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C ces rc 12 2013 partie 2 Epreuve de comptabilité Session ?? Décembre CORRIGE INDICATIF PARTIE points Question a Selon NCT Nombre des procédures appropriées pour l'application de la méthode de la mise en équivalence sont similaires aux procédures de conso

Epreuve de comptabilité Session ?? Décembre CORRIGE INDICATIF PARTIE points Question a Selon NCT Nombre des procédures appropriées pour l'application de la méthode de la mise en équivalence sont similaires aux procédures de consolidation établies par NC Etats ?nanciers consolidés En outre les concepts généraux sous-jacents aux procédures de consolidation utilisées lors de l'acquisition d'une ?liale sont adoptés pour l'acquisition d'une participation dans une entreprise associée Selon NCT les coûts directement attribuables à l ? acquisition font partie intégrante du coût d ? acquisition La société mère a imputé dans ses comptes individuels les coûts directement attribuables à l ? acquisition en charges En conséquence un retraitement d ? homogénéité s ? impose en consolidation B Titres de participation B Réserves COMITRONIC x - B Passif d ? impôt di ?éré x point L ? acquisition des titres ARCOTECH met en évidence l ? existence d ? un goodwill déterminé comme suit Coût du regroupement d ? entreprises coût des titres Capitaux propres ARCOTECH au jour de l ? acquisition Brevet d'invention généré en interne Plus-value sur terrain nu Juste Valeur des actifs passifs identi ?ables acquis hors impôt di ?éré Fiscalité di ?érée sur écarts d ? évaluation x Juste Valeur des actifs passifs identi ?ables acquis Q P de COMITRONIC dans la J V des actifs passifs identi ?ables acquis Goodwill - point x La mise en équivalence des titres ARCOTECH au décembre donne lieu à l ? écriture suivante B Titres mis en équivalence B Réserves COMITRONIC B Résultat COMITRONIC B Titres de participation G Part dans les résultats des SME G Résultat global en gestion b a point La contribution de la société ARCOTECH aux réserves et aux résultats de l ? investisseur se présente au décembre comme suit ? ? ? ? ? Page CRésultat Réserves Quote-Part Investisseur x - Quote-Part Investisseur - x - Amortissement Brevet Reprise du passif d'impôt di ?éré sur amortissement brevet Amortissement GW a b point Les dividendes perçus par COMITRONIC en provenance de la société ARCOTECH doivent être éliminés en consolidation à des ?ns de bouclage des capitaux propres B Résultat COMITRONIC B Réserves COMITRONIC G Revenus de valeurs mobilières de placement G Résultat global en gestion point La cession du terrain à un tiers externe au groupe donnera lieu en consolidation à la sortie de l ? écart d ? évaluation résiduel en contrepartie d ? un ajustement du résultat de cession B Résultat COMITRONIC x x - B Titres mis en équivalence G Part dans les résultats des SME G Résultat global en gestion ? ? ? ? ? point La marge interne sur stocks de produits semi- ?nis devrait être éliminée en consolidation B Résultat COMITRONIC x x - B Titres mis en équivalence G Part dans les résultats des SME G Résultat global en gestion point Question b La valeur d ? équivalence - - DT point Question a S ? agissant d ? un ux actionnarial le taux d ? actualisation correspond à la