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Declaration sur l x27 honneur modif

DECLARATION SUR L ? HONNEUR Passé par appel d ? o ?res sur o ?res des prix en application de l ? alinéa ? de l ? article et ? de l ? article et alinéa ? de l ? article du décret n - du JoumadaI relatif aux marchés publics tel qu ? il a été modi ?é et complété par le décret n - - du mai Objet du marché Appel d ? o ?res n ? ? relatif au ETUDE PAR MODÈLE MATHÉMATIQUE DU COMPORTEMENT MORPHO - DYNAMIQUE ET HYDROSÉDIMENTAIRE DE LA LAGUNE DE MOULAY BOUSSELHAM A- Pour les personnes physiques Je soussigné ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Numéro de tél ? ? ? ? ? ? ? n de Fax ? ? ? ? ? Adresse électronique ? ? ? ? ? ? Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? a ?lié à la CNSS sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? inscrit au registre du commerce de ? ? ? ? ? ? Localité sous le n ? ? ? ? n de patente ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? n du compte courant postal ?? bancaire ou à la TGR ? ? ? ? ? ? ? ? RIB B- Pour les personnes morales Je soussigné Nom prénom et qualité au sein de l ? entreprise Numéro de tél ? ? ? ? ? ? ? n de Fax ? ? ? ? ? Adresse électronique ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Agissant au nom et pour le compte de raison sociale et forme juridique de la Société Au capital de ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du siège social de la Société ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Adresse du domicile élu ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? A ?lié à la CNSS sous le N ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Inscrit au registre de commerce de ? ? ? ? ? ? ? sous le N ? ? ? ? ? ? ? n de patente ? ? ? ? ? ?