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CES A G Centre Africain d'études Supérieures en Gestion Institut Supérieur de C

CES A G Centre Africain d'études Supérieures en Gestion Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance (ISCBF) Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées en Audit et Contrôle de Gestion Promotion 19 (2007-2008) Mémoire de fin d'étude THEME 1 ""-ELABORATION" " " n;UNE""cART" OGwiï- ï" ïi""nE"s""" l 1 RISQUES OPERATIONNELS LIES AU CYCLE 1 i IMMOBILISATIONS: CAS DE LA SOCIETE 1 (Senelec) \.. .•.•.•••• • " •••• .;.. . ..;... .•••• ••. _ •• _._._._._ •••••••••••••••.•• ••••••••••••••••• _ .•••• __ ._ ••••• _ .•••••• _ •••• _._ ••• __ : ___ • ____ ••••••••••••• ••••• ••••• _._ ••• • • _ •• 1 1111 Présenté par: Dirigé par: ;: •.• ' •• ~' ......... ~ ................ ~ .• " . .-•. ;.. ~ .••.•. ;. .•.• ·.·.·.·.~· •• ·.-."·.·.~·.·.;.:..~·.cc·_c·_-.:..c·_,·._.·_.;.:.·.· ••.••••.••.•••.••••••.•.••••• ' ••••••.•••••.•.••••.• , . .-••• ·.·.,· •• ,-.·.·.·.·.c·.c·.-.·.· •• · •• ·,.,·;.,,·.',-.:..c:.;..c·.c,-,:..·.-.c·.· ••• ·.c·.-.:.. •• · •• · •• ·.-.-.:..:.:...·.-.;.;.-.·.·.·.· •• ·.:.:.:.;. .•.•.•.•.•• ' .... ~~~~'.:.;..~ .• ~ i",' ><KOIT. M........ ::::::= , Professeur vacataire au CESAG ~ ....................................................... _ .... _ ....................................................................................... _ ................................. _ ......................... _ ........ : M0376AUDIT11 2 er2011 CESAG - BIBLIOTHEQUE Elaboration d'une cartographie des risques opéraÛonnels liés au cycle immobilisations .- cas de la Senelec DEDICACE A notre cher frère Oumar TEMBEL Y ... • KOITA Mouslapha, DESS Audit et Contrôle de Gesliqn, 19' Promotion (2007-2008), ISCBF/CESAG. CESAG - BIBLIOTHEQUE Elaboration d'une cartographie des risques opérationnels liés au Lycie immobilisations: cas de la Senelec REMERCIEMENTS Il nous est essentiel, au terme de ce travail, d'adresser notre sincère reconnaissance et notre profonde gratitude à tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce travail. Nos remerciements vont à l'endroit de : .(' La Commission de l'UEMOA qui, grâce au soutien financier apporté, a rendu possible cette formation; .(' Le CESAG à travers son Directeur Général M. KOANDA Mady et tout son personnel, pour la qualité de la formation et du cadre de travail; .(' M. YAZI Moussa, Directeur de l'ISCBF, pour la qualité de l'enseignement dispensé et les conseils combien utiles; .(' M. DIENE,Jean-Baptiste, qui, nonobstant ses multiples occupations, a bien voulu nous encadrer; .(' Le Directeur Général de la Senelec, pour nous avoir accepté en stage au sein de sa société; .(' Tout le personnel de la DAICG de la Senelec, singulièrement M. ND OYE Matar, Auditeur interne, pour son extraordinaire disponibilité, l'importance et la qualité des conseils donnés ainsi que sa grande courtoisie; .(' Tout le personnel de la Senelec pour sa collaboration dans la réalisation de ce travail; .(' Toute la Communauté Malienne du CESAG, pour le soutien permanent tout au long de cette formation . .(' Tous les frères et sœurs Africains de la 19< Promotion du DESS Andit et Contrôle de Gestion, pour l'esprit de famille et d'intégration. ii KOITA Moustapha, DESS Audit et Contrôle de Gestion, 19' Promotion (2007-2008), ISCBF/Cf-SAG. CESAG - BIBLIOTHEQUE Elaboration d'une cartographie des risques opérationnels liés au cycle immobilisations: cas de la Senelec TABLE DES SIGLES ET ABREVIATIONS """"~, " '" " " AFAI : Association Française de l'Audit Interne AFT : Avis de Fin des Travaux AMD : Artel Mobiligence Dartwise AMS : Avis de Mise en Service AO : Appel d'Offres AOI : Appel d'Offres International AP : Accounting Payables AQS : Aniélioration Qualité du Service AZF: Azote Fertilisants BC : Bon de Commande BE : Bordereau d'Emission BL : Bordereau de Livraison BNC : Bénéfice Non Commercial BR : Bordereau de Réception BT : Basse Tension CA : Conseil d'Administration CES: Compagnie d'Electricité du Sénégal CESAG : Centre Africain d'Etudes Supérieures en Gestion CG : Contrôleur de Gestion COD: Caisse des Opérations Diverses COSO : Committee Of Sponsoring Organization of the Treadway Commission CR : Centre de Responsabilité CRSE : Commission de Régulation du Secteur de l'Energie DAICG : Direction de l'Audit Interne et du Contrôle de Gestion DAIO : Direction de l'Audit Interne et Organisation DAO: Dossier d'Appel d'Offres DAP AJ : Direction de l'Administration, du Patrimoine et des Affaires Juridiques DAP : Département Approvisionnements DAT : Demande d'Achat de Travaux DCG : Direction du Contrôle Général DCI : Demande de Cession Interne DDT: Demande de Démarrage des Travaux DEQ : Direction des Equipements DESS : Diplôme d'Etudes Supérieures Spécialisées DFC : Direction Financière et Comptable DG : Directeur Général DGA : Directeur Général Adjoint DI : Demande d'Investissement DOl: Demande d'Ouverture d'Imputation DP : Direction Production DRH : Direction des Ressources Humaines DT : Demande de Travaux EDS : Electricité du Sénégal FA : Fixed Assets FCFA: Franc de la Communauté Financière d'Afrique GWh : Gigawattheure HT : Haute Tension KG/TA Moustapha, DESS Audit et Contrôle de Gestion, /9' Promotion (2007-2008), ISCBF/CESAG. iii CESAG - BIBLIOTHEQUE " , r 'l , , b f' 1 L 'f; .I _" 'i Elaboration d'une cartographie des risques opérationnels liés au cycle immobilisations: cas de la Senelec TABLEDE~ SIGLE~ ET ABREVIATIOiVS (SUITE) lAS: International Accounting Standards IFACI: Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes IFRS : International Financial Reporting Standards Il''- : Institute of InternaI Auditors ISCBF : Institut Supérieur de Comptabilité, de Banque et de Finance KWh: Kilowattheure LC : Lettre de Commande LPDSE : Lettre de Politique de Développement du Secteur de l'Energie MT : Moyenne Tension NIA :.Non Appliqué NITI : Numéro d'Identification pour les Taxes et Impôts NINEA : Numéro d'Identification National des Entreprises et Associations NSEES : Nouvelle Société d'Eclairage et Electrique du Sénégal OHADA : Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires O&M : Operations & Maintenance PC : Pièce de Caisse PV : Procès-verbal PVR : Procès-verbal de Réception QCI : Questionnaire de Contrôle Interne SCI : Service Comptabilité Immobilisations SCF: Service Comptabilité Fournisseurs SEES: Société d'Eclairage Electrique du Sénégal SEG : Service Etudes Générales SEIC : Société Electrique et Industrielle du Baol-Seib et de la Casamance SEP: Service Equipements de Production SER : Service Equipements de Réseaux SF : Service Fiscal SGLS : Service de Gestion Logistique des Stocks SI : Service Informatique! Système d'Information SIE : Système d'Information sur l'Energie au Sénégal SL : Service Logistique SM : Service Maintenance SMIG: Salaire Minimum Interprofessionnel Garanti Senelec : Société Nationale d'Electricité SYSCOA : Système Comptable Ouest-Africain TM: Top Management TVA: Taxe sur la Valeur Ajoutée UCINT: Unité Comptabilité des Immobilisations Non Techniques UCIT : Unité Comptabilité des Immobih ;ations Techniques UEMOA : Union Economique et Monétaire Ouest-Africaine UGTI : Unité de Gestion Technique des Immobilisations USA: United States of America KO/TA Moustopha, DESS Audit et Contrôle de Gestion, /9' Promotion (2007-2008), /SCBF/CESAG. iv CESAG - BIBLIOTHEQUE Elaboration d'une cartographie des risques opérationnels liés au cycle immobilisations: cas de la Senelec LISTE DES FIGURES i , - Figure 1 : Schéma illustratif des quatre familles de risques ..................................................... 20 Figure 2 : Exemple de matrife d'hiérarchisation de risque ...................................................... 50 r' 1 Figure 3 : Exemple d'analyse des lacunes dans le domaine de la manutention ....................... 52 L Figure 4: Présentation syr,thétique du modèle d'analyse de l'étude ....................................... 57 Figure 5 : Présentation du niveau des risques ......................................................................... 104 Figure 6 : Cartographie des risques opérationnels liés au cycle immobilisations de la Senelec . ....................................................................................................... : ........................................ 110 Ir' If' ,. v KOITA Moustapha, DESS Audit et Contrôle de Gestion, 19' Promotion (2007-2008), ISCBF!CESAG. y CESAG - BIBLIOTHEQUE Elaboration d'une cartographie des risques opérationnels liés au cycle immobUisations : cas de la Senelec LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 : Récapitulatif des types de. risques selon la nature de l'activité ............................. 19 Tableau 2 : Classement des risques selon la nature .................................................................. 21 Tableau 3: Classement des risques selon le niveau ................................................................. 21 Tableau 4 : Récapitulatif des risques opérationnels du cycle imlllobilisations ........................ 24 Tableau 5 : Dispositifs pour palier les risques opérationnels du cycle immobilisations .......... 34 Tableau 6 : Echelle d'évaluation de la probabilité de survenance du risque ..... ~: ........ ::.: ....... .49 Tableau 7 : Echelle de cotation de la gravité du risque ............................................................ 49 Tableau 8 : Evaluation de dispositifs de contrôle interne ......................................................... 52 Tableau 9: Population rencontrée dans le cadre de l'étude ................................................. ; ... 58 Tableau 10 : Evolution de certaines composantes essentielles ......... _ ...................................... 70 Tableau II : Situation des immobilisations corporelles au 31/12/2007 ................................... 72 Tableau 12 : Test de conformité et de permanence sur la validation des DI ou DOl... ............ 84 Tableau 13 : Test de conformité et de permanence sur le contrôle des factures d'immobilisations ..................................................................................................................... 85 Tableau 14 : Tests de permanence sur le suivi des immobilisations réalisées ......................... 86 Tableau 15 : Tâches liées au cycle immobilisations de la Senelec .......................................... 87 Tableau 16 : Identification des risques opérationnels .............................................................. 90 Tableau 17 : Fourchettes d'évaluation de la connexité ............................................................ 95 Tableau 18 : Evaluation de la connexité entre risques et objectifs du contrôle interne ........... 96 Tableau 19 : Grille d'évaluation de la probabilité de survenance ............................................ 98 Tableau 20 : Evaluation de la probabilité de survenance des risques opérationnels ................ 98 Tableau 21 : Niveaux et valeurs d'évaluation de l'impact uploads/s1/cartographie-immobilisation.pdf