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HAL Id: tel-02374291 https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-02374291 Submitted on 21 Nov 2019 HAL is a multi-disciplinary open access archive for the deposit and dissemination of sci- entific research documents, whether they are pub- lished or not. The documents may come from teaching and research institutions in France or abroad, or from public or private research centers. L’archive ouverte pluridisciplinaire HAL, est destinée au dépôt et à la diffusion de documents scientifiques de niveau recherche, publiés ou non, émanant des établissements d’enseignement et de recherche français ou étrangers, des laboratoires publics ou privés. Dans les tranchées du droit. : Les professeurs de droit et la Grande Guerre (1914-1929) Antoine Sené To cite this version: Antoine Sené. Dans les tranchées du droit. : Les professeurs de droit et la Grande Guerre (1914-1929). Droit. Université de Bordeaux, 2018. Français. NNT : 2018BORD0342. tel-02374291 Thèse présentée pour obtenir le grade de Docteur de l’Université de Bordeaux École doctorale de droit (E.D. 41) Histoire du droit Institut de Recherche Montesquieu (I.R.M) Centre Aquitain d’Histoire du Droit (C.A.H.D) Dans les tranchées du droit Les professeurs de droit et la Grande Guerre (1914 – 1929) Par Antoine SENÉ Sous la direction de Monsieur Nader HAKIM, Professeur à l’Université de Bordeaux Soutenue le 7 décembre 2018 Membres du jury : Monsieur Frédéric AUDREN, Directeur de recherche au CNRS, Centre d’études européennes, École de droit de Sciences Po Paris Madame Anne-Sophie CHAMBOST, Professeur à l’Université Jean Monnet Saint-Étienne Madame Catherine FILLON, Professeur à l’Université Lyon III Jean Moulin, rapporteur Monsieur Florent GARNIER, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, rapporteur Monsieur Nader HAKIM, Professeur à l’Université de Bordeaux, directeur de thèse Monsieur Xavier PRÉVOST, Professeur à l’Université de Bordeaux Titre : Dans les tranchées du droit. Les professeurs de droit et la Grande Guerre (1914- 1929) Résumé : En se fondant sur les engagements et les écrits des professeurs de droit les plus influents, le but poursuivi par cette thèse est d’écrire une histoire de la pensée juridique française au prisme de la Première Guerre mondiale depuis son déclenchement jusqu’à la fin des années 1920. En tant que membres de la doctrine juridique, les enseignants-juristes représentent un objet d’étude spécifique qui permet d’analyser les conséquences de la « Guerre du Droit » sur la culture juridique française. Théoriciens ou praticiens du droit, hommes politiques ou experts dans les instances internationales, leurs discours savants permettent d’appréhender les conséquences de la Grande Guerre sur le droit et sur les institutions administratives, judiciaires et universitaires. Également plongés dans la frénésie collective et la violence paroxystique du conflit, ils sont tous engagés pour combattre l’ennemi et défendre l’idéologie de la République en guerre et son droit d’exception. De la lutte de « la civilisation contre la barbarie » jusqu’à l’édification du nouvel ordre mondial, les professeurs de droit développent leurs visions techniciennes et scientifiques du droit. Ainsi, leurs engagements et leurs écrits nous immergent dans les « tranchées du droit », dans les méandres d’une pensée juridique où apparaissent les soubassements politiques, sociologiques, philosophiques et religieux des concepts et des théories à l’œuvre dans le système normatif français. Mots-clés : Histoire du droit, Pensée juridique, Culture juridique, Doctrine, Professeurs de droit, Facultés de droit, Guerre du Droit, Première Guerre mondiale. Title : In the trenches of Law. Law professors and Great War (1914-1929) Abstract : Based on the commitments and writings of the most influential law professors, the aim of this thesis is to write a history of French legal thought through the prism of the First World War from its outbreak to the end of the 1920s. As members of legal doctrine, this group of jurists represent a specific object of study that can be used to analyse the consequences of the "War of Law" on French legal culture. Theorists or legal practitioners, politicians or experts in international organisations, their academic discourses provide an insight into the consequences of the Great War on the law and on administrative, judicial and university institutions. Equally steeped in the collective frenzy and paroxysmal violence of the conflict, they are all committed to fighting the enemy and defending the ideology of the Republic at war and its right of exception. From the struggle of "civilization against barbarism" to the construction of the new world order, law professors develop their technical and scientific visions of the law. So, their commitments and writings immerse us in the "trenches of the law", in the meanders of legal thought where the political, sociological, philosophical and religious foundations of the concepts and theories at stake in the French normative system appear. Keywords: History of law, Legal thought, Legal culture, Doctrine, Law professors, Law schools, Law war, First World War. Institut de Recherche Montesquieu I.R.M. EA 7434, 6 avenue Léon Duguit, 33000 Bordeaux Remerciements Nous tenons à exprimer toute notre gratitude à l’égard de notre directeur de thèse, le Professeur Nader Hakim, pour son soutien indéfectible et ses nombreux conseils. Nous lui sommes profondément reconnaissant de nous avoir transmis le goût de l’enseignement et de la recherche en histoire du droit. Nos remerciements s’adressent aux professeurs Frédéric Audren, Anne-Sophie Chambost, Catherine Fillon, Florent Garnier et Xavier Prévost pour l’honneur qu’ils nous font de siéger dans notre jury. Nous souhaitons exprimer notre reconnaissance aux professeurs et maîtres de conférence du Centre Aquitain d’Histoire du droit pour leur constante bienveillance et pour la confiance qu’ils nous ont accordé à l’occasion des enseignements auxquels ils nous ont associés en tant que chargé de travaux dirigés. Nous remercions l’ensemble des doctorants de l’Institut de Recherche Montesquieu avec qui nous avons mené des projets de recherches stimulants et partagé des conversations passionnantes. Qu’il nous soit permis d’exprimer toute notre affection pour nos amis et notre famille qui nous ont encouragés dans cette voie et procuré la force nécessaire pour mener à bien cette thèse. À Claire et à ceux qui embellissent nos vies… Sommaire PARTIE 1 - La Guerre du Droit et le droit en guerre, l’engagement des professeurs de droit pendant le Premier Conflit mondial (1914-1918) Titre 1 - La « Guerre du Droit » : le front commun de la doctrine juridique Chapitre 1 - L’ordre de mobilisation des professeurs de droit Chapitre 2 - L’autre front : le Droit contre la Force Titre 2 - Le Droit en guerre : de l’État légal à l’état d’exception Chapitre 1 - La légalité républicaine à l’épreuve de l’état de siège Chapitre 2 - Le regard des professeurs de droit sur les justices d’exception PARTIE 2 - De l’armistice à la sortie de guerre, l’action des professeurs de droit pour un nouvel ordre juridique (1918-1929) Titre 1 - Le droit de la paix, entre guerres sociales et tensions internationales Chapitre 1 - Les professeurs de droit, cheville ouvrière de la paix sociale Chapitre 2 - Les professeurs de droit, experts de la paix internationale Titre 2 - Les défis de la science juridique face aux « transformations du droit » Chapitre 1 - La reconstruction théorique de l’édifice juridique Chapitre 2 - Le tournant scientifique et technique de la doctrine juridique Liste des principales abréviations utilisées APD Archives de philosophie du droit et de sociologie juridique BSLC Bulletin de la Société de législation comparée D. Recueil Dalloz RDP Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger RDILC Revue de droit international et de législation comparée RDIP Revue de droit international privé et de droit pénal international RGDIP Revue générale de droit international public RHD Revue historique de droit français et étranger RHFD Revue d’histoire des facultés de droit et de la culture juridique du monde des juristes et du livre juridique RIDP Revue internationale de droit comparé RIES Revue internationale de l’enseignement supérieur RITD Revue internationale de la théorie du droit RPP Revue politique et parlementaire RTD civ. Revue trimestrielle de droit civil S. Recueil Sirey RDDM Revue des deux mondes RMM Revue de Métaphysique et de Morale RPL Revue politique et littéraire (Revue bleue) cit. in citation tirée de l’ouvrage éd. Édition ibid. Ibidem (au même endroit) id. Idem (du même auteur) op. cit. Opere citato (dans l’œuvre cité) loc. cit. Loco citato (à l’endroit cité) Infra Ci-dessous Supra Ci-dessus n° Numéro p. Page préc. Précité(e) t. Tome vol. Volume 1 Introduction « On doit d’autant moins admettre, ce que certains individus s’imaginent, que dans la guerre tous les droits sont suspendus, que la guerre elle-même ne doit être entreprise qu’en vue d’obtenir justice, et que, lorsqu’elle est engagée, elle ne doit être conduite que dans les termes du droit et de la bonne foi. Démosthène dit avec raison que la guerre est dirigée contre ceux qui ne peuvent être contraints par les voies judiciaires. Les formes de la justice sont efficaces contre ceux qui se sentent impuissants à résister ; quant à ceux qui peuvent lutter ou qui pensent le pouvoir, on emploie les armes contre eux. Mais pour que la guerre soit juste, il ne faut pas l’exercer avec moins de religion qu’on a coutume d’en apporter dans la distribution de la uploads/S4/ dans-les-tranchees-du-droit-les-professeurs-de-droit-et-la-grande-guerre-1914-1929.pdf