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La Justice Question Accueil (../../../index.html) / Cours et Etudes d'oeuvres (../cours.html) / Cours (../listecours.html) / Nom du cours Plan Introduction : I- Le risque de référer la justice à la justice naturelle : Kant, et Hobbes (objectivité versus subjectivité). A- Kant. B-Hobbes : le positivisme juridique. II- Ainsi (suite à l'exemple du tribunal de Nuremberg), si la justice légale ne doit pas être fondée sur la justice comme sentiment, n'appelle-t-elle pas un autre fondement que la stricte légalité? (Aristote) 1) Aristote, Ethique à Nicomaque 2) Est juste ce qui est conforme à la légalité et à l'égalité. Conclusion Cours Introduction : Déﬁnition générale de la justice = cf.balance = équilibre, égalité. Donner à chacun ce qui lui revient en droit (que cette chose lui ait été enlevée injustement ou qu'elle lui soit dûe). Ne faire du tort à personne. Domaine : échange des biens et répartition des charges au sein d'une société. Pourquoi le besoin de justice? Si on a ce besoin, c'est parce qu'il y a rareté des biens disponibles, et des inégalités physiques, psychologiques, etc., entre les hommes. Nous en avons donc besoin comme critère pour répartir les biens rares et établir une symétrie. Texte Aristote, Rhétorique, I, 13 : deux sens généraux du mot "justice" : une justice positive ou institutionnelle et une justice naturelle: Tweeter Aristote, Rhétorique, I, 13. (… )la déﬁnition du juste et de l'injuste se rapporte à deux sortes de lois (…). Je veux parler de la loi particulière et de la loi commune. La loi particulière est celle que chaque collection d'hommes détermine par rapport à ses membres, et ces sortes de lois se déterminent en : loi non écrite et loi écrite. La loi commune est celle qui existe conformément à la nature. En effet il y a un juste et un injuste, communs de par la nature, et que tout le monde reconnaît par une espèce de divination, lors même qu'il n'y a aucune communication, ni convention mutuelle. C'est ainsi que l'on voit l'Antigone de Sophocle déclarer qu'il est juste d'ensevelir Polynice, dont l'inhumation a été interdite, alléguant que cette inhumation est juste, comme étant conforme à la nature. "Ce devoir ne date pas d'aujourd'hui ni d'hier, mais il est en vigueur de toute éternité, et personne ne sait d'où il vient". Pareillement Empédocle, dans les vers suivants, s'explique sur ce point qu'il ne faut pas tuer l'être animé; car ce meurtre ne peut être juste pour certains et injuste pour d'autres : "mais cette loi générale s'étend par tout le vaste éther et aussi par la terre immense." Droit naturel NORME ABSOLUE, IDEALE va au-delà des intérêts d'une société donnée, et est le modèle, la norme, du droit positif; référence critique : sert à comprendre la valeur de droit, la légitimité, que peuvent posséder des lois (origine ratio et non temporelle du droit) Donc : droit naturel=droit rationnel ou moral Non posé ; existe indép de nous et de l'état social (cf. "non écrites") Universel ("d'aucun temps ni d'aucun pays" : partout les mêmes) s'applique au genre humain Eternel et nécessaire Ne changent pas selon les temps et selon les lieux; ne peut être changée sans absurdité (on ne peut faire 2 = 2=5; de même qu'il soit juste de voler ou tuer). Comme 2+2=4 est une connaissance évidente par elle-même, ces lois naturelles sont imm accessibles à tout homme : idée d'une conscience morale, d'un principe de justice inné à homme. Régit les rapports idéaux entre les hommes; ces rapports viennent directement de ce qu'est un homme; détermine les droits et les devoirs qu'exige la nature humaine. Cf. Grotius, DGP : lois qui dérivent de constotution naturelle de homme, et des rapports ho entre eux indép de toute conv ou législation; on le dérive ratio de nature humaine : "certains principes de la droite raison qui nous font connaîtrequ'une action est moralement honnête ou déshonnête, selon la convenance et disconvenance nécessaire qu'elle a avec la nature humaine". Droits issus de notre constitution biologique? NB : loi naturelle =pas loi de nature car celle-ci ne nous ordonne rien, nous n'avons pas à y obéir ou pas, mais nous la suivons inéluctablement. En ce sens de "nature", il ne peut y avoir de droit naturel car si droit=rectitude du comportement, et nature=loi biologique des vivants, alors rectitude=déploiement normal de force, opposée à monstruosité; mais alors ce droit est inscrit dans le déterminisme de loi bio, et n'en est ps un. Une norme ne sert ici à rien puisqu'on le fera comme ça, ou bien on le fera pas. (cf. Spinoza, TTP, 16). Rousseau dit que ce serait là confondre le droit et le fait, le droit et le droit du plus fort, qui ne peut faire norme (car droit au contraire met ordre dans désordre, limite les forces nat) et est une absurdité. Cf.CS I, 3 Pour que ça ait un sens : "nature humaine" = valeur absolue, dignité homme. (cf.part non matérielle ho qui déﬁnit droits et devoirs car on doit préserver cette valeur) = Droits subjectifs : pouvoir, prérogative, attachée à une personne ou un individu, en vertu de quoi il peut légitimement avoir ou faire certaines choses, user ou ne pas user de quelque chose (pas en vertu d'une loi positive mais en tant qu'il est un homme). En tant qu'ho, tout individu a droit que nul n'entrave la libre manifestation de son activité propre, ie, de son humanité, entendue comme dignité (vie, liberté, mais aussi culture, travail) Droit positif NORME RELATIVE Posé par une volonté humaine; existe dans un état social Particulier S'applique au citoyen de tel Etat ou société Changeant et contingent Régit les rapports des hommes entre eux à l'état social , et varie suivant ce qui est utile et nécessaire à la sécurité de telle société a) étymologie : "Jus" = droit; justice légale (institution de justice) : ce qui est juste, c'est ce qui est conforme au droit en tant qu'il est déﬁni par la loi. Objectivité, impartialité. b) sentiment de justice (se sentir victime d'une injustice, opprimé, frustré); souvent synonyme d'équité, qui est la justice dans sa dimension idéale mais aussi humaine (esprit de justice, sentiment d'humanité, amour du prochain). Si la justice n’est que a) alors on peut répondre oui à la question. Mais il y a un autre sens de la justice : le problème est donc de savoir si on peut être juste sans b). Alors, une loi ou un acte conforme au droit positif, n’est pas par déﬁnition juste. Le problème est de savoir si l'on peut vraiment juger ou critiquer a) par b) : n'est-ce pas alors abandonner toute l'objectivité censée se trouver dans la justice? N'est-ce pas dire que chacun peut faire /se faire justice soi-même? I- Le risque de référer la justice à la justice naturelle : Kant, et Hobbes (objectivité versus subjectivité). A- Kant. Kant, Doctrine du droit, Appendice à l'introduction, Du droit équivoque, I- L 'équité. … celui qui exige quelque chose en se référant à ce principe s'appuie sur son droit, avec simplement cette précision que lui manquent les conditions dont a besoin le juge pour pouvoir déterminer dans quelle mesure ou de quelle manière on pourrait donner satisfaction à sa prétention. Celui qui, dans une société commerciale établie sur la base de l'égalité des proﬁts, en a pourtant fait plus que ses partenaires, mais a connu cependant davantage de pertes lors d'épisodes malheureux, peut selon l'équité exiger de la société plus qu'une répartition à parts égales avec les autres membres. Simplement, d'après le droit proprement dit (strict), dans la mesure où, si l'on se représente un juge intervenant dans son cas, celui-ci ne dispose pas de données précises pour déﬁnir la part qui lui revient en fonction du contrat, il verrait sa demande déboutée. (..) il ne lui est possible au fond que de réclamer l'équité (une divinité muette qui ne peut être entendue devant aucun tribunal) : la raison en est que rien n'était déﬁni à cet égard dans le contrat, et qu'un juge ne peut se prononcer selon des conditions indéterminées. Il en résulte aussi qu'un tribunal de l'équité (dans un conﬂit avec d'autres personnes au sujet de leurs droits) contient en lui une contradiction. (…) La devise de l'équité est donc assurément : "le droit le plus strict est la plus grande injustice", mais on ne peut remédier à ce mal par la voie du droit, bien que ce qui est ici en jeu soit une exigence du droit, parce que celle-ci relève uniquement du tribunal de la conscience, alors que toute question de droit doit être portée devant le tribunal civil. (…) l'équivoque provient de la confusion des principes objectifs avec les principes subjectifs de l'exercice du droit (devant la raison et devant un tribunal), étant donné que ce que quelqu'un a de bonnes raisons de reconnaître pour son propre compte comme juste, ne peut trouver de conﬁrmation devant un tribunal, et que ce qu'il ne peut que juger lui-même comme étant en soi injuste est uploads/S4/ cours-de-philosophie-sur-la-justice.pdf