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Chapitre 4 immo incorporelles

ISG Sousse Comptabilité Intermédiaire Chapitre n Les immobilisations incorporelles- NCT n Une entreprise peut acquérir des éléments incorporels ou peut elle même les développer Ces éléments peuvent constituer des éléments d ? actifs dans la mesure o? ils ont un potentiel de générer des avantages économiques futurs au béné ?ce de l ? entreprise De manière générale la comptabilisation des actifs incorporels pose les mêmes problèmes que ceux relatifs aux immobilisations corporelles tels que la détermination de leur coût d ? entrée de leur durée d ? amortissement et le mode de comptabilisation des dépréciations permanentes et substantielles de leur valeur Le traitement comptable des immobilisations incorporelles est régie par La norme n relative aux immobilisations incorporelles autres que les dépenses de recherche et de développement La norme n qui est spéci ?que aux dépenses de recherche et de développement SECTION - DÉFINITION DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES AUTRES QUE LES DÉPENSES DE DÉVELOPPEMENT La NCT dé ?nit les éléments incorporels comme étant des actifs non monétaires identi ?ables sans substance physique et qui répondent aux critères suivants a ils sont obtenus ou contrôlés par une entreprise pour être utilisés à la production ou à la fourniture de biens ou services pour être donnés en location à des tiers ou pour être utilisés pour les besoins propres de l ? entreprise b ils ont été acquis créés ou mis en valeur en vue d ? être utilisés pendant plus d ? une période comptable et c ils ne sont pas destinés à être vendus dans le cours normal des a ?aires L ? absence de substance physique Certains éléments peuvent être matérialisés par un support physique tel qu ? un CD dans le cas des logiciels ou d ? une documentation légale dans Cle cas de brevets ou licence ils sont néanmoins considérés comme des actifs incorporels dans la mesure o? ce support physique n ? est qu ? accessoire Le caractère identi ?able Un actif satisfait au critère d ? identi ?abilité dans la dé ?nition d ? une immobilisation incorporelle lorsque a il est séparable c ? est- à-dire qu ? il peut être séparé de l ? entreprise et être vendu transféré concédé par licence loué ou échangé soit de façon individuelle soit dans le cadre d ? un contrat avec un actif ou un passif lié ou b il résulte de droits contractuels ou autres droits légaux que ces droits soient cessibles ou séparables de l ? entreprise ou d ? autres droits et obligations SECTION RÈGLES DE PRISE EN COMPTE ET D ? ÉVALUATION DES ACTIFS INCORPORELS Règles générales Un élément incorporel est porté à l ? actif lorsque ?? Il est probable que des avantages économiques futurs résultant de cet élément pro ?teront à l ? entreprise Pour ce faire l ? entreprise doit démonter La contribution de cet actif à l ? augmentation des avantages économiques futurs ainsi que l ? intention de l ? entreprise de l ? utiliser dans ce but et Sa