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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D ? ADMINISTRATION DES ENTREPRISES ISCAE LE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D ? UNE PME CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES MEMOIRE PRESENTE EN VUE DE L ? OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D ? EXPERT COMPTABLE PAR BOUCHTA EL FADEL Président du jury MEMBRES DU JURY Mr Faouzi BRITEL Enseignant à l ? ISCAE Directeur de recherche Mr Abdelkrim HAMDI Expert Comptable DPLE Su ?ragants Mr Hassan DARBANE Expert-Comptable DPLE Mr Abdelaziz AL MECHATT Expert-Comptable DPLE CREMERCIEMENTS Au terme de ce travail il m ? est agréable d ? exprimer mes remerciements envers tous ceux et toutes celles qui ont contribué de quelque manière que ce soit à son aboutissement Je tiens à exprimer ma profonde gratitude à mon Directeur de Recherche Monsieur Abdelkrim HAMDI Je le remercie vivement de m ? avoir fait con ?ance de m ? avoir encadré et fait béné ?cier de son savoir et son expérience Mes remerciements s ? adressent également à l ? ensemble des membres du jury qui ont bien voulu évaluer mon travail pour leurs observations et recommandations J ? exprime aussi ma gratitude et tout mon respect à ma famille dont le soutien moral m ? a été précieux Mes remerciements s ? adressent également à Monsieur le Directeur de l ? ISCAE au corps professoral de cet institut et à l ? ensemble de son personnel administratif et en ?n à l ? Ordre des Experts-Comptables qui ?uvrent généreusement pour la réussite du cycle d ? expertise comptable au Maroc Je ne saurai terminer sans remercier tous mes collègues d ? étude et de travail pour leurs commentaires leurs conseils et aides précieux CAVANT - PROPOS Conformément à l ? avis formulé par le jury de pré soutenance des mémoires du cycle d ? expertise comptable et pour faire suite à l ? ensemble des observations Nous avons ajouté une section au premier chapitre de la première partie dé ?nissant les caractéristiques de la PME au Maroc Le rôle de l ? expert comptable en matière de conseil en gestion patrimoniale est désormais présenté en tant que section faisant partie du deuxième chapitre de la deuxième partie Des illustrations par des exemples chi ?rés ont été insérées dans ce mémoire Dans ce fait quelques di ?érences apparaissent entre le plan déposé lors de la demande de soutenance et le plan dé ?nitif CLE PATRIMOINE IMMOBILIER PROFESSIONNEL D ? UNE PME CHOIX JURIDIQUES ET CONTRAINTES FISCALES INTRODUCTION GENERALE ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ère Partie ENJEU FISCAL DES DIFFERENTS MODES D ? INVESTISSEMENT GENERALEMENT ENVISAGES ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? Chapitre Présentation des diverses structures juridiques et des modes de ?nancement généralement envisagés ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? ?