relative à l’assurance automobile selon la règlementation tunisienne Figure 5 Etat de la situation financière simplifier selon IFRS 17 Figure 6 État de performance financière selon IFRS 17 chiffrer. Figure 7 État de la situation financière simplifié selon IFRS 17. Sommaire : LISTE DES FIGURES : INTRODUCTION GENERALE : ..................................................................... 1 CHAPITRE 1 : ASPECTS CONCEPTUELS : IFRS 17 ET LES NORMES SECTORIELLES RELATIVES A L’ASSURANCE EN TUNISIE : ............ 3 INTRODUCTION : ............................................................................................................ 3 SECTION 1 : DEFINITION DES PRINCIPAUX CONCEPTS :................................................ 3 SECTION 2 : CHAMPS D’APPLICATION D’IFRS 17 : EXEMPLE DE QUELQUES CATEGORIES DES CONTRATS : ....................................................................................... 6 CONCLUSION : .............................................................................................................. 13 CHAPITRE2 : CONTRAT D’ASSURANCE EVALUATION, MODIFICATION, DECOMPTABILISATION ET TRANSITION ........... 14 INTRODUCTION : .......................................................................................................... 14 SECTION 1 : COMPTABILISATION ET EVALUATION INITIALE SELON IFRS 17 : ......... 14 SECTION 3 : MODIFICATION, DECOMPTABILISATION ET TRANSITION : ...................... 37 CONCLUSION : .............................................................................................................. 40 CHAPITRE 3 : IFRS 17, IMPACTS SUR LES RATIOS FINANCIERS ... 41 INTRODUCTION : .......................................................................................................... 41 SECTION 1 : L’ETAT DE LA SITUATION FINANCIERE : ................................................. 41 SECTION 2 : L’ETAT DE PERFORMANCE FINANCIERES :.............................................. 52 LES LIMITES D’ETUDE D’IMPACT D’IFRS 17 SUR LES RATIOS FINANCIERS : ............. 57 CONCLUSION GENERALE : ........................................................................ 59 BIBLIOGRAPHIE ANNEXES 1 Introduction générale : L’assurance est une activité à fort potentiel et l'un des piliers les plus importants de l'économie nationale et internationale. En fait, les primes émises durant l’année 2018 représente 5.193 milliards USD, mais à l’échelle nationale le secteur est un peu développé, les primes émises jusqu’au 30/09/2019 sont de 1825900 milles dinars ce qu’est négligeable par rapports au marché international, même en le comparant par rapport des pays ayant les mêmes caractéristiques comme le Maroc, ça revient à plusieurs raisons socio-économiques et culturelles. Cette évolution de l’activité attire de plus en plus les investisseurs d’investir leurs fonds dans ce domaine qui reste un peu sombre et complexe par rapports aux autres activités. Et pour satisfaire les besoins des intéressés. L’IASB a mis une architecture contemporaine des états financiers pour mieux comparer l’assurance par rapport aux autres affaires. Le processus de la mise en œuvre de cette nouvelle conception à connaitre plusieurs évolutions dans le temps. En effet, la première initiative a débuté en 1997 qui aboutisse à la publication d’IFRS 4 phase en 2004, le problème de comparabilité n’a pas soulevé car les passifs sont évalués selon la règlementation locale de chaque pays et les actifs ont été évalué avec IAS 39 ce qui entraine un mismatch comptable est un déséquilibre au niveau de bilan ce qui amène les entités de passer des provisions d’équilibre. En raison de ces lacunes, IFRS 4 semble être une norme transitoire. Après la publication de la première édition en 2010, l'IASB a relancé le processus d'adoption de la nouvelle norme en émettant un exposer-sondage en juin 2013. Après même les modifications de 12 septembre 2016, IFRS 4 reste handicap du point de vue des investisseurs et des analystes financiers. Finalement l’IASB à publier la IFRS 17 en mai 2017. La première application de la norme a été prévu au 1er janvier 2021, mais à cause des plusieurs raison technique et informatique de mise en œuvre de cette norme, la date a été reporter en premier lieu 2022 puis en 2023. D’ailleurs, les normes comptables en Tunisie ont été publié en 1996, plus précisément les normes sectorielles relatives à l’assurance. Elles sont basées sur le coût historique comme 2 méthode de référence, ce qui est loin des réalités économiques et financières qui caractérisent les activités d'assurance. Nous avons essayé par ce mémoire d’étudier le passage des normes comptables tunisienne relatives à l’assurance vers IFRS 17. Tout en mettant l’accent en premier lieu sur les principaux concepts et de détecter les différences entre les normes applicable en Tunisie et celle internationale et puis d’étudier leurs impacts sur les ratios qui sont des outils très important lors de l’évaluation de l’activité d’une part pour les investisseurs et d’autre part pour les professionnels et même pour les organismes de contrôles qui ont une préoccupation essentielle sur la solvabilité des assureurs à cause de leurs important dans la collecte de l’épargne et le financement de l’économie. Ce mémoire aura pour objectif de répondre à la problématique suivante : « C’est quoi le contrat d’assurance et qu’elles sont ces champs d’application ? » Afin de répondre à la problématique ci-dessus, nous proposons une division de notre travail en deux parties théorique et descriptives : La première intituler « contrat d’assurance évaluation, modification, décomptabilisation et transition » Et la deuxième sera réserver et ayant pour titre « IFRS 17, impact sur les ratios financiers ». 3 Chapitre 1 : aspects conceptuels : IFRS 17 et les normes sectorielles relatives à l’assurance en Tunisie : Introduction : L’objet de ce premier chapitre est consacré éclairer les concepts essentiels proposer par IFRS 17 et de les comparer avec celle des normes et législation tunisienne relatives au secteur d’assurance et de répondre à la question c’est quoi le contrat d’assurance et quel est son champ d’application ? Ce chapitre est donc au caractère descriptif et il comporte deux sections, la première est réservée à expliquer les définitions des principaux concepts donner par cette norme et la deuxième traite le champ d’application de certains contrats et comme partie intégrante la détection de quelques différences entre celle d’IFRS 17 et des NCT Section 1 : Définition des principaux concepts : La reconnaissance des contrats relevant de l'IFRS 17 est la première étape du processus comptable requise par la norme. Elle constitue une étape essentielle car elle permet aux assureurs de déterminer la méthode appropriée pour les comptabiliser. IFRS17 définie le contrat d’assurance comme suit :« le contrat d’assurance est un contrat par lequel une partie (l’émetteur) prend en charge un risque d’assurance important pour une autre partie (le titulaire) en convenant d’indemniser ce dernier si un évènement futur incertain spécifié lui porte préjudice ». Nous notons cependant que les normes comptables tunisiennes restent muettes sur la définition et la portée des contrats d'assurance. En revanche, le code des assurances définit les contrats d'assurance dans son premier article comme suit : « la convention par laquelle une entreprise d’assurance où assureur s’engage, en cas de réalisation de risque ou au terme fixé par le contrat, à fournir à une autre personne appelé « assuré » une prestation pécuniaire en contrepartie d'une rémunération appelée prime ou cotisation. » Ces définitions permettent de conclure que, selon la réglementation tunisienne, les contrats d'assurance peuvent couvrir toutes les formes de risques. En fait, l'article 4.1 du code 4 d'assurance établit clairement que : « tout intérêt légitime peut faire l’objet d’un contrat d’assurance. Tout intérêt direct ou indirect à la non- réalisation d’un risque peut être assuré sauf exclusion formelle et limitée. » Au contraire, IFRS 17 a indiqué clairement que les contrats d'assurance n’incluent que les risques d'assurance qui sont définis à l'annexe A. la norme définie le risque d’assurance par le risque, autre que risque financier, transféré du titulaire à l'émetteur d'un contrat. Aussi, les critères donner au niveau du paragraphe B11 de l'annexe B explique le risque d’assurance par le risque que l'entité assume pour le titulaire du contrat d'assurance. En d'autres termes, le risque assumé par l'entité doit être le risque que le titulaire a déjà pris. Si le contrat présente de nouveaux risques pour l'entité ou le titulaire, il ne s'agit pas d'un risque d'assurance. Ainsi et au niveau de l’annexe A la norme a donné la définition suivante au risque financier :« le risque d'une éventuelle variation future d'un ou plusieurs des éléments suivants : taux d'intérêt uploads/Finance/ memoire-master-de-semah-ahmadi.pdf