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1 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Les effets de commerce 2 BMG1/OPERATIONS

1 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Les effets de commerce 2 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Leçon 1 Le Circuit Des Traites Pour toute traite (effet de commerce), nous rencontrons les phases suivantes  à l’origine : la création de la traite  à l’échéance : le paiement  et, éventuellement, entre ces deux étapes une circulation de la traite. Création Envoi pour acceptation Tireur Tiré Retour après acceptation Exemple Le 10 Avril, FAHIM vend à son client CHAKIB des marchandises pour 20500 DH. Il adresse à CHAKIB la facture suivante Marchandise : 20500 Remise 10 % : 2050 Net Commercial 18450 T.V.A 20 % 3690 Net à payer 22140 Rappel de l’enregistrement comptable Chez le fournisseur 10/04 3421 4455 7111 Clients Etat T.V.A facturée Ventes M/ses facture n° ................................................ 22140 3690 18450 3 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Chez le client 10/04 6111 34552 4411 Achats M/ses Etat T.V.A récupérable sur les charges Fournisseurs FAHIM S/ facture n° ................................................ 18450 3690 22140 Le 12/4, FAHIM tire sur CHAIB une lettre de change à échéance du 10/6, 22140 DH en règlement de la facture du 10 Avril CHAKIB. Accepte immédiatement.  Conséquence  Chez le fournisseur : sa créance s’est transformée d’une créance ordinaire en une créance mobilisable. Pour constater cette modification, il transfert le compte client CHAKIB au compte « Client effets à recevoir ». 3421 D Client (CHAKIB) C 3425 D Clients Effet à recevoir C (22140) 22140 22140  Chez le client : La dette envers son fournisseur FAHIM a aussi changé de nature car Il a pris l’engagement de payer dans une lettre de change. Cette modification s’opère par le transfert du compte fournisseur FAHIM au compte « fournisseurs effets à payez ». 4411 D fournisseur (FAHIM) C 4415 D fournisseurs Effet à P C 22140 (22140) 22140 4 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Remise à l’encaissement Tireur Tiré Banque du tireur Banque du tiré Remise à l’encaissement Avis d’encaissement (Avis de crédit) Avis de paiement D’effet domicilié (Avis de débit) Lorsque le bénéficiaire (le tireur) présente l’effet au débiteur pour en obtenir le paiement on parle « d’encaissement direct ». Les effets sont généralement domiciliés (font mention des coordonnées bancaires du tiré) et les banques assurent la procédure d’encaissement. Dans ce cas, quelques jours avant l’échéance, le bénéficiaire dépose l’effet à sa banque c’est « la remise à l’encaissement ». Circulation de la traite La lettre de change (traite) se transmet aux porteurs successifs par voie d’endossement. Le dernier porteur, à l’échéance, doit présenter la lettre de change au paiement.  L’endossement au profit d’un tiers Le bénéficiaire peut transmettre la lettre de change à une personne (fournisseur) à qui il doit de l’argent. Ce changement se fait par endossement c à d indiquer au dos de l’effet la mention « payez à ordre » daté et signé. Tireur endossataire Transmet la propriété Endosseur de la lettre de change 5 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR  La remise à l’escompte (endossement à titre de propriété) Le bénéficiaire (tireur) négocie (vend) l’effet à sa banque avant l’échéance pour obtenir des liquidités immédiates. La banque devient le nouveau bénéficiaire et comme, elle doit attendre l’échéance pour percevoir elle même le montant de l’effet, elle prélève alors des agios en rémunération des fonds qu’elle a versés par anticipation. La banque accorde donc un crédit à celui escompte l’effet. Le bénéficiaire Tireur Tiré Banque du bénéficiaire Banque du tiré Remise à l’escompte (vente) pour paiement Paiement Avis de paiement D’effet domicilié 6 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Exercice d’application Le 22 Avril 1999, Monsieur CHIHAB établit une lettre de change d’un nominal de 18600 DH correspondant au montant de la facture que son client AFIFI doit payer le 31 Mai. Le 26 Avril, ayant besoin de liquidité, M. CHIHAB remet la traite tirée sur AFIFI à l’escompte. Question : Présenter sous forme de schéma de circulation, les différentes phases de vie de cet effet. Réponse : Les phases de vie de cet effet  Création Envoi pour acceptation Tireur tiré (CHIHAB) AFIFI Retour après acceptation  Remise à l’escompte Tireur AFIFI CHIHAB (tiré) Banque du tireur Remise Banque du tiré à l’escompte Paiement Avis de paiement d’effet domicilié 7 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Leçon 2 L L’ ’e en nr re eg gi is st tr re em me en nt t C Co om mp pt ta ab bl le e A A L L’ ’é éc ch hé éa an nc ce e Deux cas peuvent se présenter :  la traite n’est pas domiciliée (cas rare)  la traite est domiciliée - l’encaissement de la traite non domiciliée Dans ce cas le bénéficiaire conserve la traite en porte feuille et la présente au tiré le jour de l’échéance afin d’encaisser directement sa valeur nominale.  Dans la comptabilité du bénéficiaire du règlement (tireur ou endossataire) D 3425 - Clients-effets à recevoir C D 5141 Banques (5161 Caisse ou 5146 C.P) C X nominal de l’effet X nominal de l’effet  Dans la comptabilité du client (tiré) D 4415 – Fournisseur - effets à R C D 5141 Banques (5161 Caisse ou 5146 C.P) C X nominal de l’effet X nominal de l’effet Exemple d’application Le 10/06/N (à l’échéance), l’entreprise FAHIM encaisse directement en espèces la lettre de change n° 20, tirée sur son client CHAKIB, nominal 22140 DH 8 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Enregistrement chez le tireur ( FAHIM ) 10/06 5161 3425 Caisse Clients-effets à recevoir Bon de caisse n° ................................................ encaissement de la traite n° 20 22140 22140 Enregistrement chez le tiré (CHAKIB) 10/06 4415 5161 Fournisseurs - effets à payer Caisse Bon de caisse n° ................................................ Règlement de la traite n° 20 22140 22140 - l’encaissement de la traite domiciliée Dans ce cas, le bénéficiaire remet la traite à sa banque quelques jours avant l’échéance et lui donne un « mandat d’encaissement ». A l’échéance, la banque encaisse la valeur nominale de l’effet. Elle porte au compte de son client (bénéficiaire) le montant net de l’effet diminué des frais de banque. Ces fais sont soumis à la T.V.A (taux 7%) et son enregistrés au débit du compte 6147 « Services bancaires » pour leur montant hors taxe.  Dans la comptabilité du bénéficiaire Deux étapes à distinguer : - Dans une première étape , on comptabilise la remise à l’encaissement D 3425 - Clients-effets à recevoir C D 5113 effets à encaisser ou à l’encaissement C X nominal de l’effet X nominal de l’effet 9 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR - dans une 2ème étape, on comptabilise l’encaissement effectif de l’effet (sur la base de l’avis de crédit envoyé par la banque). D 5113 effets à encaisser ou à l’encaissement C X nominal de l’effet D 6147 Services bancaires C D 34552 Etat TVA Récup/Charges C D 5141 Banques C X X X Nominal montant des commissions TTC  Dans la comptabilité du tiré Lorsque le client (tiré) reçoit de sa banque l’avis de débit relatif au règlement de l’effet échu D 4415 Fournisseurs - effets à P C D 5141 Banques C X nominal de l’effet X nominal de l’effet Exemple d’application le 26/05/N, M. FAHIM remet à sa banque l’effet tiré sur CHAKIB. Le 12/05/N, la banque l’avise de l’encaissement de l’effet et facture 50 DH de frais bancaire (H.T) 10 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Écriture comptable chez le bénéficiaire (tireur) 26/05 5113 3425 effets à encaisser ou à l’encaissement Clients - effets à recevoir Bordereau de remise à l’encaissement n°........................ Traite N° 20 22140 22140 12/05 6147 34552 5141 5113 Services bancaires Etat T.V.A récupérable sur les charges Banques Effets à encaisser ou à l’encaissement Avis de crédit n° ................................................ Traite n° 20....................................................... 50 3,5 22086,5 22140 Écriture comptable chez le tiré 12/05 4415 5141 Fournisseurs - effets à payer Banques Avis de débit n° ................................................ traire n° 20........................................................ 22140 22140 Exercice d’application Présenter l’enregistrement comptable des opérations suivantes : Le 02 - 04 - N, vente au client KAMAL des M/ses pour 19400 DH. TVA 20 % Facture n° 45 et traite n° 51 au 02-07- N jointe pour acceptation. Le 04/04, reçu la traite n° 51 acceptée Le 10-04, remis à l’encaissement les effets suivants tous au 15-04-N : N° 58 . 11400 DH ; N° 60. 15900 DH ; N° : 62 . 21600 DH Le 12-04, Reçu la facture n° 60 du fournisseur HAKIM, net à payer 49710 DH TVA 20 %. Remise 5 % et la traite n° 92 au 15-06 pour acceptation. Traite acceptée retournée à HAKIM le même jour. Le 16-04, Reçu l’avis de crédit n° 620 relatif à la remise du 10-04. Agios HT : 128 TVA 7% Le 27-04, reçu l’avis de débit n° 68 relatif à la traite 83 échue nominale 13840,58 DH Le 30-04, Encaissé directement la traite n° 43 sur le client FETTAH. Nominal 4900 DH. Pièce de caisse n° 942 11 BMG1/OPERATIONS COURANTES/SALIM ESR Corrigé 02/04 3421 7111 4455 Clients Ventes de M/ses Etat T.V.A facturée Kamal, Facture n° 45 23280 19400 3880 4/04 3425 3421 Clients - effets à recevoir Clients Traite n° uploads/Finance/ effet-de-commerce 2 .pdf