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Dissertation : droit commun des societés. Sujet : la societé est t'elle un cont

Dissertation : droit commun des societés. Sujet : la societé est t'elle un contrat ou une institution le code civile de 1804 en son article 1832 definisait le contrat traditionnelement comme un contrat ,mais la doctrine a eu tendance a ne pas etre d'accord avec le fait de dire que la societé est un contrat une partie de la doctrine pense que la societé est une institution. La definition d'institution peut etre considerer comme largue ,mais cependant on peut dire que est un l’ensemble de règles qui organisent un ensemble de personnes autour d’un but déterminé. Cette conception institutionnel considere la societé comme un groupement autonome dont l'interet ne se limite pas a celui des seul associés. Si on considere que la societé ets un contrat les associés se verront , reconnaître toute liberté pour organisé leur relations comme il est commun en matiere contratuelle , mais si on regarde la societé comme une institution serait alors doté d'un systeme rigide d'organisation ou quelelle ne peut y deroger les parties adopte ou rejettent un ensemb le de regles qui ne peuvent etre modifier que si la loi le prévoit expressément. Cependant le code civil de 19È5 avec la réécriture de l'article 1832 , qui dispose que la societe est instituée par deux ou plusieurs personne qui conviennent par un contrat d'affecter a une entreprise commune des biens ou leur industrie en vue de partager le benefice ou de profiter de l'economie qui pourra en resulter. Elle peut etre instituée , dans les cas prévus par la loi , par l'acte de volonté d'une seul personne. En réalité la societe a une forme hydride au terme de cette article la societe est un contrat et une instution. La question est de savoir comment ses deux aspect pése dans la definition de la societé. En effet il y'a une coexistence entre un aspect contractuel et institutionnel dans la societé, cependant il y'a des circonstances qui font qu'un aspect peut domminé sur l'autres. I) La societé : une coexistence entre un aspect contratuel et d'un aspect institutionnel A )les deux aspects. l'ancien article 1832 definisant la societé comme un contrat les aspect du contrat classique : la question du consentement , d'accord de volonté , condition d'affectio societatis. 2 ) l'adapation au evolution tradusant l'aspect institutionnel de la societé pour etre xonsidere comme une societé il fallait la presence de deux ou plusieurs personne de ce fait si il n'y avait pas ses personnes ce ne serait donc plus un contrat mais avec l'introduction par la loi de la societé unipersonnel montre la dimension institutionnel de la societé. B ) les notion cohabite vie de la societé dans la vie de la societé et dans la disparition de la societé aspect contratuel certain couse de dissolution des societe sont identiques a celle de l'aneantisement des contrats , nulité , resolution , résiliation. , l'aspect institutionnel la personnalité moral survit pour les besoins de liquidations . La societe est donc une variation d'un aspect contractuel et d'un aspect institutionnel , cependant dans certaine circonstances l'un des aspect peut prendre le dessus sur l'autre (II). II) les circonsatances : facteur de variation d'un aspect a l'autre de la societé/ A ) la prepondérance de l'aspect institutionnel depuis 1985 il est possible de créér des societés unipersonnel , ouverte aux entreprenneur individuelle fait reculer l'aspect contratuelle car il n'y pas de recontre de volonté c'est un acte de volonté d'une seule personne . la societe social a responsabilité limité SARL ici le fonctionnement de la societe est dominé par le reglment et par la loi l'interet social est l'intérer social . Apres imatriculation de la societé la societe est une personne moral , elle a une personnalité juridique , patrimone propre et capacité de contracté c'est donc a la fois un contrat mais ausssi une institution le fait qu'elle soit reglementer par de sloi ou reglement lui donne un cote institutionnel. B ) la redation des statues donne droit fige la volonté des parties a ce moment elle est uniquement un contrat apres on devra choisir si la societe a une personnalité moral ou pas. Les societe en participation n'ont pas de petrsonnalité l'aspect contratuelle domine dans les societes de personnes et les societé par action simplifiées SAS Premiere seance de droit comun des societé la premiere note est une note d'oral. ( 25 ) Sous en groupe ou seul. Chaque séance avec 2 presentations on doit toujours fair son travaille et envoyer par mail tout fiche d'arret et commentaire ou dissertation lea.miele@univreims.fr deuxieme note test de connaissance : 30 entre 3 a 4 questions et enfin le galop d'essaie prepare le partielle Rappel de cours : la notion de la societe les caractere fondamenteaux de la societé sont a l'art 1832 la question etet de savoir si la societé etait un contrat ou une institution l'art 1832 nous rappel les element de la societé on va donc decomposé l'article premier aliné : la s est institué par deux ou plusieurs personnes on etend que c'est peut etre une ou des personnes physiques ou moral deuxieme element : qui convienne par un contrat ici on voit clairement que dans le contrat de s les personne exprime leurs volonté indi en donnant le consentement pour créér la societé troiseme parti : il convienne d'affecter des bien ou leurs industries ( le fait d'affecter a une entreprise nous rappele que les p sont d'accord pour faire des apports il y'a different types d'apports en numeraires , en nature , ou en industrie ( competences ou connaisances ) en cas d'asbsence d'apport on prevoit la nullité de la societé. Ses apport vont etre effectuer a la volonté de cest l'affectio societatis. En vu de partager du benedifice ou de l'economie qui pourrait en resulté , le but est de partager des ((())))))))))) beneficier a une reduction de coups relative a la societé. Les associer s'engage a payé les dettes de la s si celle ci ne peut le faire en définitif un associer est une pêrsonne qui veut faire parti d'une societé qui veut particité a benefice et (()) aux pertes. Sur la nature j de la S , comment peut etre qualifier la S car l'art 1832 utilise a la fois « institué » et contrat , la jp elel ne tranche pas definitivement ce point comme le montre l'arret du nous eclaire la cour d'appel de paris estime que la societé est plus qu'un contrat dont la constitution sont regler dans tous les systeme j , par des disposition legale imperatif : ici la S est a la base un contrat conclut entre les associés et elle devient ensuite une institution dont les modalité de son institution sont fixé par la loi et doivent etre respecter. Arret de la cour d'appel de reims consider qu'une mesure d'exclusion prononcé a l'encontre d'un associé est conforme a la notion institutionnel de la S qui veux que la S n'est pas q'un contrat en tant que tel abandoner a la volonté de ceux qui lui ont donné naissance. Ici on prend en compte l'inter social et admtre que les associé n'ont pas un droit intangible a faire partie de la S. ACOMPLETÉ Pour la doctrine , elle est divisé entre la these contratuelle et la these institutionnel pour certain auteurs de la these C , la S est un contrat passé entre deux ou plusieurs personnes pour d'autre c'est une institution, pour la these C elle a un impact dans la mesure ou la volonté s 'exprime dans le cadre des loi et des réglementation qui(((())))) la personnalité moral lors d'une formalité imposé par la loi qui est la ;;;;;;;;;; pour les auteur de la these I la s est une istitution car elel est institué par une ou plusieur personen elle a pour objet de repondre a un intert commun aux personnes qui l'on créé mais le desavantage est qu'elel ne prend pas en compte le contrat c'est pour cela que la limite de ses deux these que les auteur s'accodre a reconnaître a la societé un caracter institionnel et un contrat car elle est instituer par un contrat on lui reconnaît une nature hybride a distinction entre la s et les autre groupement la s est differentes des associations , le but des associé d'une societe est de partager des benefice ou ecomomie alors que cellui des menbres d'une associer ne doit pas etre le partage des benéfices. Elle esr differente des GIE car il a pour but de facilité ou developper l'activité eco des mebre d'amelioer ou acroite les r de cette societé ici on ne realise pas de benifice pour lui meme , d'autre part l'activite du GIE doit se ratacher a l'activité ecom de ses menbres et ne peut avoir un caracter auxiliraire a celle ci contraire a la societe qui doit realisé des benefice pour elle meme. Arret du 18 NOV 1997 on fait la fiche d'arret comme on veux en entier ou juste uploads/S4/ dissertation-societe-contrat-ou-institution.pdf