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Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 1 REPUBLIQUE TUNISIE

Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 1 REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR UNIVERSITE CENTRALE PREPARE PAR : Mme. HAJER GUELDICH (Professeure agrégée en droit public) Université centrale (janvier 2020) Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 2 SYSTEMES JURIDIQUES COMPARES PLAN SOMMAIRE INTRODUCTION GENERALE i. Apparition et évolution du droit comparé ii. L’intérêt du droit comparé et des études comparatives iii. Les difficultés du droit comparé iv. Les grandes familles de droit comparé PREMIERE PARTIE : LE SYSTEME ROMANO-GERMANIQUE CHAPITRE 1. L’HISTOIRE Section 1 : Le droit coutumier Section 2 : Le droit législatif Section 3 : La structure des différents droits romano-germaniques CHAPITRE 2. LES SOURCES DU DROIT Section 1 : La loi Section 2 : La coutume Section 3 : La jurisprudence Section 4 : La doctrine Section 5 : Les principes généraux DEUXIEME PARTIE : LE SYSTEME DE COMMON LAW PREMIERE SOUS-PARTIE : INTRODUCTION AU DROIT ANGLAIS CHAPITRE 1. HISTOIRE DU DROIT ANGLAIS Section 1 : La période médiévale : naissance de la Common law 1066-1485 Section 2 : La rivalité avec l’equity 1485-1832 Section 3 : L’évolution du droit anglais depuis le XIXème siècle CHAPITRE 2. L’ORGANISATION JUDICIAIRE Section 1 : Les cours supérieures Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 3 Section 2 : Les juridictions inférieures Section 3 : Les juges Section 4 : Les auxiliaires de justice DEUXIEME SOUS-PARTIE : APERCU SUR LE DROIT AMERICAIN INTRODUCTION HISTORIQUE CHAPITRE 1. LA STRUCTURE DU DROIT DES ETATS-UNIS Section 1 : Les particularismes dus au fédéralisme Section 2 : Les autres particularités du droit américain CHAPITRE 2. LES SOURCES DU DROIT DES ETATS-UNIS Section 1 : La jurisprudence Section 2 : La législation Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 4 BIBLIOGRAPHIE Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 5 Bibliographique indicative : GRANDS SYSTEMES DE DROIT COMPARES 1- Ouvrages en langue française :  M. ANCEL, Utilité et méthodes du droit comparé, Ides et Calendes, Neuchâtel, 1971, 139 pages.  L-J. CONSTANTINESCO, Traité de droit comparé, L.G.D.J., 1972, tome 1, 243 pages  L-J. CONSTANTINESCO, Introduction au droit comparé; 1974, tome 2, 472 pages  L-J. CONSTANTINESCO, La méthode comparative; Economica, 1983, tome 3, 511 pages  L-J. CONSTANTINESCO, La science des droits comparés, 1984.  R. DAVID, Le droit comparé, Economica, 1982, 362 pages.  R. DAVID, mis à jour par Camille JAUFFRET-SPINOSI, Grands Systèmes Juridiques Contemporains, Dalloz, 2002.  R.RODIERE, Introduction au droit comparé, Dalloz, 1979, 161 pages.  E.AGOSTINI, Droit comparé, P.U.F., 2000, 339 pages.  R.SEROUSSI, Introduction au droit comparé, 2ème édition, Dunod, 2003, 208 pages.  P.LEGRAND, Le droit comparé, Que-sais-je? n° 3478, 1999.  M.FROMONT, Grands systèmes de droit étrangers, Mémento Dalloz, 2001, 205 pages.  P.ORIANNE, Introduction au système juridique, Bruylant, 1998, 353 pages.  O.MORETEAU & J.VANDERLINDEN, La structure des systèmes juridiques, Bruylant, 2004, 431 pages.  R.SACCO, La comparaison juridique au service de la connaissance du droit, Economica,  1991, 170 pages.  M.DELMAS-MARTY, Critique de l'intégration normative: l'apport du droit comparé à l'harmonisation des droits, P.U.F. 2004, 320 pages.  J.VANDERLINDEN, Comparer les droits, Ed. Story-Scientia, 1995, 467 pages.  J.ZILLER, Administrations comparées, Montchrestien, 1993, 511 pages.  A.R.BREWER-CARIAS, Etudes de droit public comparé, Bruylant, 2001, 1184 pages.  A-J.ARNAUD & M-J.FARINAS-DULCE, Introduction à l’analyse sociologique des systèmes juridiques, Bruylant, 1998, 378 pages. Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 6  A.J.VAN DER HELM & V.M.MEYER, Comparer en droit: essai méthodologique, CERDIC, 1991, 213 pages.  L.VOGEL, Cinq ans de droit comparé dans le monde : 1997-2002, Panthéon-Assas, 2002, 384 pages.  D.SIMON, Le système juridique communautaire, P.U.F. 2001, 779 pages.  J-L.CLERGERIE, Le système juridique de l'U.E. Ellipses, 2004, 130 pages. 2- Ouvrages en langue anglaise:  International Encyclopedia of Comparative Law, Kluwer Law International ( Dordrecht, Pays-Bas ). Le premier volume de cette encyclopédie en langue anglaise, que l'on doit à Ulrich DROBNIG et Konrad ZWEIGERT, est paru en août 1981  J.R.FOX, Dictionary of international and comparative law, Dobbs Ferry, N.Y., Oceana Publications, 1997.  R.YOUNGS, English, French and German Comparative Law, Cavendish Pub. Ltd.,1997, 400 pages.  R.SCHLESINGER, Comparative Law, Mineola, NY, Foundation Press, 1998.  K.ZWEIGERT & H.KÖTZ, An introduction to comparative law, Clarendon Press, Oxford, 1998, 742 pages.  H.P.GLENN, Legal Traditions of the World, Oxford Univ. Press, 2000, 396 pages.  M.A.GLENDON, M.W.GORDON, P.G.CAROZZA, Comparative Legal, Traditions, 1999, 344 pages.  P.DE CRUZ, Comparative law in a changing world, Cavendish Publication Limited, London, 1999, 600 pages.  A.HARDING, E.ORUCU & alii, Comparative Law in the 21st Century, Kluwer Academic Pub. 2002, 336 pages.  V.GROSSWALD CURRAN, Comparative Law: An Introduction, 2002. C.N.TATE, Comparative Judicial Systems, CQ Press, 2004, 400 pages. J.BELL, Comparative legal, Ashgate Pub. Co. 2004, 500 pages.  E.ORUCU, The Enigma of Comparative Law, Brill. Acad. Pub. 2004. 3- Les revues :  La Revue Internationale de Droit Comparé ( R.I.D.C. ), qui paraît trimestriellement, éditée par la Société de législation comparée ;  Le Juris-Classeur Droit Comparé, 3 volumes, 2400 pages (mise à jour semestrielle);  La collection du Sénat « Etudes de Législation Comparée ».  La nouvelle Revue des Droits Etrangers ( premier numéro juin 2002 ). Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 7  La revue Droit et Cultures. 4- Les associations :  L'Association des Conseils d'Etat et des juridictions administratives suprêmes de l'Union européenne  L'Association des Cours Constitutionnelles ayant en partage l'usage du français  L'Association des Hautes Juridictions de Cassation des pays ayant en partage l'usage du français  L'Association des Présidents des Cours Suprêmes  L'Association internationale des hautes juridictions administratives  L'Association pour le renouveau et la promotion des échanges juridiques internationaux  La Conférence des Cours Constitutionnelles européennes  L'Institut international des sciences administratives 5- Sites Internet utiles :  Institut Max Planck (Institut virtuel de droit comparé et de droit international)  Institut International pour l'Unification du Droit Privé  Juripole à l'université de Nancy  Actualité juridique dans le monde  Electronic Journal of Comparative Law  Institut Suisse de Droit Comparé  British Institute of International and Comparative law  American Society of Comparative Law  International Law Institute  Hieros Gamos ( portail juridique anglo-saxon ) Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 8 ORIENTATIONS ET ILLUSTRATIONS BIBLIOGRAPHIQUES PLUS DETAILLEES ANCEL B., « Familles de droits (classification) », in ALLAND D., RIALS S., dir., Dictionnaire de la culture juridique, Lamy-Puf, coll. Quadrige-dicos poche, 2003, p. 701 s. Arch. phil. droit 1986, « Le système juridique ». Arch. phil. droit 2001, « L’américanisation du droit ». ARMINJON M., NOLDE B., WOLFF P., Traité de droit comparé, Paris, 1950 BARANGER D., « Angleterre (culture juridique) », in ALLAND D., RIALS S., dir., Dictionnaire de la culture juridique, Lamy-Puf, coll. Quadrige dicos poche, 2003 BEAUTÉ J., « La théorie anglaise de la Couronne », Droits 1992, n° 15, p. 113 s. BELL J., « Que représente la souveraineté pour un britannique ? », Pouvoirs 1993, n° 67, p. 107 s. BENNETT T. W., Customary Law in South Africa, Juta (Cape Town), 2004 BLANC F.-P., Le droit musulman, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 1995 BLANC F.-P., MILLIOT L., Introduction à l’étude du droit musulman, Dalloz, 2001 BLANC-JOUVAN X., Le droit anglais, 7e éd., Puf, coll. Que sais-je ?, 2008 BLEUCHOT H., Droit musulman – t. I : Histoire, PUAM (Aix-en-Provence), 2000 BLEUCHOT H., Droit musulman – t. II : Fondements, cultes, droit public et mixte, PUAM (Aix-en-Provence), 2002 BOËTSCH G., FERRIÉ J.-N., dir., Droit et société dans le monde arabe – Perspectives socio-anthropologiques, PUAM (Aix-en-Provence), 1997 BONNAN J.-C., « Inde (culture juridique) », in ALLAND D., RIALS S., dir., Dictionnaire de la culture juridique, Lamy-Puf, coll. Quadrige dicos poche, 2003 Systèmes juridiques comparés- Hajer GUELDICH- Janvier 2020 9 BOTIVEAU B., Loi islamique et droit dans les pays arabes, PUAM (Aix-en- Provence), 1993 BOURGON J., « Chine (culture juridique) », in ALLAND D., RIALS S., dir., Dictionnaire de la culture juridique, Lamy-Puf, coll. Quadrige dicos poche, 2003 BOUTMY E., Études de droit constitutionnel : France, Angleterre, États-Unis, 3e éd., Plon, 1885 BREEN E., « Quelques perspectives de recherches comparatives sur la justice », in AGUILA Y. et alii, Quelles perspectives pour la recherche juridique ?, Puf, coll. Droit et justice, 2007, p. 312 s. BULLIER A., Le Common law, 3e,éd., Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2012 CAPELLER W., KITAMURA T., Une introduction aux cultures juridiques non occidentales : autour de Masaji ,Chiba, Bruylant (Bruxelles), 1998 CARBONNIER J., « L’apport du droit comparé à la sociologie juridique », in Le livre du Centenaire de la Société de Législation comparée, t. I, LGDJ, 1969, p. 75 s. CHIBA M., Legal Pluralism: Toward a General Theory through Japanese Legal Culture, Tokai University Press (Tokyo), 1989 COHEN-TANUGI L., Le droit sans l’État, 2e éd., Puf, coll. Quadrige - Essais débats, 2007 COHEN-TANUGI L., « L’américanisation du droit français », Arch. phil. droit 2001 CONSTANT F., LOPEZ Ch., Le droit chinois, Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2013 COULSON N. J., Histoire du droit islamique, Puf, 1995 CUNIBERTI uploads/S4/ cours-grands-systemes-juridiques-compare.pdf