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Compta approf 1 Nom et Prénom Rania Bel Ghazi ModMuloed uCleo mCpotambpiltitaébailiptépraopfondie DCESS FACG E CA Les subventions d ? investissement d ? exploitation et d ? équilibre dé ?nitions et comptabilisations Dé ?nitions et types de subventions au

Nom et Prénom Rania Bel Ghazi ModMuloed uCleo mCpotambpiltitaébailiptépraopfondie DCESS FACG E CA Les subventions d ? investissement d ? exploitation et d ? équilibre dé ?nitions et comptabilisations Dé ?nitions et types de subventions au Maroc Le code général de normalisation comptable dé ?nit trois types de subventions Il s ? agit comme précisé dans l ? introduction de Subvention d ? investissement Subvention d ? exploitation Subvention d ? équilibre Ces subventions appellent chacune un traitement comptable particulier qui est lié à leur nature ?nancement permanent subvention d ? investissement ou produit subvention d ? exploitation ou d ? équilibre Dé ?nition Subvention d ? investissement La subvention d ? investissement est une aide ?nancière qui a été octroyée à une entreprise à titre dé ?nitif par une institution publique ou privée en général par des collectivités territoriales Il n ? y a aucune obligation de remboursement Cette subvention sert à ?nancer des investissements ex achat d ? un véhicule de matériels ? Pour obtenir cette subvention une entreprise doit remplir un dossier de demande de subvention et l ? adresser au Service Public La comptabilisation - Lors de la promesse C Subventions d ? investissement à recevoir Subventions d ? investissement reçues - Lors l ? encaissement e ?ective de la subvention j Subventions d ? investissement à recevoir Banque - Lors des travaux d ? inventaire on essaie d ? amortir la subvention d ? investissement Montant de la subvention durée d ? amortissement quote part à reprendre chaque année Subventions s ? investissement inscrit au compte de produit et charges Reprises sur subv d ? investis de l ? exercice Lorsque le montant du poste a atteint celui du poste Ces deux sommes disparaissent du bilan Dé ?nition la subvention d ? exploitation CLa subvention d ? exploitation aussi appelée subvention de fonctionnement est une aide ?nanciere accordée par l ? Etat ou certaines collectivités publiques au pro ?t des entreprises et des associations Elle permet de faire face à certaines charges d ? exploitation de compenser l ? insu ?sance de certains produits d ? exploitation ou encore de compenser la perte globale engendrée par un produit ou un service non rentable Ainsi elle peut permettre de compléter les recettes de l ? entreprise en allégeant certaines charges ou en corrigeant ? le manque généré par certains produits insu ?sants Ce type de subvention peut etre utile pour soutenir des secteurs d ? activité en di ?culté comme l ? agriculture ou la peche ?nancer des secteurs jugés stratégiques pour l ? Etat HLM transports en commun etc ou encore aider au développement de secteurs d ? avenir qui ne sont pas encore rentables La comptabilisation Subvention d ? exploitation à recevoir Subvention d ? exploitation reçus Etat TVA facturée -L ? écriture comptable d ? encaissement de subvention d ? exploitation par banque Banque Subvention d ? exploitation à recevoir Dé ?nition la subvention d ? équilibre CLa subvention d ? équilibre est