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Étienne Le Roy est professeur émérite d'onthropologie du droit ò l'Université P

Étienne Le Roy est professeur émérite d'onthropologie du droit ò l'Université Poris I Ponthéon-Sorbonne où if o dirigé le Loborotoire d'Anthropolog.ie luridique de Poris de 1988 à 2007 etle DF-A d'Etudes ofricoineq puis le moster d'Anthropotogie du droit. Docteur en Ethnologie (Université Paris 7) et en Droit (Foculté de droit et des sciences économiques de Poris), il o réolisé sur des terroins ofricoins, européens et oméricoins une observotion ÞorticiÞonte et une expertise des þrotiques juridiques en þrivilégiont deux domoines, lo iustice et fes politigues foncières. Après Lejeu des lois, une onthroÞologie < dynomique r du droit (LGDJ, Parß, 1999) et Les Africoins et l'lnstitution de loJustice (Dolloz, Poris, 2004), la présente þublicotion s'oppuie sur les multipfes textes (ouvroget orticles, études et roÞÞorts) qu'il o consocrés ou < foncier Ð comme foit sociol total et qui ont contribué ou renouvellement d' une approche onthropologique etàloreconnaisonced'une,exÞef:,ir!r:;i,::"^: ilil ilililt ll lilll ll ll ll lll ll g tt782275tt]37776t1 La constitution d'une anthropologie du droit, avec ses mutations internes depuis le début des années 1960, s'est particulièrement appuyée sur I'observation des politiques et des pratiques foncières à l'échelle de la planète, I'Afrique noire ayant été longtemps privilégiée. Au fil de micro-découvertes qui ont ponctué près de cinquante ans de recherches, un cadre théorique nouveau, susceptible d'assurer la sécurité foncière dans un contexte de développement durable, s'est ainsi progressivement consolidé. ll repose sur une relecture des droits fonciers et fruitiers selon la nature des représentations d'espaces considérées, puis il renouvelle I'analyse de la juridicité des terres détenues ( en communs ) pour ensuite examiner les conditions d'apparition et de généralisation des régimes de propriété privée. La prise en compte de leurs limites et de leurs contradictions conduit alors à proposer la gestion patrimoniale comme le cadre institutionnel Pert¡nent Pour le monde nouveau qui s'ouvre devant rìous. Pour cela, il a fallu Penser la sûreté des hommes et de leurs biens en privilégiant la complexité, le pluralisme, la < soutenabilité > et le changement pérenne comme contra¡ntes propres à la reproduction de nos sociétés contemPoralnes. Prix : 35 € ISBN : 978-2-27 5-03777 -6 www.lextenso-editions.fr La terre de I'autre. Une anthropologie des régimes d'approPriation foncière droit tr société Fondation Maison des Sciences de I'Homme La terre de I'autre Une anthropologie des régimes d'appropriation foncière Étienne Le Roy .(¡) :3 o v, .: o L E <D L :92 (J c o c o !, (d "- ô- o o- o- -(€ .E o) E 'bo \o) Ø <L' E (L' 'bo o o o- o t- __c !, C, (€ c) c = a.) !, = -(€ (¡) "a (1) L 3- c) {J (Ë _t .9 c o E .c t- È o L ¡ t ¡ o U (J j ftlf?+lFJéd'rtioñ3 droit tr société Maison des Sciences de I'Homme La terre de I'autre Une anthropol des régimes d' ropriation foncière Etienne [e Roy e 08 APP 0I Série nntltro¡>ologia fllll![Cret¡¡¡om O LGDJ, Lextenso Editions,20l I 33, rue du Mail, 75081 Paris Ccdex 02 ISBN : 978-2-275-0377?-6-ISSN : 0769-3362 Dédicace À fous ceux qui croient qu'on peut changer Ie monde cet ouvrage s'inscrivant sur près d'un demi-siècle de recherches, quarante six qns précisément, et dqns un milieu universitaire, celui du Laboratoire rsité Paris I) exceptionnellement j'ai accumulées tant à l'égard de révélé à eux-mêmes en dirigeønt Je reprends ici des tra initië e aient pro- voqué un manque total d' . T-p liqué, pas assez qu goîtt du jour me en me anuscrits. s'intëresser à I'Afrique et ò I'anthropologie n'est pas sérieux m'a-t-on dit à I'agrégation d'histoire du droit. Je remercie donc tous ceux qui ont concouru, durant tant d'années, ò me donne de, opiniâtreté et que il le monde et de le les no iques, en Afrique mes éludiants, quelques collègues et le personn nette Sarfati et Louise Villaréal), j'ai une pensée de l'Association pour la Promolion des Reche ous ont quittës, et de dont I'ouvrage récent, nt document. Le comité 5 odrónoh-Gu¡llno-JolY LODJ - ¡lontahrÉtldr au notfo slto x,rl.ldrì¡oadltloña.fi onorr ¡r soclÉrÉ, voL 54, 20t I Sommaire INrnooucnoN cBNÉnnLe. UI¡enNrHnopoI-ocm DU DRorrDE LA TEnne.... l3 Une lecture anthropologique..................... ........................... l5 La terre, subsüat physico-chimique, support des rapports juridiques, politiquesetéconomiquesoudéité?.................... .....................16 La jwidicité du rapport tenitorial et foncier....... .................22 Le fonciern'estpas que du droit........... ............22 Pourquoi appropriation plutôt que propriété ?.................. ..........23 Une pluralité de régimes d'appropriation foncière .............27 Un régime (uridique) d'appropriation foncière... 27 Une pluralité de regimes d'appropriation foncière, conseuence de la transmodernité ........ 3l La problématique............... ...........................34 Première part¡e Représentations d'espaces et espaces de représentations de I'appropriation foncière : visions du monde, territorialités et ordonnancements spat¡aux. 39 INrnooucrroN..............,..... .........41 Enher dans la société par I'imaginaire de ses acteurs .........41 De lapluralité des mondes aupluralisme des modes d'appropriation foncière. 44 Ctt¡,prrnB l. Lss REpRÉsENTATToNS D'ESpAcEs ET LEs usAcES eu'ELLES AUTORISENT. ....,,...49 Inhoduction.. ..........................49 Apprendre à lire < la géographie populaire du monde >.....................................50 Sortir d'un occidentalocentrisme < spontané )) ................................................,.. 5l Se donner les moyens de maîtriser la representation du monde où on vit..........52 Tentative de systématisation.................... ..........54 L' s:l'invent ons....58 une représe ............59 le territoire, déshumanisation et d'humanisation de l'étendue ......................................,............... 65 Conclusion au chapitre I : une complémentarité fonctionnelle ,.............74 CHApnRE 2. LBs espnc¡s oE REIRÉsENTATToN : LA syMBolreuE DE L,APPRoPRIATIoN DE LA TERRE ET SES MATÉRIALISATIoNS ...,........ ,,,,............79 Inhoduction.. ..........................79 Trois manières de penser I'ordonnancement du monde et la symbolique de la juridicité de I'appropriation. 82 La théorie des archétypes de Michel Alliot... .,........................... 83 Le formatage unitariste, dualiste ou pluraliste de la juridicité ............................ 86 7 onort gt soclÉtÉ, vot-. 54, 20t I LA TERRE DE L'AUTRE Une approche ( en communs )).. Généralités... Les choix de Le modèle de répartition des terres, troisième modèle particulier d'un régime d'appropriation (( en communs D....................... .............................. 169 Conclusion de section et de chapitre 174 CH,cpnne4. SAVANES, FoRÊTs, S¡.uol-s. QUELeuES MoNTAcES ruRIDIQUES DE L,APPROPRÍATION ( EN COMMUNS ) DES TERRES ET DES TERRITOIRES CHEZ DES PEUPLES PASTEURS, SYLVICOLES, AGRICULTEURS I 77 Intoduction.. ........................177 Les Nuer: le régime de I'exploitation des ressources du sol dans le contexte d'une société pastorale, mais aussi horticole et piscicole dans les savanes du Sud-Soudan Considérations générales Le statut des exploitants Nuer...... La matrice nuer du régime juridique de I'exploitation des sols.....................,.. Modalités d'ajustements des rapports d'exploitation des ressources chez les Nuer (circum I 930) ............... Ultimes considérations. Les Fang du Gabon : I'exploitation des ressources et la circulation- distribution des produits tirés de la grande forêt équatoriale Présentation générale ........... L'exploitation des sols............ La de la tene.. En Les Wolof de Sénégambie : un peuple de cavaliers, entre savane et sahel, à la conquête de I'espace et du temps.... Présentation de la société..... L'exploitation des sols chez les Wolof. La distribution des produits de la tene. La répartition des tenes... Conclusion à la section trois .........,....... Conclusion au chapitre 4. CoNct-uslor.l À I-R nsuxtÈN4E pARTtE Troisième part¡e La terre, objet de propr¡été pr¡vée entre dro¡ts exclus¡fs et absolus et intervention publique ...235 INrRonucrtoN. UN MyrHE MODERNE, LA pRopRrÉTÉ nRIVÉE .237 CHnptrn-e 5. L'n¡vBNttot¡ DE LA pRopRtÉTÉ pnlvÉe p,q,R <( LE BAS )), LE CONTRAT ET LES JURIDICTIONS............ 241 241 243 244 245 249 253 257 Introduction La pré-modemité de I'appropriation foncière en Occident et en pays d'Islam.. Un marché généralisé pour un droit universel, la propriété abso1ue........257 ETIENNE LE RoY Allmends, ou communs, au profit de la Markgenossenchaft ou I'association de marché chez les anciens Germains.................... Le ¡nelk musulman..................... Mancipium, dominium et proprietas rcmains : les divers visages de I'omnipotence du propriétaire et de ses limites. La tenure dans I'expérience feodale française. Conclusion 179 180 182 183 186 190 191 191 193 200 204 ::î:l:: Ï l::** Ï::::::i:i :::'"*::::: r37 t37 138 20s 205 207 216 222 231 231 233 9 8 onorr et soclÉrÉ, vol. 54, 2ol I onorr ¡t soclÉrÉ, voL 54, 20 I I L¡. tenn¡ on l'¡.utte Le pari cartésien, l'homme maîüe et possesseur de la nature".......'. Ownership etproperty righls dans le Common Law Le Code civil et I'absolutisme du droit de propriété Conclusion à la section et au chapiFe.... "...281 CH,IpITn¡ 6. LN CÉ¡¡ERAI.ISATION CONDITIONNELLE DE LA PROPRIÉTÉ PRIVÉE pAR ( LE HAUT ), PAR L'ÉTAT ET PAR LA LoI ..............283 lnûoduction.. ........................283 Quatre tentatives de généralisation par l'État colonial et postcolonial de la propriété privée aux xlxe et xx" siècles (Sénégal, Polynésie, Comores et Laos)......... .28s Les Khmou du Nord-Laos, des essarteurs confrontés au colonialisme, au socialisme puis au capitalisme..... En conclusion : les difficultés que rencontre la généralisation de la propriété Conclusion au chapihe 6.................... Cor.¡clustoN À le rnotstÈw PlRTIg.......... Quatrième part¡e La terre, enjeu patrimonial, dans un contexte de déveloPPement durable...... 333 INrRooucrloN.<<DELEGEFERENDA).................... .."............335 CHApTTRE 7. FoNoBn uqe,¡TpPRoPRIATIoN DURABLE DE LA TERRE - suRLArHÉORrn, o¡s ueÎtRrsEs roNclÈn¡s.............. '.............341 Introduction" """"""""""""341 Les fondements de la théorisation des maîtrises foncières Quahe documents fondateurs Une première version de la théorie des maîtrises foncières pour rendre compte des droits fonciers des pasteurs africains,............'....'..."............'..'.,......'.." En conclusion à cette section.... La théorie des maîtrises foncières, une conüibution à une recherche- développement reproductible et durable. uploads/S4/ etienne-le-roy-la-terre-de-l-x27-autre-1-2-lextenso-2011-pdf.pdf