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Declaration sur l x27 honneur 2

DECLARATION SUR L ? HONNEUR Mode de passation Appel d ? o ?res ouvert sur o ?res des prix N Objet du marché Travaux de réhabilitation du complexe sportif à M Belksiri- Aménagement du terrain de sport - Province de Sidi Kacem- Lot unique- Je soussigné Nizar AOUIFI Gérant Agissant au nom et pour le compte de T G C K SARL Au capital de DHs Adresse du siège social de la société Lot OULFA ATLAS - KENITRA Adresse du domicile élu LOT OULFA ATLAS ?? KENITRA A ?lié à la C N SS Sous le n Inscrit au R C N à Kenitra N de Patente N du compte bancaire RIB Déclare sur l ? honneur M ? engager à couvrir dans les limites ?xées dans le cahier des charges par une police d ? assurance les risques découlant de mon activité professionnelle Que je remplie les conditions prévues à l ? articles du décret n - - du Moharrem Février ?xant les conditions et les formes de passation des marchés de l ? Etat ainsi que certains dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion M ? engager si j ? envisage de recourir à la sous- traitance et à m ? assurer que les sous traitants remplissent également les conditions prévues par l ? article du décret n - précité Que celle-ci ne peut pas dépasser du montant du marché ni porter sur le lot ou le corps d ? état principal du marché M ? engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent à quelque titre que ce soit dans les di ?érentes procédures de passation de gestion et d ? exécution du présent marché ?? M ? engager à ne pas faire par moi-même ou par personnes interposées des promesses des dons ou des présents en vue de l ? in uer sur les di ?érentes procédures de conclusion du présent marché Certi ?e l ? exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur L ? honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature -Reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l ? article du décret n - - précités relatives à l ? inexactitude de la déclaration sur l ? honneur Fait à Kenitra le C ?